Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

Affiner votre recherche

27882 résultats

SOUTIEN EN FAVEUR DU PATRIMOINE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE AU DIAGNOSTIC ACCESSIBILITE HANDICAPESDES LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION CADRE ENTRE LE DEPARTEMENT, LA VILLE DE MULHOUSE, L'ETAT ET L'ASSOCIATION SURSO

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTION A L'ASSOCIATION GENERALE DES FAMILLES RELEVANT DE LA POLITIQUE DE LA SOLIDARITE, FAMILLE, INSERTION ET LOGEMENTPOUR UN MONTANT DE 6 300 EUROS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PRET PACT POUR L'ACCESSION DES MÉNAGES MODESTES À LA PROPRIÉTÉ AVENANT N 1 À LA CONVENTION DE REVERSEMENT DES FONDS DÉPARTEMENTAUX

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ACCUEIL D'UNE DELEGATION DU POWIAT DE WROCLAW A L'OCCASION DU MARCHE DE NOEL D'ENSISHEIM DU 1ER AU 5 DECEMBRE 2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION RELATIVE AU PROJET INTERREG V A RHIN SUPERIEUR IBA+

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

REPARTITION DU CREDIT SECOURS EN FAVEUR DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ENCOURAGEMENT A L'AGRICULTURE ET AU DEVELOPPEMENT RURAL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE EN FAVEUR DU SPORT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COTISATIONS 2016 A DIVERS ORGANISMES DANS LE DOMAINE DE L'ACTION INTERNATIONALE ET TRANSFRONTALIERE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FINANCEMENT DES POSTES D'ANIMATEURS DE 9 RELAIS ASSISTANTS MATERNELSPOUR UN MONTANT TOTAL DE 15 400 EUROS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE EN FAVEUR DU SPORT CONSTRUCTION PAR LA VILLE DE MULHOUSE D'UN GYMNASE DESSERVANT LE COLLEGE DE BOURTZWILLER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DOTATIONS AUX COLLEGES PUBLICS POUR LES EMPLOIS AIDES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISSION PROMOTION DU BILINGUISMEAIDES AU DEVELOPPEMENT DE L'ENSEIGNEMENT BILINGUE PRIVE ET ASSOCIATIF ANNEE SCOLAIRE 2016/2017

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COFINANCEMENT DU MOIS DE L'ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE NOVEMBRE 2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS SOCIAL EUROPEEN FSEMOBILISATION DES CREDITS D'ASSISTANCE TECHNIQUE 2015-2016POUR LA GESTION DE LA SUBVENTION GLOBALE DU DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION POUR LE VERSEMENT DU FORFAIT AUTONOMIE AUX RESIDENCES AUTONOMIE POUR PERSONNES AGEES DU HAUT-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PRISE A BAIL DE LOCAUX 78 AVENUE D'ALSACE A COLMAR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT DU TECHNOPORT DES TROIS FRONTIERES VERSEMENT DE LA PARTICIPATION POUR L'ANNEE 2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ENCOURAGEMENT À L'AGRICULTURE ET AU DEVELOPPEMENT RURAL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISSION PROMOTION DU BILINGUISME SOUTIEN EN FAVEUR DE LA PRATIQUE SOCIALE DE LA LANGUE REGIONALE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

APPLICATION DU REGIME FORESTIER A LA PARCELLE DEPARTEMENTALE AUTOUR DU LAC DES PERCHES A RIMBACH PRES MASEVAUX

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISSION PROMOTION DU BILINGUISMESOUTIEN A LA LECTURE EN ALLEMAND PAR LES ELEVES BILINGUES DANS LES COLLEGES PUBLICS ET PRIVES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ÉTAT DES TRAVAUX DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX DU DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN POUR L'ANNÉE 2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014 2019 FINANCEMENT DES POSTES D'AGENT DE DEVELOPPEMENT POUR L'ANNEE 2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE A L'ASSOCIATION JEUNES EMPLOI FORMATION DE COLMAR POUR L'ORGANISATION DU SALON REGIONAL DE LA FORMATION ET DE L'EMPLOI EN JANVIER 2017

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

UNIVERSITE DE HAUTE-ALSACE SOUTIEN AU FONCTIONNEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDES DEPARTEMENTALES A LA LUTTE CONTRE L'HABITAT INDIGNE ET A LA LUTTE CONTRE LA PRECARITE ENERGETIQUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination du Président délégué au sein de la Commission départementale d'aménagement commercial

Assemblée : Non défini
Date : 04/11/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du montant de la dotation globale de fonctionnement 2016 du centre d'hébergement et de réadaptation sociale "Appuis" à COLMAR

Assemblée : Non défini
Date : 28/10/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du montant de la dotation globale de fonctionnement 2016 du centre d'hébergement et de réadaptation sociale "Solidarités Femmes 68" à SAINT-LOUIS

Assemblée : Non défini
Date : 28/10/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire de l'exercice 2016 concernant l'association "A DOM'AIDE 68" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 24/10/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires et de la dotation globale 2016 du service d'aide et d'accompagnement à domicile auprès des familles de l'associaton "A DOM'AIDE 68" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 24/10/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination des membres à voix consultative de la commission de sélection d'appel à projet social ou médico-social relevant de la compétence du Conseil départemental du Haut-Rhin examinant les dossiers recevables dans le cadre de l'appel à projet "

Assemblée : Non défini
Date : 19/10/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Retour en haut de page