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Délibérations

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28002 résultats

JOBS D'HIVER POUR LES ETUDIANTS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/01/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

AVENANT A LA STRATEGIE NATIONALE DE LUTTE CONTRE LA PAUVRETE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/01/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PÉRIMÈTRE, FONCTIONNEMENT ET COMPOSITION DES COMMISSIONS DU CONSEIL DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 15/01/2021
Rapporteur : M. Frédéric BIERRY
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ADOPTION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 15/01/2021
Rapporteur : M. Rémy WITH
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

MOYENS MIS A DISPOSITION DES GROUPES D'ELUS

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 15/01/2021
Rapporteur : M. Frédéric BIERRY
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

MOYENS MIS A DISPOSITION DES CONSEILLERS D'ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 15/01/2021
Rapporteur : M. Rémy WITH
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2021 DE LA CEA

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 15/01/2021
Rapporteur : Mme Lara MILLION
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CRÉATION DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 15/01/2021
Rapporteur : Mme Isabelle DOLLINGER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVENTION DE TRANSMISSION DÉMATÉRIALISÉE DES ACTES DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 15/01/2021
Rapporteur : Mme Lara MILLION
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

LES RESSOURCES HUMAINES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 15/01/2021
Rapporteur : M. Etienne BURGER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

DISPOSITIONS FINANCIERES DIVERSES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/01/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ÉLECTION DU PRÉSIDENT DU CONSEIL DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/01/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

DÉTERMINATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION PERMANENTE ET ÉLECTION DE SES MEMBRES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/01/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

LES COMMISSIONS DU CONSEIL DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/01/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

DÉSIGNATION D'UN CONSEILLER D'ALSACE POUR REPRÉSENTER LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE DANS LES ACTES ÉTABLIS EN LA FORME ADMINISTRATIVE PAR LE PRÉSIDENT DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/01/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

EXÉCUTION PAR ANTICIPATION DU BUDGET DE LA CEA

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/01/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

RÈGLEMENT BUDGÉTAIRE ET FINANCIER DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/01/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES, DU JURY DE CONCOURS ET DE LA COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/01/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

DÉLÉGATIONS CONSENTIES AU PRÉSIDENT DU CONSEIL DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/01/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

DÉLÉGATIONS CONSENTIES À LA COMMISSION PERMANENTE DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/01/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

INDEMNITÉS DES CONSEILLERS D'ALSACE-FRAIS DIVERS ET CABINET DE LA PRESIDENCE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/01/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

portant ouverture à la circulation publique de la nouvelle section de RD 419, dite "Déviation de Ballersdorf", hors agglomération, sur le territoire de la commune de BALLERSDORF

Assemblée : Non défini
Date : 16/12/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant règlementation permanente de la circulation sur la nouvelle section de RD 419, hors agglomération, sur le territoire de la commune de BALLERSDORF

Assemblée : Non défini
Date : 16/12/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de la micro-crèche "Bubistuba", sise au 3 rue d'Alsace à SIERENTZ (68510)

Assemblée : Non défini
Date : 14/12/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD "Petit Château" à BEBLENHEIM pour l'année 2021

Assemblée : Non défini
Date : 14/12/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Coeur d'Enfants", sis 10 rue Madame Royale à HUNINGUE (68330)

Assemblée : Non défini
Date : 14/12/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD "Les Fraxinelles" à BERGHEIM pour l'année 2021

Assemblée : Non défini
Date : 14/12/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Lutins du bois l'Abbesse", sis Z.I. de Bois l'Abbesse à LIEPVRE (68660)

Assemblée : Non défini
Date : 14/12/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de la micro-crèche "Les Cigogneaux", sise 14 rue d'Istein à ROSENAU (68128)

Assemblée : Non défini
Date : 14/12/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD "Père Faller" à BELLEMAGNY pour l'année 2021

Assemblée : Non défini
Date : 14/12/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Participation du Département du Bas-Rhin au fonds régional Résistance. Projet d'avenant n°2 à la convention de partenariat du 20 avril 2020 conclue entre les deux collectivités

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/12/2020
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de transfert des marchés publics et contrats de l'Etat dans le cadre du transfert au 1er janvier 2021 du réseau national non concédé à la Collectivité Européenne d'Alsace et à l'Eurométropole de Strasbourg - Rectificatif

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/12/2020
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'approbation de la feuille de route du Projet Territorial de Santé Mentale (PTSM)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/12/2020
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de soutien financier exceptionnel à l'association AFGES les étudiants d'Alsace

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/12/2020
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Temps de travail - Proposition de mise en place d'un nouveau règlement général du temps de travail pour les agents de la collectivité

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/12/2020
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de répartition du Fonds de Soutien à la Vie Locale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/12/2020
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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