GARANTIE D'EMPRUNT - NEOLIA -ACQUISITION DE 66 LOGEMENTS SITUÉS RUE DU CHEMIN DE FER A SOUFFLENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT - NEOLIA -CONSTRUCTION DE 19 LOGEMENTS SITUÉS ZAC FONTAINE DE SAUBACH A SAVERNE Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT - BATIGERE HABITAT -CONSTRUCTION DE 37 LOGEMENTS SITUÉS RUE DE ROHRWILLER A BISCHWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AVENANT N 2 À LA CONVENTION ENTRE LA CEA, LA CPAM 67 ET LA CPAM 68 RELATIVE À LA MISE EN OEUVRE DE LA CAMPAGNE VACCINALE ANTI-HPV Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT - VILOGIA -ACQUISITION DE 32 LOGEMENTS SITUÉS RUE DE L'ANCIEN SANATORIUM A SCHIRMECK Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTION A L'EUROMETROPOLE DE STRASBOURG DANS LE DOMAINE DES DONNEES GEOGRAPHIQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2025 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FINANCEMENT PARTENARIAL EN FAVEUR DE LA LANGUE RÉGIONALE ET MODIFICATIONS REDACTIONNELLES DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT D'INTÉRÊT PUBLIC GIP "OFFICE PUBLIC DE LA LANGUE RÉGIONALE D'ALSACE " Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2025 DANS LE CADRE DU RESEAU PARENTS 68 Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS CULTUREL DES TERRITOIRES Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS AU TITRE DE LA BOURSE A LA CREATION ET AUX ACTEURS CULTURELS Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'AVIS DE LA COLLECTIVITE EUROPENNE D'ALSACE SUR LES PROJETS DE PLANS LOCAUX D'URBANISME ARRÊTÉS DE SÉLESTAT, LANDSER, PULVERSHEIM ET ROMANSWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT - ALSACE HABITAT -CONSTRUCTION DE 19 LOGEMENTS SITUÉS RUE ALEXANDRE FLEMING A HOENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT - ALSACE HABITAT -CONSTRUCTION DE 18 LOGEMENTS SITUÉS RUE DES ERABLES A ITTENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT SAINT-LOUIS HABITAT OPH CONSTRUCTION DE 7 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE DE HEGENHEIM ET DU ROHRBACH A HESINGUE Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS D'INTERVENTION ALSACIEN Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DU FONDS DE DÉVELOPPEMENT URBAIN ALSACIEN POUR L'APPEL À PROJETS 2025 DU CONTRAT DE VILLE DE COLMAR Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2025 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DU FONDS DE DÉVELOPPEMENT URBAIN ALSACIEN POUR L'APPEL À PROJETS 2025 DU CONTRAT DE VILLE DE L'EUROMÉTROPOLE DE STRASBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2025 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ADOPTION DU CONTRAT LOCAL D'ACCOMPAGNEMENT DE GUEBWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2025 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DU FONDS DE DÉVELOPPEMENT URBAIN POUR L'APPEL À PROJETS 2025 DU CONTRAT DE VILLE DE MULHOUSE ALSACE AGGLOMÉRATION Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2025 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ACCOMPAGNEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE ALSACIENNE - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A ALSACE MOUVEMENT ASSOCIATIF Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTION AUX ARBORICULTEURS OPERATION SAINTE-CATHERINE 2025 Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT SA HLM NEOLIA REHABILITATION THERMIQUE DE 5 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE LOGELBACH A COLMAR Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN AU SPORT SCOLAIRE Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRAT TRIENNAL STRASBOURG CAPITALE EUROPEENNE 2024-2026. SOUTIEN A EUCOR, LE CAMPUS EUROPEEN 2024-2026, ET EUROPAPOWER 2025 Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRAT LOCAL DE SANTE OUEST BAS-RHIN 2025-2029 Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2025 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION FINANCIERE 2025 DU CONTRAT DE CANAL DU RHONE AU RHIN BRANCHE SUD Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS À DES STRUCTURES SOCIOCULTURELLES ET ASSOCIATIVES AGISSANT EN FAVEUR DE LA JEUNESSE ALSACIENNE Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
TRANSFORMER LES BIBLIOTHEQUES GRACE AU PROGRAMME ERASMUS PLUS Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2025 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITIONS DE MESURES CONCERNANT LES RESSOURCES HUMAINES Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DES DISPOSITIFS D'INSERTION ET LOGEMENT POUR LES JEUNES - ANNÉE 2025 Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN 2025 À LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE ALSACE EUROMÉTROPOLE ET À LA CHAMBRE DE MÉTIERS D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DU FONDS DE DÉVELOPPEMENT URBAIN POUR L'APPEL À PROJETS 2025 DES CONTRATS DE VILLE DE CERNAY ET SAINT-LOUIS Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2025 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'OCTROI DES AIDES DU FONDS SOCIAL EUROPEEN PLUS POUR LA PERIODE 2023-2025 ET VERSEMENT DES AVANCES DE SUBVENTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE DANS LES ORGANISMES EXTÉRIEURS Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PACTE DES SOLIDARITÉS - AVENANT N.1 2025 DU VOLET SOLIDARITÉ Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace