DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT COMPLÉMENTAIRES ET SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX COLLÈGES ALSACIENS POUR L'ANNEE 2024 Assemblée : Commission Permanente Date : 16/12/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT - DOMIAL SA HLM - REHABILITATION THERMIQUE DE 4 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - RUE DES COLONGES A SAINT-AMARIN Assemblée : Commission Permanente Date : 16/12/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT - DOMIAL SA HLM - REHABILITATION THERMIQUE DE 36 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - FOSSE DES VEAUX A MASEVAUX-NIEDERBRUCK Assemblée : Commission Permanente Date : 16/12/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT - DOMIAL SA HLM - REHABILITATION THERMIQUE DE 16 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - RUE SAINT MARTIN A SAINT-AMARIN Assemblée : Commission Permanente Date : 16/12/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION RELATIVE A L'UNITE D'ACCUEIL PEDIATRIQUE ENFANCE EN DANGER - UAPED - DE STRASBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 16/12/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT - HABITATS DE HAUTE-ALSACE REHABILITATION THERMIQUE DE 18 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE DU NORD A ROUFFACH Assemblée : Commission Permanente Date : 16/12/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS COMMUNAL ALSACE - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 16/12/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT - DOMIAL - ACQUISITION DE 6 LOGEMENTS - RUE DE L'HERBE A ROPPENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 16/12/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT - SAINT-LOUIS HABITAT OPH - REHABILITATION THERMIQUE DE 65 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE DU 1ER MARS ET RUE CHARLES PEGUY A SAINT-LOUIS Assemblée : Commission Permanente Date : 16/12/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU CENTRE SOCIOCULTUREL DE L'ELSAU POUR LA PERIODE ALLANT DU 1ER JANVIER AU 31 MARS 2024 Assemblée : Commission Permanente Date : 16/12/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 16/12/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AVENANT N 2 À LA CONVENTION DE 2020 RELATIVE AU FINANCEMENT DES ÉTUDES D'AVANT-PROJETPROJET ET DES TRAVAUX DE REMISE À NIVEAU DE LA LIGNE 150 000 ROESCHWOOG - BEINHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 16/12/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITIONS DE DIVERSES OPERATIONS FONCIERES Assemblée : Commission Permanente Date : 16/12/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RÈGLEMENTS DEROGATOIRES APPLICABLES A CERTAINS AGENTS DU CHATEAU DU HAUT-KOENIGSBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 16/12/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION FINANCIERE 2024 DU CONTRAT DE CANAL DU RHONE AU RHINBRANCHE SUD Assemblée : Commission Permanente Date : 16/12/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
TRANSFERT DE ROUTES DEPARTEMENTALESET REGULARISATION FONCIERE Assemblée : Commission Permanente Date : 16/12/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTION AU TITRE DU FONDS D'INNOVATION Assemblée : Commission Permanente Date : 16/12/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS ATTRACTIVITE ALSACE - TERRITOIRE OUEST ALSACE - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS ET APPROBATION DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT Assemblée : Commission Permanente Date : 16/12/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS ATTRACTIVITE ALSACE - TERRITOIRE AGGLOMERATION DE MULHOUSE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT Assemblée : Commission Permanente Date : 16/12/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTION FONDS DE COOPERATION TRANSFRONTALIERE Assemblée : Commission Permanente Date : 16/12/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS ATTRACTIVITE ALSACE - TERRITOIRE REGION DE COLMAR ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ET APPROBATION DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT Assemblée : Commission Permanente Date : 16/12/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT VILOGIA SA HLM - ACQUISITION EN VEFA DE 42 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE ROBERT SCHUMAN A SIERENTZ Assemblée : Commission Permanente Date : 16/12/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS ATTRACTIVITE ALSACE - TERRITOIRE EUROMETROPOLE DE STRASBOURG - ATTRIBUTION DE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT Assemblée : Commission Permanente Date : 16/12/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MISE EN PLACE D'UNE ETUDE D'IMPACT PREVENTION SANTE SUR LE TERRITOIRE DE SAVERNE Assemblée : Commission Permanente Date : 16/12/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT - DOMIAL - REITERATION DE GARANTIE D'EMPRUNT Assemblée : Commission Permanente Date : 16/12/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT HABITATS DE HAUTE-ALSACE REHABILITATION THERMIQUE DE 65 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX CITE CLAIREFONTAINE A WINTZENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 16/12/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT HABITATS DE HAUTE-ALSACE - REHABILITATION THERMIQUE DE 8 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RÉSIDENCE DU MOULIN A BUHL Assemblée : Commission Permanente Date : 16/12/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT HABITATS DE HAUTE-ALSACE REHABILITATION THERMIQUE DE 28 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RESIDENCE DU MOULIN A BUHL Assemblée : Commission Permanente Date : 16/12/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT HABITATS DE HAUTE-ALSACE REHABILITATION THERMIQUE DE 21 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RÉSIDENCE DU MOULIN A BUHL Assemblée : Commission Permanente Date : 16/12/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE LA VILLE DE MULHOUSE ET LA CEA POUR LE FINANCEMENT DE QUATRE POSTES D'ÉDUCATEURS INTERVENANT AU SEIN DES COLLÈGES Assemblée : Commission Permanente Date : 16/12/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT - LIEBFRAUENBERG - MAINLEVEE D'UNE PRENOTATION D'HYPOTHEQUE Assemblée : Commission Permanente Date : 16/12/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE REPARTITION DES RECETTES DU PRODUIT DES AMENDES DE POLICE POUR LES COMMUNES ALSACIENNES Assemblée : Commission Permanente Date : 16/12/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MECENAT DANS LE CADRE DE L'EXPOSITION LUNE Assemblée : Commission Permanente Date : 16/12/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PARTENARIATS AGRICOLES 2024 Assemblée : Commission Permanente Date : 16/12/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT - PROCIVIS HABITAT ALSACE - ACQUISITION DE 4 LOGEMENTS - RUE DES SORBIERS A DUPPIGHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 16/12/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRAT TRIENNAL STRASBOURG CAPITALE EUROPEENNE 2024 - 2026. SOUTIEN AUX ACTEURS INSTITUTIONNELS Assemblée : Commission Permanente Date : 16/12/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace