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Délibérations

Délibérations

1506 résultats pour la valeur "2017" du filtre Année

Proposition d'extension des activités commerciales du Vaisseau

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2017
Rapporteur : Madame Frédérique MOZZICONACCI
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de participation du Département du Bas-Rhin aux portails francearchives.fr et Portail européen des Archives

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2017
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'exonération de droits de reproduction et de réutilisation sur les images issues des fonds conservés aux Archives départementales du Bas-Rhin

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2017
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aménagement d'un parcours d’initiation à la pratique de l’orientation au Champ du Feu

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2017
Rapporteur : Madame Frédérique MOZZICONACCI
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Plan territoires connectés et attractifs 2017-2021

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2017
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d’adoption des modalités d’attribution et du montant des aides financières accordées par le Département du Bas-Rhin au titre du fonds d’urgence aux Communes placées en état de catastrophe naturelle suite aux événements climatiques de l’été 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

portant renouvellement de l'autorisation délivrée à l'EHPAD "Les Magnolias" pour le fonctionnement de l'EHPAD "Les Magnolias" sis à 68920 WINTZENHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 19/06/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant renouvellement de l'autorisation délivrée à l'EHPAD "Les Magnolias" pour le fonctionnement de l'EHPAD "Les Magnolias" sis à 68920 WINTZENHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 19/06/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2017 du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes (FASPHV) de l'association "Adèle de Glaubitz" à CERNAY

Assemblée : Non défini
Date : 16/06/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2017 du foyer pour adultes handicapés travailleurs (FAHT) "Kennedy" de l'association "Adèle de Glaubitz" à CERNAY

Assemblée : Non défini
Date : 16/06/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2017 du service d'accueil de jour (SAJ) de

Assemblée : Non défini
Date : 16/06/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2017 du foyer d'accueil spécialisé (FAS) de l'association "Adèle de Glaubitz" à CERNAY

Assemblée : Non défini
Date : 16/06/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2017 du foyer pour adultes handicapés travailleurs (FAHT) "Les Résidances" de l'association "Adèle de Glaubitz" à CERNAY

Assemblée : Non défini
Date : 16/06/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2017 du service d'accueil de jour "Illberg" de la maison d'enfants "Gustave Stricker" à ILLZACH

Assemblée : Non défini
Date : 16/06/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2017 du service d'accueil de jour n° 1 de la maison d'enfants "Gustave Stricker" à ILLZACH

Assemblée : Non défini
Date : 16/06/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2017 du service d'accompagnement à la vie sociale de l'association "Adèle de Glaubitz" à CERNAY

Assemblée : Non défini
Date : 16/06/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2017 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "Relais Adélaïde" de l'association "Adèle de Glaubitz" à COLMAR

Assemblée : Non défini
Date : 16/06/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2017 du service d'action éducative en milieu ouvert avec hébergement périodique ou exceptionnel (AEMOH) "ARSEA" de MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 15/06/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2017 du service de mesures d'investigation de proximité (MIP) du Haut-Rhin de l'association ARSEA

Assemblée : Non défini
Date : 15/06/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "La Grande Ourse", sis au 1 rue de la Grande Ourse à ILLZACH (68110)

Assemblée : Non défini
Date : 12/06/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Informations sur les marchés publics et avenants conclus

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/06/2017
Rapporteur : Madame Pascale JURDANT-PFEIFFER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions de Garanties d’emprunts-Organismes de construction - SIBAR - Molsheim

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/06/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de Garantie d'emprunt - Organismes de construction - SIBAR - PHBB

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/06/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions de Garanties d’emprunts-Organismes de construction - OPUS - PHBB

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/06/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions de Garanties d’emprunts-Organismes de construction - Société Foncière d’Habitat et Humanisme

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/06/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions de Garanties d’emprunts - Organismes divers - Fusion absorption de l’ADAPEI par l’association Papillons Blancs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/06/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de régularisation foncière à MONSWILLER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/06/2017
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de désignation de représentants du Conseil Départemental au sein de divers organismes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/06/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de répartition du Fonds de soutien à la vie associative

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/06/2017
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/06/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subventions au titre du fonds de développement urbain pour l'appel à projets 2017 du Contrat de Ville de l'Eurométropole de Strasbourg 2015-2020

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/06/2017
Rapporteur : Docteur Yves LE TALLEC
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subventions au titre du fonds de développement urbain pour l'appel à projets 2017 du Contrat de Ville Haguenau-Bischwiller-Kaltenhouse 2015-2020

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/06/2017
Rapporteur : Madame Nicole THOMAS
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subventions au titre du fonds de développement urbain pour l'appel à projets 2017 du Contrat de Ville de Saverne 2015-2020

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/06/2017
Rapporteur : Monsieur Thierry CARBIENER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de participation du Département du Bas-Rhin à l'expérimentation de services polyvalents d'aide et de soins à domicile (SPASAD)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/06/2017
Rapporteur : Madame Christiane WOLFHUGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDALHPD - Proposition de reconduction d'une convention de co-financement de la colocation coachée sur le territoire d’action SUD en 2017

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/06/2017
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d’attribution de subventions d'investissement aux collectivités pour les travaux dans les écoles

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/06/2017
Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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