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Délibérations

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27882 résultats

Avenant à la convention partenariale d'application "Plan Campus"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/02/2020
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution d'une subvention au Team Strasbourg et approbation des termes du projet de convention à conclure avec ce club

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/02/2020
Rapporteur : Monsieur Yves SUBLON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subventions au titre du fonds de secours aux associations pour l'année 2020

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/02/2020
Rapporteur : Madame Catherine GRAEF-ECKERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de répartition du Fonds de Soutien à la Vie Locale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/02/2020
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avenant à l'accord de consortium dans le cadre de l'appel à projets "Territoires d'innovation de grande ambition"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/02/2020
Rapporteur : Madame Christiane WOLFHUGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'approbation de la convention de prise de participation du Département du Bas-Rhin au capital de la TechnologieRegion Karlsruhe (TRK) au titre de l'article L. 1115-4 du code général des collectivités territoriales

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/02/2020
Rapporteur : Monsieur Denis SCHULTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution d'une subvention de 2 000 € à l'Eurodistrict PAMINA pour le cofinancement du projet INTERREG "#paminapourleclimat : conférence des Jeunes PAMINA Protection du climat"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/02/2020
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'approbation de la convention partenariale dans le cadre du contrat départemental de développement territorial et humain du territoire d'action Nord pour la mise en place de "pods" au camping intercommunal du Staedly à Roeschwoog par la Communauté de communes du Pays Rhénan

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/02/2020
Rapporteur : Monsieur André ERBS
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'approbation de projet de convention dans le domaine de la diffusion artistique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/02/2020
Rapporteur : Madame Cécile DELATTRE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'approbation de projet de convention dans le domaine de la transmission artistique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/02/2020
Rapporteur : Madame Stéphanie KOCHERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subventions au titre du fonds pour le patrimoine emblématique de l'Alsace et d'approbation des projets de conventions financières correspondantes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/02/2020
Rapporteur : Madame Nathalie ERNST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'approbation des termes d'une convention de mise à disposition de la base de données "Grognards"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/02/2020
Rapporteur : Madame Nathalie ERNST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution d'aide à l'acquisition de matériel sportif pour l'enseignement de l'EPS, d'aide à la licence sportive scolaire UGSEL Alsace et d'une subvention de fonctionnement à l'Association de la Maison Départementale des Sports Proposition d'approbation des termes du projet de convention financière à conclure avec l'Association de la Maison Départementale des Sports et des termes du projet de la convention Label Terre de Jeux 2024

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/02/2020
Rapporteur : Madame Nathalie ERNST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d’attribution d’aides départementales aux clubs « passerelles » contribuant au rayonnement des territoires et aux manifestations sportives

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/02/2020
Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrats départementaux de développement territorial et humain - Proposition d’attribution de subventions au titre du Fonds de solidarité communale et d'approbation des termes des projets de conventions financières

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/02/2020
Rapporteur : Monsieur André ERBS
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrats Départementaux - Fonds d'attractivité - Proposition d'aide au projet de rénovation/extension du "Gymnase du Collège" d'ACHENHEIM par le Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (SIVU) d'ACHENHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/02/2020
Rapporteur : Monsieur André ERBS
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrats Départementaux - Fonds de développement et d'attractivité - Réhabilitation de la piscine Aquaried de Marckolsheim et construction de deux structures artificielles d'escalade à Sundhouse et à Marckolsheim

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/02/2020
Rapporteur : Monsieur André ERBS
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrats départementaux Fonds de Développement et d'Attractivité Proposition de création d'un pôle touristique d'activités de pleine nature autour de WANGENBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/02/2020
Rapporteur : Monsieur André ERBS
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Fonds d'innovation : étude d'opportunité de création d'un réseau de tiers-lieux sur les territoires des Communautés de Communes du Pays de la Zorn et du Kochersberg-Ackerland.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/02/2020
Rapporteur : Monsieur André ERBS
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Projet de Plan de Prévention du Risque d'Inondation du Giessen. Consultation du Département pour avis.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/02/2020
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Projet de Plan de Prévention du Risque Inondation de la Moder - Consultation du Département pour avis.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/02/2020
Rapporteur : Monsieur Denis HOMMEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'avis du Département sur le projet de Plan Local d'Urbanisme arrêté de la Commune d'ORSCHWILLER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/02/2020
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'acquisition de parcelles de terrain à BERNARDSWILLER au droit du carrefour des RD 35 et 109

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/02/2020
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'acquisition de parcelles de terrain à SAINT-BLAISE-LA-ROCHE pour la réalisation d'une piste cyclable le long de la RD 1420

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/02/2020
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de régularisation foncière de la RD 30 à TRUCHTERSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/02/2020
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Transfert des parcelles de terrain d'un tronçon déclassé de la RD 254 sur le territoire des Communes d' OTTROTT et de SAINT-NABOR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/02/2020
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de cession d'une parcelle de terrain à la Commune de SAINT-JEAN-SAVERNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/02/2020
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'échange de voiries sur le territoire de la commune de ROSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/02/2020
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

TSPO Proposition de projet de convention de maîtrise d'ouvrage désignée concernant les aménagements entre WASSELONNE et ITTENHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/02/2020
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de désignation de différentes collectivités comme maître d'ouvrage unique pour l'aménagement de routes départementales en agglomération

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/02/2020
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

RD723 sur la Commune de BUTTEN Convention de gestion des accotements et abords de la RD723, de l’entretien des layons et accotements herbacés des chemins forestiers

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/02/2020
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

RD133/14 Liaison SAVERNE-BOUXWILLER Proposition de projet de convention de cofinancement à conclure avec la Communauté de Communes du PAYS DE HANAU - LA PETITE PIERRE et la Commune de DOSSENHEIM-SUR-ZINSEL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/02/2020
Rapporteur : Madame Nadine HOLDERITH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d’approbation de conventions portant sur le partage et les modalités de la gestion, de l’entretien et de la surveillance du domaine public routier départemental à conclure entre le Département, la Commune de MARLENHEIM, la Commune de WASSELONNE, la Commune de HOERDT, la Commune de SELTZ, la Communauté de Communes des Portes de Rosheim, la Communauté de Communes de la Basse-Zorn et la Communauté de Communes de la Plaine du Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/02/2020
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'approbation de conventions de signalisation de zones de covoiturage à conclure avec les communes de COLROY-LA-ROCHE et de MUTTERSHOLTZ et avec l'ASL Espace HK et le Supermarché Match Sélestat

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/02/2020
Rapporteur : Madame Catherine GREIGERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDH - Proposition d’attribution de subvention départementale pour l’adaptation de logements locatifs sociaux au handicap et/ou à la perte d’autonomie sur le territoire de l’Eurométropole

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/02/2020
Rapporteur : Madame Laurence MULLER-BRONN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDH- Proposition d’attribution d’agréments pour des opérations financées en prêt social de location-accession (PSLA) au titre de la délégation des aides à la pierre de l’Etat, à MOMMENHEIM et à ALTORF

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/02/2020
Rapporteur : Madame Stéphanie KOCHERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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