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Délibérations

Délibérations

1487 résultats pour la valeur "2008" du filtre Année

COLLEGE WOLF A MULHOUSE RESTRUCTURATION ET MISE EN SECURITE REAJUSTEMENT DE BUDGET DE TRAVAUX

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION D’EXECUTION POUR L’ANNEE 2008 DE LA CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT 2008-2011 AVEC L’ASSOCIATION HAUT-RHINOISE D’AIDE AUX PERSONNES AGEES DU 18 DECEMBRE 2007

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Adhésion à la convention cadre nationale relative à la dématérialisation des états de paie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programme E058 - Langue et Culture Régionales - Actions en faveur du bilinguisme et soutien aux associations classes bilingues hors contrat : année scolaire 2008/2009.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programme E058 - Langue et Culture Régionales - Comité Fédéral pour la langue et la culture régionales en Alsace et en Moselle - Actions en faveur du bilinguisme et soutien aux associations.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DEPARTEMENTALE D’INSERTION POUR 2008 PARTENARIAT AVEC L’ANPE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Réaménagement du "chemin des Cordiers" entre Brunstatt et Mulhouse - Programme A 011 - 2007

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Contrat Cadre Pluriannuel. Contrats pluriannuels d'Assainissement avec le Syndicat Intercommunal de Dannemarie et Environs, la Communauté de communes du Ried Brun, la Ville de Wittelsheim et le Sivom de l'Agglomération Mulhousienne

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Déclassement de délaissés provenant du domaine public départemental et transfert de gestion

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COLLEGE WOLF A MULHOUSE RESTRUCTURATION ET MISE EN SECURITE REAJUSTEMENT DE BUDGET DE TRAVAUX

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DEPARTEMENTAL D'AIDE A L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES ET FONDS DEPARTEMENTAL POUR LES MANIFESTATIONS ET CONGRES NATIONAUX SE DEROULANT DANS LE HAUT-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Contrat de Projets Etat/Région 2007/2013 Université Louis Pasteur Réseau Réalise

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Garantie départementale d'emprunt Maison de retraite Petit Chateau - Beblenheim

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Garantie départementale d'emprunt Fondation St Jacques Illzach

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Subventions pour frais d'études relatives aux documents d'urbanisme et d'aménagement - Décision d'attribution de subventions

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

B051 - Acquisition d'un bâtiment suivi d'un échange en vue de l'amélioration du carrefour des RD 422 et 38 à Illzach

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique de développement local - F031 - Postes d'agents de développement : financement poru l'année 2008 et solde pour l'année 2007

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTENARIAT DANS LE CADRE DE L’ACCOMPAGNEMENT A LA VIE SOCIALE DES PERSONNES HANDICAPEES EN SITUATION DE PRECARITE POUR LES ANNEES 2008 ET 2009 ASSOCIATION ALSA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Garantie départementale d'emprunt SA HLM LOGIEST pour 65 logements à Illzach et 80 logements à Biesheim

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Soutien à la vie associative et aux collectivités (répartition de crédits) - C032

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Contrat Cadre Pluriannuel. Contrats pluriannuels d'Assainissement avec le Syndicat Intercommunal de Dannemarie et Environs, la Communauté de communes du Ried Brun, la Ville de Wittelsheim et le Sivom de l'Agglomération Mulhousienne

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Décentralisation. Transfert des services de l'Etat - Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire - Avenant à la convention relative aux indemnités de service fait

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Viabilité hivernale - Mise à disposition de matériel pour le service hivernal - Modification de la convention-type passée avec une entreprise et une autre collectivité locale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Coopération internationale - Attribution de deux subventions pour des actions menées au BURKINA FASO et à MADAGASCAR.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C 051 - Soutien à l'ARAA pour une action pilote sur une ferme du Sundgau (Site de Geispitzen) en vue de réduire le ruissellement et la contamination par les produits phytosanitaires

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTENARIAT DANS LE CADRE DE L’ACCOMPAGNEMENT A LA VIE SOCIALE DES PERSONNES HANDICAPEES EN SITUATION DE PRECARITE POUR LES ANNEES 2008 ET 2009 ASSOCIATION ALSA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Convention Massif Vosgien 2007-2013 (C044 - Développement rural)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Mise à disposition précaire du chalet poste de secours du Grand Ballon à SOULTZ

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Indemnisation suite au licenciement tardif des deux assistantes familiales

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Convention de financement du CEEI pour l'année 2008

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique de développement local - F031 - Postes d'agents de développement : financement poru l'année 2008 et solde pour l'année 2007

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programmes départementaux 2007-2008 - Chapitre 204 - Alimentation en eau potable (C012) - Assainissement (C013) - Dégâts d'orage (C015) - Aménagement hydraulique du vignoble (C015)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES (E055)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Participation au Projet Interreg IV - A. Amélioration de la coopération tarifaire dans la région des Trois Frontières

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PLAN DE REVITALISATION DE L’EMPLOI ET DE L’ECONOMIE - CREATION D’EMPLOIS FAMILIAUX POUR LES PERSONNES AGEES ET LES PERSONNES HANDICAPEES. RAPPORT FINAL RELATIF AUX SUBVENTIONS D’INVESTISSEMENT 2008

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Dotation d'accompagnement des charges de centralité de l'agglomération colmarienne 2007-2008 : 3e programmation des aides

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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