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16523 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la maison de retraite les Molènes à Bantzenheim

Assemblée : Non défini
Date : 04/03/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la maison de retraite de l'établissement public de santé docteur Thuet à ENSISHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 01/03/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la maison de retraite de l'hôpital intercommunal du Val d'Argent

Assemblée : Non défini
Date : 01/03/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la section soins longue durée de l'etablissement public de santé docteur Thuet à ENSISHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 01/03/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la maison de retraite de l'hôpital Loewel de Munster

Assemblée : Non défini
Date : 26/02/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant autorisation d'extention de 53 à 60 lits de la maison d'Issenheim, de transformation en EPHAD après achèvement des travaux par suppression de la maison de retraite médicalisée de 33 lits de Ribeauvillé, ........

Assemblée : Non défini
Date : 25/02/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la section soins de longue durée du centre hospitalier Saint Morand à Altkirch

Assemblée : Non défini
Date : 22/02/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la maison de retraite les Ecureuils de Mulhouse

Assemblée : Non défini
Date : 22/02/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la maison de retraite du centre hospitalier Saint Morand à Altkirch

Assemblée : Non défini
Date : 22/02/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la maison de retraite d'AMMERSCHWIHR

Assemblée : Non défini
Date : 22/02/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 468, hors agglomération, sur le territoire de la commune d'ARTZENHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 19/02/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la section soins de longue durée de l'hôpital intercommunal du Canton Vert

Assemblée : Non défini
Date : 18/02/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la maison de retraite La Roselière à Kunheim

Assemblée : Non défini
Date : 18/02/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la maison de retraite de l'hôpital intercommunal du Canton Vert

Assemblée : Non défini
Date : 18/02/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la section soins de longue durée de l'hôpital local de Dannemarie

Assemblée : Non défini
Date : 14/02/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la maison de retraite Les Vosges à Wittenheim

Assemblée : Non défini
Date : 14/02/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la maison de retraite du centre hospitalier de Cernay

Assemblée : Non défini
Date : 14/02/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la maison de retraite de l'hôpital local de Dannemarie

Assemblée : Non défini
Date : 14/02/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la section soins de longue durée de l'établissement public de santé docteur Thuet à Ensisheim

Assemblée : Non défini
Date : 08/02/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la maison de retraite "les érables" à Guebwiller

Assemblée : Non défini
Date : 08/02/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la maison de retraite de l'établissement public de la santé Docteur Thuet à Ensisheim

Assemblée : Non défini
Date : 08/02/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant organisation d'une enquête publique relative au déclassement d'un terrain provenant du domaine public au droit de la RD20 et son classement dans le domaine privé du Département sur le territoire de la commune de WITTENHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 06/02/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la section soins de longue durée de l'hôpital Saint Vincent d'Oderen

Assemblée : Non défini
Date : 05/02/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la section soins de longue durée de l'hôpital de Ribeauvillé

Assemblée : Non défini
Date : 05/02/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la maison de retraite de l'hôpital Saint Vincent d'Oderen

Assemblée : Non défini
Date : 05/02/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la maison de retraite "résidence Hirschler" à Pfastatt

Assemblée : Non défini
Date : 05/02/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la section soins de longue durée de l'hôpital local "fondation Xavier Jourdain" de Neuf-Brisach

Assemblée : Non défini
Date : 01/02/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la maison de retraite "le beau regard" de Mulhouse

Assemblée : Non défini
Date : 01/02/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la section soins de longue durée de l'hôpital local de Soultz

Assemblée : Non défini
Date : 01/02/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de jounée hébergement et dépendance 2002 de la maison de retraite de l'hôpital local de Soultz

Assemblée : Non défini
Date : 01/02/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la maison de retraite de Soultzmatt

Assemblée : Non défini
Date : 29/01/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la section soins de longue durée du centre hospitalier de Sierentz

Assemblée : Non défini
Date : 29/01/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la maison de retraite du centre hospitalier de Sierentz

Assemblée : Non défini
Date : 29/01/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "La Souris Verte" sis 97 faubourg de Mulhouse à KINGERSHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 29/01/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 des sections maison de retraite et soins de longue durée regroupées en un seul budget de l'hôpital local d'Issenheim

Assemblée : Non défini
Date : 29/01/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Jardin d'Enfants de la Communauté Israélite" sis au 3 rue de la Cigogne à COLMAR

Assemblée : Non défini
Date : 29/01/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant sur l'autorisation d'ouverture de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Crèche Claire Joie" sis au 42 rue Kléber à Mulhouse

Assemblée : Non défini
Date : 29/01/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la maison de retraite au centre hospitalier de Mulhouse

Assemblée : Non défini
Date : 29/01/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la section soins longue durée de l'hôpital local de Masevaux

Assemblée : Non défini
Date : 28/01/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la maison de retraite de l'hôpital local de Masevaux

Assemblée : Non défini
Date : 28/01/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la section soins de longue durée du centre départemental de repos et de soins à Colmar

Assemblée : Non défini
Date : 25/01/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre le l'exercice 2002 pour le service d'accompagnement à la vie sociale de l'association "Marguerite Sinclair" de Mulhouse

Assemblée : Non défini
Date : 25/01/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée 2002 au foyer pour adultes handicapés "les marronniers" du centre départemental de repos et de soins de Colmar

Assemblée : Non défini
Date : 25/01/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la maison de retraite du centre départemental de repos et de soins à Colmar

Assemblée : Non défini
Date : 25/01/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée 2002 au foyer pour adultes handicapés graves "les peupliers" du centre départemental de repos et de soins à Colmar

Assemblée : Non défini
Date : 25/01/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la section soins de longue durée du centre hospitalier de MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 24/01/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "La Souris Verte" sis au 97 faubourg de Mulhouse à KINGERSHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 18/01/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Pose de barrières de dégel sur le réseau des routes départementales du Haut-Rhin

Assemblée : Non défini
Date : 18/01/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 des sections Maison de Retraite et Soins de Longue Durée regroupées en un seul budget du Centre Hospitalier de ROUFFACH

Assemblée : Non défini
Date : 17/01/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la Maison de Retraite "Jean Monnet" à VILLAGE-NEUF

Assemblée : Non défini
Date : 17/01/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la Maison de Retraite "Jules Scheurer" à BITSCHWILLER-les-THANN

Assemblée : Non défini
Date : 17/01/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant autorisation de création d'une structure d'accueil de jour pour personnes âgées isolées et ou désorientées de Colmar et environs

Assemblée : Non défini
Date : 16/01/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant création d'un serveur Internet pour l'Administration Départementale du Haut-Rhin

Assemblée : Non défini
Date : 11/01/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 11, hors agglomération, sur le territoire de la commune de TURCKHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 09/01/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée dépendance 2002 de la Maison de Retraite "Les Trois Sapins" à THANN

Assemblée : Non défini
Date : 08/01/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la Maison de Retraite du Centre Hospitalier de CERNAY

Assemblée : Non défini
Date : 08/01/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la Maison de Retraite "Les Magnolias" à WINTZENHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 08/01/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la Maison de Retraite "Charles Léger" à SAINT HIPPOLYTE

Assemblée : Non défini
Date : 08/01/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 des sections Maison de Retraite et Soins de Longue Durée regroupées en un seul budget de l'Hôpital Local de TURCKHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 08/01/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la Maison de Retraite de l'Hôpital Saint Sébastien à RIXHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 08/01/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée dépendance 2002 de la Maison de Retraite "Les Fontaines de Lutterbach" à LUTTERBACH

Assemblée : Non défini
Date : 08/01/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la Maison de Retraite "Blanche de Castille" à SAINT LOUIS

Assemblée : Non défini
Date : 08/01/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la section Soins de Longue Durée du Centre Hospitalier de CERNAY

Assemblée : Non défini
Date : 08/01/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la section Soins de Longue Durée de l'Hôpital Saint Sébastien à RIXHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 08/01/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la Maison de Retraite à BERGHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 08/01/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant sur l'autorisation d'ouverture de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Tom Pouce" sis au 2 rue d'Oberdorf à Hagenthal-le-Bas

Assemblée : Non défini
Date : 03/01/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la Maison de Retraite "Le Séquoia" à ILLZACH

Assemblée : Non défini
Date : 24/12/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la section Soins de Longue Durée du Centre Hospitalier de PFASTATT

Assemblée : Non défini
Date : 24/12/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la Maison de Retraite du Centre Hospitalier de THANN

Assemblée : Non défini
Date : 24/12/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la section Soins de Longue Durée du Centre Hospitalier de THANN

Assemblée : Non défini
Date : 24/12/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la Maison de Retraite du Cantre Hospitalier de PFASTATT

Assemblée : Non défini
Date : 24/12/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la section Soins de Longue Durée du Centre Hospitalier de GUEBWILLER

Assemblée : Non défini
Date : 24/12/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "La Souris Verte" sis au 97 faubourg de Mulhouse à Kingersheim

Assemblée : Non défini
Date : 17/12/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Multi-accueil du Florival" sis au 16 rue Charles Kienzl à Guebwiller

Assemblée : Non défini
Date : 17/12/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur les routes de montagne par temps de neige ou de verglas

Assemblée : Non défini
Date : 11/12/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 466 (route classée à grande circulation), hors agglomération, sur le territoire de la commune de BURNHAUPT-LE-HAUT

Assemblée : Non défini
Date : 11/12/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 27, hors agglomération, sur le territoire de la commune de Sondernach

Assemblée : Non défini
Date : 11/12/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant déclassement dans le domaine privé du Département d'un terrain départemental situé au droit de la RD 419 sur la ban de la commune de BALLERSDORF

Assemblée : Non défini
Date : 26/11/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant organisation de l'enquête publique relative au déclassement et au reclassement dans le domaine privé départemental, d'une parcelle de terrain située le long de la R.D. 34 I sur le territoire de la commune de LEIMBACH

Assemblée : Non défini
Date : 23/11/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "La Maison des Lutins" sis au 11 rue de l'Etang à Soultz

Assemblée : Non défini
Date : 15/11/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant organisation relative au déclassement et au reclassement dans le domaine privé départemental, d'une parcelle de terrain le long de la R.D. 34 I sur le territoire de la commune de LEIMBACH

Assemblée : Non défini
Date : 08/11/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant concessions de logement par nécéssité absolue de service au collège Saint Exupéry à Mulhouse

Assemblée : Non défini
Date : 05/11/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant attribution de la Médaille de la vie associative du Conseil Général du Haut-Rhin

Assemblée : Non défini
Date : 05/11/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant nomination des membres du Comité départemental des retraités et personnes agées du Haut-Rhin C.O.D.E.R.P.A.

Assemblée : Non défini
Date : 05/11/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fixant la participation des industriels riverains de la Thur aux dépenses d'entretien et de réparation du barrage de Kruth-Wildenstein

Assemblée : Non défini
Date : 01/11/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2001 du Service d'Accueil Familial de la Maison d'Enfants "Henry Dunant" à Seppois-Le-Bas

Assemblée : Non défini
Date : 31/10/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant réglementation permanente de la circulation au carrefour des RD 201 et RD 3 bis, hors agglomération, sur le territoire de la commune de Meyenheim

Assemblée : Non défini
Date : 29/10/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 103, hors agglomération, sur le territoire des communes de Gommersdorf et d'Hagenbach

Assemblée : Non défini
Date : 23/10/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Pitchouns" sis au 25 rue du Cher à Wittelsheim

Assemblée : Non défini
Date : 19/10/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant sur l'autorisation d'ouverture d'une halte-garderie occasionnelle "Arc en ciel" Wittelsheim

Assemblée : Non défini
Date : 17/10/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant modification permanente de la signalisation au carrefour des RD 1 bis et RD 201, hors agglomération, sur le territoire de la commune de NIEDERHERGHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 16/10/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant modification de la signalisation au carrefour des RD 201 et RD 3 bis, hors agglomération sur le territoire de la commune de Meyenheim

Assemblée : Non défini
Date : 16/10/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant concessions de logement par nécessité absolue de service au collège Bel -Air à Mulhouse

Assemblée : Non défini
Date : 15/10/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation de la dotation globale annuelle 2001 du centre d'action médico-sociale précoce de Pfastatt

Assemblée : Non défini
Date : 01/10/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation de la dotation globale annuelle 2001 du centre d'action médico-sociale précoce de l'IMP le Phare à Illzach

Assemblée : Non défini
Date : 01/10/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation de la dotation globale annuelle 2001 du centre d'action médico-sociale précoce rue des Trois rois à Mulhouse

Assemblée : Non défini
Date : 01/10/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée 2001 du foyer pour adultes handicapés Lieu de vie arc en ciel à Aubure

Assemblée : Non défini
Date : 01/10/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant déclassement dans le domaine privé du Département d'un terain situé au droit de la RD 8 bis I sur le ban de la commune de DIDENHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 28/09/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans Jardin d'enfants de la rue des Rabbins sis au 19 rue de la Synagogue à Mulhouse

Assemblée : Non défini
Date : 27/09/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant sur l'autorisation d'ouverture de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans Les P'tits Choux sis au 12 rue de l'hôpital à Blotzheim

Assemblée : Non défini
Date : 27/09/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans Le Petit Poucet sis au 1 rue du Vallon à Sigolsheim

Assemblée : Non défini
Date : 27/09/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée 2001 du Foyer d'hébergement pour Adultes handicapés travailleurs de l'APEI Jean Cuny à Hirsingue

Assemblée : Non défini
Date : 25/09/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant classement dans la voirie départmentale de la voie communale rénovée reliant OSENBACH à WINTZENFELDEN sur le ban de la commune de SOULTZMATT

Assemblée : Non défini
Date : 20/09/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans Porte du Miroir sis au 4 rue de Zillisheim à Mulhouse

Assemblée : Non défini
Date : 11/09/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant règlementation permanente de la circulation sur les routes de montagne par temps de neige ou verglas

Assemblée : Non défini
Date : 02/03/1999
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Barrière de dégel

Assemblée : Non défini
Date : 28/01/1998
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

relatif à la circulation sur les routes de montagne par temps de neige ou de verglas

Assemblée : Non défini
Date : 13/03/1984
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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