ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE PLÉNIÈRE DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU VENDREDI 24 AVRIL 2020
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 19/06/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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- Social / Solidarité (73) activer ce filtre
- Transports / Routes (60) activer ce filtre
- Aides / Subventions (51) activer ce filtre
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portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2020 du foyer d'accueil spécialisé "Les Peupliers" et "Les Erables" au centre départemental de repos et de soins à COLMAR
- Assemblée : Non défini
- Date : 19/06/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION : RAPPORT D'OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES RELATIF A L'EXAMEN DES COMPTES 2015 À 2018 DE L'EURODISTRICT TRINATIONAL DE BALE (ETB)
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 19/06/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'URGENCE EXCEPTIONNEL EN FAVEUR DE LA FILIERE TOURISTIQUE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 19/06/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DÉCISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET DE LA RÉGIE DÉPARTEMENTALE DE PRODUCTION D'ÉNERGIE ÉLECTRIQUE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 19/06/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
STRATEGIE D'AVENIR POUR LA DEMARCHE GERPLAN
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 19/06/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE A DISPOSITION DU LOGICIEL SOLIS-FSL AUX BAILLEURS SOCIAUX POUR LE TRAITEMENT DE DEMANDES D'AIDES RELEVANT DU FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT (FSL)
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 19/06/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2020 de la maison d'enfants "Le Chalet" à RIMBACH
- Assemblée : Non défini
- Date : 17/06/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2020 du service de mesures d'investigation de proximité (MIP) du Haut-Rhin de l'association ARSEA
- Assemblée : Non défini
- Date : 17/06/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PLAN SENIOR - AUGMENTATION DU MONTANT DU FORFAIT AUTONOMIE ATTRIBUE AUX RÉSIDENCES AUTONOMIE EN 2020
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 12/06/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION FINANCIERE DE 405 774 EUROS EN FAVEUR DES CENTRES DE PLANIFICATION ET D'ÉDUCATION FAMILIALE - ANNEE 2020
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 12/06/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FRANCHISSEMENT DE LA RD 68 EN PASSAGE INFERIEUR - ACCES SECONDAIRE AU MAGASIN IKEA ------CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE ET D'ENTRETIENDU DOMAINE PUBLIC ROUTIER DEPARTEMENTAL
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 12/06/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DEPARTEMENTALESAFFECTATIONS D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME(PROGRAMMES A111 ET A171)ET CESSION D'UN VEHICULE REFORME
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 12/06/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROTOCOLE D'ACCORD AVEC L'ETAT ET L'AGENCE REGIONALE DE SANTE POUR LA PRISE EN CHARGE DES DIFFICULTÉS LIÉES AUX MESURES D'ISOLEMENT DES PERSONNES DANS LE CADRE DE L'ÉPIDÉMIE COVID-19
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 12/06/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DE REUSSITE EDUCATIVECONVENTION RELATIVE A LA MAINTENANCE INFORMATIQUE DES COLLEGES PUBLICS POUR LA PHASE TRANSITOIRE 2020-2022
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 12/06/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE (FST)CINQUIEME PROGRAMMATION 2020
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 12/06/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant octroi de garanties d'emprunt dans le domaine de la Solidarité
- Assemblée : Non défini
- Date : 12/06/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant octroi de garanties d'emprunt dans le domaine de l'Habitat
- Assemblée : Non défini
- Date : 12/06/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant octroi de garanties d'emprunt dans le domaine de l'Habitat
- Assemblée : Non défini
- Date : 12/06/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant octroi de garanties d'emprunt dans le domaine de la Solidarité
- Assemblée : Non défini
- Date : 12/06/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE EN FAVEUR DU SPORTPROLONGATION DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT AVEC LES COMITES DEPARTEMENTAUX SPORTIFS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 12/06/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE EN FAVEUR DE LA MONTAGNEACCORD AU SYNDICAT MIXTE DE LA VALLEE DE MUNSTER HAUTES-VOSGES POUR LA REALISATION D'UN EMPRUNT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 12/06/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'URGENCE SOLIDARITE ASSOCIATIONS ALSACIENNES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 12/06/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DE REUSSITE EDUCATIVEAPPEL A PROJETS EQUIPEMENTS MOBILES CONNECTES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 12/06/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE LECTURE PUBLIQUEAPPROBATION DE LA CHARTE DE COMMUNICATIONDANS LE CADRE DU FESTIVAL VOS OREILLES ONT LA PAROLE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 12/06/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LANCEMENT DE DEUX APPELS A PROJETS :LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS DANS LE SPORT ET SPORT ET HANDICAP
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 12/06/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE EN OEUVRE D'ACTIONSDANS LE CADRE DE LA DEMARCHE GERPLAN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 12/06/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RENOUVELLEMENT 2020 DES MESURES AGROENVIRONNEMENTALES ET CLIMATIQUES FINANCEMENT DE LA PART DEPARTEMENTALE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 12/06/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE EN FAVEUR DE LA MONTAGNE SYNDICAT MIXTE D'AMÉNAGEMENT DU LAC BLANC (SMALB) DEMANDE DE MODIFICATION DU PROGRAMME D'INVESTISSEMENT 2018.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 12/06/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant octroi de garanties d'emprunts dans les domaines de la Solidarité
- Assemblée : Non défini
- Date : 12/06/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant octroi de garanties d'emprunt dans le domaine de l'Habitat
- Assemblée : Non défini
- Date : 12/06/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant attribution de subventions aux associations
- Assemblée : Non défini
- Date : 12/06/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Jardin d'enfants Rudolf Steiner", sis au 4 rue Herzog à LOGELBACH-WINTZENHEIM (68124)
- Assemblée : Non défini
- Date : 08/06/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'autorisation de fonctionnement de la micro-crèche "La Vigne Enchantée", sis au 2a rue Saint-Michel à INGERSHEIM (68040)
- Assemblée : Non défini
- Date : 08/06/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PLAN DE SOUTIEN DANS LE CADRE DE LA LUTTE CONTRE L'EPIDEMIE DE COVID-19 ET SES CONSEQUENCES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/05/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS 2020 AUX ORGANISMES RELEVANT DE LA POLITIQUE SOLIDARITÉ ET AUTONOMIE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/05/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin