Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

Affiner votre recherche

Supprimer les filtres sélectionnés

8470 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Bas-Rhin" du filtre Collectivité

Adoption du pacte d'actionnaires de ''La Strasbourgeoise Habitat''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide au fonctionnement des aires d'accueil des gens du voyage en 2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Accompagnement technique à la voirie et à l'aménagement (ATVA) - Convention-type annuelle en matière de conseil gratuit

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Soutien au commerce de proximité

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Soutien 2014 à l'ADIRA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dispositif harmonisé d'aide à la création et à la reprise d'entreprises artisanales - Prise en charge partielle des commissions et frais des garanties bancaires accordées par la SIAGI

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Soutien à l'ADEC au titre de 2014 et à diverses initiatives dans le domaine de l'animation économique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention financière 2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide en faveur de l'hôtellerie familiale et indépendante et du camping

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux ateliers de transformation et de vente en zone de montagne

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions au titre des bassins de vie (première tranche)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre de la gestion des déchets ménagers

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre de l'alimentation en eau potable et de l'assainissement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre des rivières

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Délibération ordonnant l'opération d'aménagement foncier agricole et forestier de DURNINGEN et KIENHEIM avec extension sur GOUGENHEIM et SCHNERSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Enfouissement des réseaux électriques et téléphoniques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dotations de fonctionnement complémentaires 2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Concessions d'occupation de logements de service

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Transfert de propriété des cités scolaires

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dotations de fonctionnement 2014 des collèges privés sous contrat d'association

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre des classes de découverte

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Association ''Entreprendre pour apprendre - Alsace'' - Subvention de fonctionnement 2014 dans le cadre du contrat d'objectifs 2013-2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Accompagnement de la démarche ''Bonus énergie des collèges''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Participation au fonctionnement des classes associatives bilingues privées hors contrat

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre du dispositif d'accompagnement à la scolarité

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Restructuration partielle du Vaisseau à STRASBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Transfert de compétence ''équipement eau potable Haut-Koenigsbourg'' au SDEA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Projet territorial de développement culturel 2014-2016 de l'Alsace Bossue

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux manifestations sportives, aux animations des Mercredis du sport, aux conventions d'objectifs et de développement sportif et aux Championnats d'Alsace - Inscription de sites au Plan départemental des espaces, sites et itinéraires (PDESI) relatifs aux sports de nature

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide au financement des frais de séjour de vacances

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Renouvellement de la convention avec l'Association ''Réagir France-Roumanie''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Déploiement du dispositif MAIA (Maison pour l'autonomie et l'intégration des malades Alzheimer)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Refonte des modalités de financement des opérateurs de l’insertion professionnelle

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise à jour du règlement financier départemental

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties d'emprunts - Organismes de construction

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties d’emprunts - Organismes divers

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Retour en haut de page