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16523 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité

Admission en non-valeur de taxes d'urbanisme

Assemblée : Conseil General
Date : 14/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Budget Primitif 2008 - Insertion et autonomie - Politique H01.

Assemblée : Conseil General
Date : 14/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Budget Primitif 2008. Politique A01 - Constitution d'un réseau routier structurant (programmes AA11 à AZ11 - A011, A012 et A013).

Assemblée : Conseil General
Date : 14/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Budget Primitif 2008 - Interventions diverses au titre de la Commission de l'Administration Générale.

Assemblée : Conseil General
Date : 14/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Rocade Ouest de COLMAR. Programme AR 01.

Assemblée : Conseil General
Date : 14/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Augmentation de capital de la Société d'Economie Mixte de Haute Alsace (SEMHA).

Assemblée : Conseil General
Date : 14/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Budget Primitif 2008 - Programme A011 triennal de constitution du réseau routier départemental.

Assemblée : Conseil General
Date : 14/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Budget Primitif 2008. Politique A08. Aides aux communes dans le domaine de la voirie.

Assemblée : Conseil General
Date : 14/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Communication. Rapport annuel de fonctionnement des SEM

Assemblée : Conseil General
Date : 14/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Décision Modificative n° 3 - Exercice 2007.

Assemblée : Conseil General
Date : 14/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Budget Primitif 2008. Transports et infrastructures. Entretien et maintenance des routes départementales.

Assemblée : Conseil General
Date : 14/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Décision Modificative n° 3 - Exercice 2007.

Assemblée : Conseil General
Date : 14/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Département du Haut-Rhin. Projet de Budget Primitif 2008.

Assemblée : Conseil General
Date : 14/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Budget Primitif 2008 - Interventions diverses au titre de la Commission de l'Administration Générale.

Assemblée : Conseil General
Date : 14/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Budget Primitif 2008. Transports et infrastructures. Entretien et maintenance des routes départementales.

Assemblée : Conseil General
Date : 14/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Budget Primitif 2008. Interventions du Département en faveur du tourisme.

Assemblée : Conseil General
Date : 14/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Budget Primitif 2008. Délégation à l'Action Territorialisée. Programmes F01, F015, F017. Politique Vie Locale (F 03)

Assemblée : Conseil General
Date : 13/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Budget Primitif 2008 - C014 - Rivières, lacs, barrages et milieux humides. Parc d'Intervention en matériel - Travaux (P.I.M.).

Assemblée : Conseil General
Date : 13/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programme partenarial entre le Département du Haut-Rhin et l'Agence Départementale d'Aménagement et d'Urbanisme du Haut-Rhin (ADAUHR)

Assemblée : Conseil General
Date : 13/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Budget Primitif 2008 - Agriculture.

Assemblée : Conseil General
Date : 13/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Schéma de développement des enseignements artistiques spécialisés. Un soutien marqué à l'éducation artistique.

Assemblée : Conseil General
Date : 13/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Budget Primitif 2008 - Politique départementale en faveur de la montagne

Assemblée : Conseil General
Date : 13/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Etudes connexes aux documents d'urbanisme

Assemblée : Conseil General
Date : 13/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Budget Primitif 2008. Médiathèque départementale (politique D 03). Politique de développement de la lecture publique.

Assemblée : Conseil General
Date : 13/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Subventions départementales pour la constructions d'une chaufferie bois desservant plusieurs bâtiments à SEPPOIS-LE-BAS

Assemblée : Conseil General
Date : 13/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Budget Primitif 2008. Les moyens d'intervention en faveur du sport

Assemblée : Conseil General
Date : 13/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Budget Primitif 2008 - Mission Europe

Assemblée : Conseil General
Date : 13/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Le Budget Primitif 2008 en faveur du développement culturel (politique D02). Territoire, public, artiste : la culture en partage.

Assemblée : Conseil General
Date : 13/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Budget Primitif 2008 Centre Sportif de l'Illberg à Mulhouse

Assemblée : Conseil General
Date : 13/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Commission départementale des espaces, sites et itinéraires relatifs aux sports de nature

Assemblée : Conseil General
Date : 13/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Budget Primitif 2008. Collèges bâtiments existants, constructions / reconstructions et programme prévisionnel des investissements (PPI) 2008-2009.

Assemblée : Conseil General
Date : 13/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Budget Primitif 2008 - C014 - Rivières, lacs, barrages et milieux humides. Parc d'Intervention en matériel - Travaux (P.I.M.).

Assemblée : Conseil General
Date : 13/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Budget Primitif 2008. Collèges bâtiments existants, constructions / reconstructions et programme prévisionnel des investissements (PPI) 2008-2009.

Assemblée : Conseil General
Date : 13/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Budget Primitif 2008 - Action transfrontalière et internationale.

Assemblée : Conseil General
Date : 13/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Budget Primitif 2008 - Equipements ruraux (CO2), électrification rurale.

Assemblée : Conseil General
Date : 13/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Budget Primitif 2008 - Equipements ruraux (CO2), électrification rurale.

Assemblée : Conseil General
Date : 13/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Budget Primitif 2008. Programme Langue et Culture Régionales 2008.

Assemblée : Conseil General
Date : 13/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Budget Primitif 2008. Médiathèque départementale (politique D 03). Politique de développement de la lecture publique.

Assemblée : Conseil General
Date : 13/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Budget Primitif 2008. Politique des actions éducatives (E 05).

Assemblée : Conseil General
Date : 13/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Le Budget Primitif 2008 en faveur du développement culturel (politique D02). Territoire, public, artiste : la culture en partage.

Assemblée : Conseil General
Date : 13/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Budget Primitif 2008 - Gestion des déchets( CO6), qualité de l'air (C071) et maîtrise de l'énergie (C072).

Assemblée : Conseil General
Date : 13/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Retrait de notre recours concernant le renouvellement de la concession hydroélectrique de KEMBS.

Assemblée : Conseil General
Date : 13/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Budget Primitif 2008 - Mission Europe

Assemblée : Conseil General
Date : 13/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Transports scolaires. Budget Primitif 2008.

Assemblée : Conseil General
Date : 13/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Budget Primitif 2008. Délégation à l'Action Territorialisée. Programmes F01, F015, F017. Politique Vie Locale (F 03)

Assemblée : Conseil General
Date : 13/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Budget Primitif 2008 - Eau, assainissement, eau potable, excès d'eau.

Assemblée : Conseil General
Date : 13/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Transports scolaires. Budget Primitif 2008.

Assemblée : Conseil General
Date : 13/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Budget Primitif 2008. Collèges bâtiments existants, constructions / reconstructions et programme prévisionnel des investissements (PPI) 2008-2009.

Assemblée : Conseil General
Date : 13/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur une voie du domaine privé du Département du Haut-Rhin, ouverte à la circulation publique, située entre les RD 47 et RD 47 I, hors agglomération, sur le territoire de la commune de MUNCHHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 13/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Budget Primitif 2008 - Agriculture.

Assemblée : Conseil General
Date : 13/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Subventions départementales pour la constructions d'une chaufferie bois desservant plusieurs bâtiments à SEPPOIS-LE-BAS

Assemblée : Conseil General
Date : 13/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Budget Primitif 2008. Politique des actions éducatives (E 05).

Assemblée : Conseil General
Date : 13/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Le Budget Primitif 2008 en faveur de la conservation et de l'animation du patrimoine (politique D01). Un budget marqué par le réalisme et le pragmatisme.

Assemblée : Conseil General
Date : 13/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Budget Primitif 2008 - Politique en faveur de la jeunesse

Assemblée : Conseil General
Date : 13/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Budget Primitif 2008. Programme Langue et Culture Régionales 2008.

Assemblée : Conseil General
Date : 13/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Schéma de développement des enseignements artistiques spécialisés. Un soutien marqué à l'éducation artistique.

Assemblée : Conseil General
Date : 13/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Budget Primitif 2008. Programme Langue et Culture Régionales 2008.

Assemblée : Conseil General
Date : 13/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

IBA - Exposition Internationale d'Architecture

Assemblée : Conseil General
Date : 13/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

IBA - Exposition Internationale d'Architecture

Assemblée : Conseil General
Date : 13/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Budget Primitif 2008 - Eau, assainissement, eau potable, excès d'eau.

Assemblée : Conseil General
Date : 13/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Budget Primitif 2008 - Cadre de Vie

Assemblée : Conseil General
Date : 13/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Transports scolaires. Budget Primitif 2008.

Assemblée : Conseil General
Date : 13/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Budget Primitif 2008. Politique des actions éducatives (E 05).

Assemblée : Conseil General
Date : 13/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Retrait de notre recours concernant le renouvellement de la concession hydroélectrique de KEMBS.

Assemblée : Conseil General
Date : 13/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Budget Primitif 2008 - Gestion des déchets( CO6), qualité de l'air (C071) et maîtrise de l'énergie (C072).

Assemblée : Conseil General
Date : 13/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Subventions départementales pour la constructions d'une chaufferie bois desservant plusieurs bâtiments à SEPPOIS-LE-BAS

Assemblée : Conseil General
Date : 13/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Le Budget Primitif 2008 des Archives départementales : pour une poursuite de l'oeuvre de collecte, de conservation et de communication des archives publiques

Assemblée : Conseil General
Date : 13/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Budget Primitif 2008 - Action transfrontalière et internationale.

Assemblée : Conseil General
Date : 13/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Budget Primitif 2008. Les moyens d'intervention en faveur du sport

Assemblée : Conseil General
Date : 13/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique de développement local. Contractualisation spécifique pour l'année 2008 entre le Département et les Communautés de communes Ill et Gersbach, du Canton de Hirsingue et de la Vallée de la Largue, pour la mise en oeuvre d'une charte commune...

Assemblée : Conseil General
Date : 13/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Schéma de développement des enseignements artistiques spécialisés. Un soutien marqué à l'éducation artistique.

Assemblée : Conseil General
Date : 13/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Le Budget Primitif 2008 en faveur de la conservation et de l'animation du patrimoine (politique D01). Un budget marqué par le réalisme et le pragmatisme.

Assemblée : Conseil General
Date : 13/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Budget Primitif 2008 - Agriculture.

Assemblée : Conseil General
Date : 13/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Adhésion à l'association "Institut Confucius d'Alsace"

Assemblée : Conseil General
Date : 13/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Financement de l'aide à l'investissement de bâtiments communaux à vocation sociale à KUNHEIM (établissements et services d'accueil d'enfants de moins de six ans).

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aide à l'hôtellerie.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 66 - Aménagement du carrefour "des ponts SNCF" avec la RD 56 III, la rue de Modenheim et la rue de Gaulle à RIEDISHEIM- Programme AW 11.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Accueil et animation en milieu rural.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aménagement touristique des forêts communales.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Régionalisation du dépistage du cancer colo-rectal.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Crédits délégués par l'Etat au titre du parc locatif social. Subvention d'investissement pour financer des travaux d'amélioration de la qualité de service (AQS) (LOGIEST ILLZACH.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Interventions du Département en faveur des maisons anciennes.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Reprise au 1er janvier 2008 du service social gérontologique délégué à l'APA, l'AAPAHBP et la CARMI Est.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programmes départementaux 2007 - Chapitre 204 - Assainissement (C013) - Alimentation en eau potable (C012) - Dégâts d'Orage (C015).

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Encouragement à l'agriculture et au développement rural (programme C041 - chapitre 65).

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aménagement d'un carrefour giratoire entre les RD 415 et RD 45 à ANDOSLHEIM - Programme A011.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aide du Département aux terrains de camping communaux, intercommunaux, associatifs et privés.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Opération expérimentale pour créer les quartiers et logements de demain dans le Haut-Rhin. Désignation de représentants de l'assemblée départementale au comité de sélection.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CO51 - Animation de la démarche Gerplan et mise en oeuvre des actions.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Plan climat de la Communauté d'Agglomération Mulhouse Sud Alsace (CAMSA).

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Redevance d'occupation du domaine public départemental par les ouvrages de transport et de distribution de gaz.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Contrat Cadre Pluriannuel : contrat d'assainissement avec le Syndicat Intercommunal d'Assainissement du Canton de SIERENTZ.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Plan de revitalisation économique du Haut-Rhin. Protocole de partenariat pour la mise en œuvre des pépinières et hôtels d'entreprises labellisés.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Convention Massif Vosgien 2007-2013 - Encouragement à la vente directe de produits fermiers (C044 - Développement Rural).

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Pôle de compétitivité "véhicule du futur" Projet TestInView".

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Constructions et grosses réparations aux bâtiments communaux et édifices cultuels - Cinquième programmation pour 2007.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Subventions dans le cadre du plan de modernisation des bâtiments d'élevage (PMBE) pour la filière équine (C044 - Développement rural).

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique A08. Subventions aux collectivités locales. Levée de déchéance.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Agence Culturelle d'Alsace (ACA) : avenant n° 2 à la convention de partenariat.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Construction du collège de MUNSTER : remise gracieuse de pénalités applicables à l'entreprise DIPOL.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Encouragement à l'agriculture et au développement rural (programme C041 - chapitre 65).

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Déclassement de délaissés provenant du domaine public départemental.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Crédits délégués par l'Etat au titre du parc locatif social. Subvention d'investissement pour financer des travaux d'amélioration de la qualité de service (AQS) (LOGIEST BIESHEIM).

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programmation des aides aux bâtiments à vocation culturelle.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Encouragement à l'agriculture et au développement rural (programme C041 - chapitre 65).

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Contrat Cadre Pluriannuel : contrat d'assainissement avec le Syndicat Intercommunal d'Assainissement du Canton de SIERENTZ.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Routes départementales. Constructions et rénovations d'ouvrages d'art. - RD19 - Réparation de l'ouvrage sur la RN 66 à WITTELSHEIM.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Convention Massif Vosgien 2007-2013 - Encouragement à la vente directe de produits fermiers (C044 - Développement Rural).

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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