Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

Affiner votre recherche

28155 résultats

ADHESION A L'ASSOCIATION NATIONALE DES POLES TERRITORIAUX ET DES PAYS (ANPP)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE EN FAVEUR DU SPORTSOUTIEN AUX GYMNASES DESSERVANT LES COLLEGES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CITE DE L'ENFANCE : NEUTRALISATION DE LA CHARGE D'AMORTISSEMENT RELATIVE AUX TRAVAUX DE MISE EN SECURITE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 23/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MODIFICATION DE LA DUREE MAXIMALE D'AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS CORPORELLES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 23/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE POUR LA REUSSITE EDUCATIVE DE TOUS (PRET)COLLEGES PRIVES : DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2021

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 23/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT TERRITORIALPREMIERE PROGRAMMATION 2020

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE REUSSITE EDUCATIVECONVENTIONS RELATIVES À LA RESTAURATION DANS LES COLLÈGES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COLMARROUTES DÉPARTEMENTALES EN TRAVERSE D'AGGLOMÉRATION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION INTERREG VCREATION D UNE CELLULE DE COORDINATION POUR LE PROJET 3LAND SUR LA PERIODE 2020-2022

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SYNDICAT MIXTE DU BALLON D'ALSACE (SMIBA) CONVENTION PORTANT ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR LES INVESTISSEMENTS NON COURANTS ET LE REMBOURSEMENT ANNUEL DU CAPITAL DES EMPRUNTS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL ET AU PATRIMOINE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX DES RÉUNIONS PUBLIQUES DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES VENDREDIS 19 JUIN, 3 JUILLET ET 28 AOÛT 2020.

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 23/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT DES COLLEGES PUBLICS 2020SUBVENTION EXCEPTIONNELLE COVID19

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

NOUVEAU DISPOSITIF D'INSERTION INCITATIF À L'EMBAUCHE DES BÉNÉFICIAIRES DU RSA DANS LE SECTEUR MARCHAND : LE PAC EMPLOYEUR RSA

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 23/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE REUSSITE EDUCATIVE CONCESSIONS DE LOGEMENTS DANS LES COLLEGES SAINT-EXUPERY A MULHOUSE ET RENE SCHICKELE A SAINT-LOUIS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNTHABITATS DE HAUTE-ALSACEREHABILITATION THERMIQUE DE 48 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUXA ALTKIRCH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE EN OEUVRE D'ACTIONS DANS LE CADRE DE LA DÉMARCHE GERPLAN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

TAXE D'AMÉNAGEMENT : TAUX ET EXONERATIONS POUR 2021

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 23/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COLLEGE ROBERT SCHUMAN A SAINT-AMARIN CONSTRUCTION D'UN GYMNASE APPROBATION DU PROGRAMME DES TRAVAUX

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RÉPARTITION DU CRÉDIT SECOURS EN FAVEUR DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNTHABITATS DE HAUTE-ALSACEREHABILITATION THERMIQUE DE 28 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUXA ALTKIRCH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNTHABITATS DE HAUTE-ALSACEREHABILITATION THERMIQUE DE 72 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUXA ALTKIRCH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATIONDELEGATION DU PRESIDENT EN MATIERE DE MARCHES PUBLICS ETD'ACCORDS-CADRESINFORMATION DE L'ASSEMBLEE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 23/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION : ACTIONS COMPLEMENTAIRES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DECISION MODIFICATIVE N °2 EXERCICE 2020

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 23/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AFFECTATION DE LA DOTATION 2020 DU CAS-FACE (COMPTE D'AFFECTATION SPÉCIAL DU FINANCEMENT AUX COLLECTIVITÉS POUR L'ÉLECTRIFICATION RURALE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT DU TECHNOPORT DES TROIS FRONTIERESPARTICIPATION 2020

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROPOSITION D'ADMISSION EN NON VALEUR DES CREANCES IRRECOUVRABLES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 23/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONFERENCE DES FINANCEURS DE LA PREVENTION DE LA PERTE D'AUTONOMIE : MESURES EXCEPTIONNELLES 2020

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS RESISTANCEAVENANT A LA CONVENTION DE PARTICIPATION CONCLUE ENTRE LA REGION GRAND EST ET LE DEPARTEMENT DU HAUT RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PLAN PATRIMOINE 68SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENTS AU TITRE DE 2020

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant renommage et rebornage de routes départementales sur le territoire du Département du Haut-Rhin

Assemblée : Non défini
Date : 23/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2020 du service d'accompagnement médico-sociale pour adultes handicapés (SAMSAH) de la fondation "Le Phare" à ILLZACH

Assemblée : Non défini
Date : 16/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du montant de la dotation globale de fonctionnement 2020 du centre d'hébergement et de réadaptation sociale "Solidarité Femmes 68" à SAINT-LOUIS

Assemblée : Non défini
Date : 16/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée 2020 du foyer pour adultes handicapés travailleurs (FAHT) autonomes "Le Moulin" à MULHOUSE et "St Jacques" à DANNEMARIE de l'association "ADAPEI - Papillons Blan

Assemblée : Non défini
Date : 16/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée 2020 des foyers d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes (FASPHV) "Cap Conely" à MULHOUSE, "Le Moulin" à MULHOUSE et "St Jacques" à DANNEMA

Assemblée : Non défini
Date : 16/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Retour en haut de page