INTERVENTIONS DU DEPARTEMENT EN FAVEUR DU PATRIMOINE ET SOUTIEN A L'EDITION ET A LA PROMOTION D'ALSATIQUES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
Affiner votre recherche
Supprimer les filtres sélectionnés
Par Collectivité :
Par Type de réunion :
Par Année :
Par Date de séance :
- 05/09/2008 (170) activer ce filtre
- 04/07/2008 (168) activer ce filtre
- 07/03/2008 (121) activer ce filtre
- 08/02/2008 (106) activer ce filtre
- 07/11/2008 (103) activer ce filtre
- 06/06/2008 (95) activer ce filtre
- 17/10/2008 (93) activer ce filtre
- 26/09/2008 (84) activer ce filtre
- 25/04/2008 (71) activer ce filtre
- 23/05/2008 (66) activer ce filtre
- 04/04/2008 (43) activer ce filtre
- 18/01/2008 (43) activer ce filtre
- 27/06/2008 (43) activer ce filtre
- 11/12/2008 (41) activer ce filtre
- 10/10/2008 (37) activer ce filtre
- 28/11/2008 (22) activer ce filtre
- 18/02/2008 (16) activer ce filtre
- 03/04/2008 (14) activer ce filtre
- 18/12/2008 (13) activer ce filtre
- 20/03/2008 (13) activer ce filtre
- 25/01/2008 (11) activer ce filtre
- 28/04/2008 (8) activer ce filtre
- 08/04/2008 (7) activer ce filtre
- 21/02/2008 (7) activer ce filtre
- 21/05/2008 (7) activer ce filtre
- 07/01/2008 (6) activer ce filtre
- 13/05/2008 (5) activer ce filtre
- 22/01/2008 (5) activer ce filtre
- 25/06/2008 (5) activer ce filtre
- 01/02/2008 (4) activer ce filtre
- 05/02/2008 (4) activer ce filtre
- 04/06/2008 (3) activer ce filtre
- 05/05/2008 (3) activer ce filtre
- 08/07/2008 (3) activer ce filtre
- 17/04/2008 (3) activer ce filtre
- 17/06/2008 (3) activer ce filtre
- 20/02/2008 (3) activer ce filtre
- 22/05/2008 (3) activer ce filtre
- 30/06/2008 (3) activer ce filtre
- 31/03/2008 (3) activer ce filtre
- 04/02/2008 (2) activer ce filtre
- 04/03/2008 (2) activer ce filtre
- 05/04/2008 (2) activer ce filtre
- 15/04/2008 (2) activer ce filtre
- 18/04/2008 (2) activer ce filtre
- 25/02/2008 (2) activer ce filtre
- 26/05/2008 (2) activer ce filtre
- 28/01/2008 (2) activer ce filtre
- 02/06/2008 (1) activer ce filtre
- 03/03/2008 (1) activer ce filtre
- 06/02/2008 (1) activer ce filtre
- 09/05/2008 (1) activer ce filtre
- 09/06/2008 (1) activer ce filtre
- 11/03/2008 (1) activer ce filtre
- 14/01/2008 (1) activer ce filtre
- 14/04/2008 (1) activer ce filtre
- 17/01/2008 (1) activer ce filtre
- 22/02/2008 (1) activer ce filtre
- 26/03/2008 (1) activer ce filtre
- 27/02/2008 (1) activer ce filtre
- 29/05/2008 (1) activer ce filtre
Par Domaine :
- Aides / Subventions (344) activer ce filtre
- Administration (154) activer ce filtre
- Transports / Routes (120) activer ce filtre
- Prix de Journée (104) activer ce filtre
- Education (92) activer ce filtre
- Social / Solidarité (92) activer ce filtre
- Environnement (85) activer ce filtre
- Economie (71) activer ce filtre
- Culture (70) activer ce filtre
- Aménagement du territoire (45) activer ce filtre
- Tourisme (42) activer ce filtre
- Finances publiques (41) activer ce filtre
- Marchés publics (39) activer ce filtre
- Agriculture (31) activer ce filtre
- Coopération (29) activer ce filtre
- Sports (28) activer ce filtre
- Habitat (25) activer ce filtre
- (19) activer ce filtre
- Accueil d'enfants (13) activer ce filtre
- Circulation (12) activer ce filtre
- Autres (non classés) (11) activer ce filtre
- Communication (4) activer ce filtre
- Dotations financières (4) activer ce filtre
- Santé (3) activer ce filtre
- Urbanisme (3) activer ce filtre
- Déclassement de voirie (2) activer ce filtre
- Handicap (2) activer ce filtre
- Emploi (1) activer ce filtre
- Organisation Interne (1) activer ce filtre
1487 résultats pour la valeur "2008" du filtre Année
FINANCEMENT DES POSTES D'ANIMATEURS DE 27 RELAIS ASSISTANTES MATERNELLES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FINANCEMENT DES POSTES D'ANIMATEURS DE 27 RELAIS ASSISTANTES MATERNELLES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
TRANSPORTS PUBLICS DEPARTEMENTAUX CONVENTION AVEC LES TRANSPORTS URBAINS DE COLMAR
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTION D'INVESTISSEMENT AUX COMMUNES ET STRUCTURES INTERCOMMUNALES : COMMUNE DE WALDIGHOFFEN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMMES A082 - A083 - A084 - A087 - A088 - SUBVENTIONS AUX COLLECIVITES LOCALES AFFECTATIONS D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME 2008
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN A TROIS MANIFESTATIONS AU TITRE DU FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIERES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENTS SCOLAIRES (PROGRAMME E052) : ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENTS PRIVES ANNEE 2008
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 39/B 378 – PONT SUR LE RHIN ENTRE CHALAMPE ET NEUENBURG REHAUSSE DU GARDE-CORPS – ITINERAIRE CYCLABLE 2 RIVES, 3 PONTS, MILLE CHOSES A DECOUVRIR CONVENTION FINANCIERE ET DE DESIGNATION DU MAITRE D’OUVRAGE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT (F.S.L.) VOLET SOLIDARITE ENERGIE AVENANTS 2008 AUX CONVENTIONS DE PARTENARIAT AVEC EDF ET GAZ DE FRANCE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RESILIATION ANTICIPEE DU MARCHE DE LA NAVETTE MULHOUSE-EUROAIRPORT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
NAVETTE DES CRETES DELEGATION DE COMPETENCE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
INTERVENTIONS DU DEPARTEMENT EN FAVEUR DU PATRIMOINE ET SOUTIEN A L'EDITION ET A LA PROMOTION D'ALSATIQUES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RECONNAISSANCE D'ETAT DE CATASTROPHE NATURELLE SUITE AUX INTEMPERIES DU 30 MAI 2008
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AUTORISATION DONNEE AU PRESIDENT DE SIGNER LES AVENANTS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
INTERVENTIONS ECONOMIQUES GENERALES Les Olympiades de la Chimie
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTENARIAT POUR L'INVESTISSEMENT 2006-2008 ENTRE LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN ET LA VILLE DE COLMAR : 4ème PROGRAMMATION DES AIDES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL GENERAL A LA CONFERENCE PERMANENTE DES CONSEILLERS GENERAUX DE L'ASSOCIATION DES DEPARTEMENTS DE FRANCE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE EN FAVEUR DE LA JEUNESSE (E 041) ACCOMPAGNEMENT DES JEUNES A LA CONDUITE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AUX ACTIONS ET ANIMATIONS TOURISTIQUES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CHAMBRE DE METIERS D'ALSACE SECTIONS DE MULHOUSE ET DE COLMAR DEMANDE D'AIDE FINANCIERE 2008
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
NAVETTE DES CRETES DELEGATION DE COMPETENCE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DEVIATION DE LA ROUTE DEPARTEMENTALE N° 107 A HUNINGUE ET SAINT-LOUIS DECLARATION DE PROJET
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AUTORISATION DONNEE AU PRESIDENT DE SIGNER LES MARCHES ATTRIBUES PAR LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'ACTION CULTURELLE SOUTIEN AUX EXPRESSIONS ARTISTIQUES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS "DEVELOPPEMENT DE LA LECTURE PUBLIQUE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'ACTION CULTURELLE SOUTIEN AUX INSTITUTIONS ET LIEUX DE DIFFUSION
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RECONSTRUCTION DU COLLEGE BEL AIR A MULHOUSE - APPROBATION DU PROGRAMME -
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROJETS TOURISTIQUES TRANSFRONTALIERS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENTS SCOLAIRES (PROGRAMME E052) : ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENTS PRIVES ANNEE 2008
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES (E055)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANT N° 2 A LA CONVENTION RELATIVE AU PROJET INTERREG IIIA « 2 RIVES, 3 PONTS, MILLE CHOSES A DECOUVRIR »
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ACTIONS EN FAVEUR DES PERSONNES AGEES, DES PERSONNES HANDICAPEES ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE AFFECTATIONS D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME MILLESIME 2008
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RESILIATION ANTICIPEE DU MARCHE DE LA NAVETTE MULHOUSE-EUROAIRPORT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DEPARTEMENTALE D’EMPRUNT – ASSOCIATION MARIE-PIRE - ALTKIRCH
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ACTIONS EN FAVEUR DES PERSONNES AGEES, DES PERSONNES HANDICAPEES ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE AFFECTATIONS D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME MILLESIME 2008
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin