Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

1497 résultats pour la valeur "2019" du filtre Année

Proposition d’attribution de subventions d’investissement aux collèges privés sous contrat d’association avec l’Etat pour 2019

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2019
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de cession d’un terrain à BOUXWILLER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2019
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'approbation d'une convention de partenariat relatif au déploiement d'un chef de projet "Centralité" sur la Commune de MOLSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2019
Rapporteur : Madame Catherine GREIGERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Fonds de secours aux associations : Proposition d'attribution d'une subvention

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2019
Rapporteur : Madame Catherine GRAEF-ECKERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution d'une subvention de soutien aux actions 2019 de l'association Fond'Action Alsace

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2019
Rapporteur : Monsieur Yves SUBLON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de répartition du Fonds de soutien à la vie locale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2019
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution d'une subvention au Centre d'Information sur les Institutions Européennes (CIIE) de STRASBOURG pour l'année 2019

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2019
Rapporteur : Monsieur Thierry CARBIENER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subvention au Centre Européen de la Consommation (CEC) au titre de l'année 2019

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2019
Rapporteur : Monsieur Thierry CARBIENER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d’attribution de subvention à l’Association Parlementaire Européenne (APE) pour l’organisation des "Journées de la Roumanie et de la Finlande" en 2019

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2019
Rapporteur : Monsieur Denis SCHULTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2019 du foyer pour adultes handicapés travailleurs de l'association "L'Atre de la Vallée" à ORBEY

Assemblée : Non défini
Date : 04/07/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2019 du service d'accompagnement à la vie sociale l'association "ARSEA" à NEUF-BRISACH

Assemblée : Non défini
Date : 04/07/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée 2019 de la Cité de l'Enfance à COLMAR

Assemblée : Non défini
Date : 04/07/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2019 du service de mesures d'investigation de proximité (MIP) du Haut-Rhin de l'association ARSEA

Assemblée : Non défini
Date : 04/07/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2019 du foyer d'accueil spécialisé (FAS) de l'association "l'Atre de la Vallée" à ORBEY

Assemblée : Non défini
Date : 04/07/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2019 de la maison d'enfants "Le Rayon de Soleil" de GUEBWILLER

Assemblée : Non défini
Date : 04/07/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2019 du service de mesures d'investigation de proximité (MIP) du Haut-Rhin de l'association ARSEA

Assemblée : Non défini
Date : 04/07/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation d'ouverture de la micro-crèche "Hapili Colmar", sise au 177 a, route de Colmar à INGERSHEIM (68040)

Assemblée : Non défini
Date : 03/07/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2019 du centre d'hébergement et de réadaptation sociale "ALEOS" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 03/07/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE EN FAVEUR DU SPORTAIDE AUX CLUBS SPORTIFS - SUBVENTIONS JEUNES LICENCIES SPORTIFSAIDE AUX COMITES DEPARTEMENTAUX

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

STRATEGIE ORNEUREXPROJET TRINATIONAL INTERREG INTER NEURONE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POST-FESSENHEIMPARTICIPATION FINANCIERE POUR LE PROJET DE REMISE A NIVEAU DE LA LIGNE FRET 120 000 DE COLMAR A NEUF BRISACH, DESSERVANT LE PORT DE COLMAR / NEUF-BRISACH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTICIPATION FINANCIERE EN FAVEUR DES CENTRES DE LUTTE ANTITUBERCULEUSE POUR L'ANNEE 2019

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ADHESION A L'ECOLE SUPERIEURE DE PRAXIS SOCIALE ET DESIGNATION D'UN CONSEILLER DEPARTEMENTAL POUR REPRESENTER LE DEPARTEMENT AU SEIN DE CETTE ASSOCIATION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ENCOURAGEMENT A L'AGRICULTURE ET AU DEVELOPPEMENT RURALEXAMEN DES DEMANDES DE SUBVENTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

WIHR-AU-VAL - RD 417 ET RD 43AMÉNAGEMENT D'UN PARKING CLIENTÈLE - RESTAURANT LA NOUVELLE AUBERGECONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE ET D'ENTRETIEN DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER DÉPARTEMENTAL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ÇA TURBINE DANS LE HAUT-RHINLES PIONNIERS DE LA TRANSITION DU 30 SEPTEMBRE AU 4 OCTOBRE 2019

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FINANCEMENT DE LA PART DEPARTEMENTALEDES MESURES AGRO-ENVIRONNEMENTALES ET CLIMATIQUESNOTIFICATION ANNUELLE 2019

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE DÉPARTEMENTALE D'INSERTION 2019 : SUBVENTIONS COMPLEMENTAIRES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE A L'ELECTRIFICATION RURALE COMPTE D'AFFECTATION SPECIAL DU FINANCEMENT DES AIDES AUX COLLECTIVITES POUR L'ELECTRIFICATION RURALE AFFECTATION DES DOTATIONS 2019

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALESIXIEME PROGRAMMATION 2019

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE EN OEUVRE D'ACTIONSDANS LE CADRE DE LA DÉMARCHE GERPLAN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FINANCEMENT DE LA NAVETTE TOURISTIQUE RELIANT L'EUROAIRPORT A LA GARE DE SAINT-LOUIS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE REUSSITE EDUCATIVECONVENTIONS DE RESTAURATION SCOLAIRE CONCERNANT LES COLLEGES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNTHABITATS DE HAUTE-ALSACE REAMENAGEMENT DE PRETS - AVENANT 92105

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS DU DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN POUR SIÉGER AU SEIN DE L'ASSOCIATION COLMAR-LIBERTY

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

HABITATS DE HAUTE-ALSACE REAMENAGEMENT DE PRETS - AVENANTS 92098 ET 92103

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Retour en haut de page