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16523 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité

Portant autorisation de création d'un centre d'accueil de jour pour adultes handicapés à NEUF-BRISACH de 15 places.

Assemblée : Non défini
Date : 01/10/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant déclassement dans le domaine privé du Département de parcelles longeant la RD 430 sur le territoire de la communce de KINGERSHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 30/09/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant organisation de l'enquête publique relative au déclassement et au classement dans le domaine privé départemental, d'un délaissé sur le territoire de la commune d'HOHROD RD 5 bis I

Assemblée : Non défini
Date : 30/09/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée dépendance 2002 de la Maison de Retraite "Oeuvre Schyrr" à HOCHSTATT.

Assemblée : Non défini
Date : 30/09/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée 2002 du foyer d'hébergement pour adultes handicapés travailleurs de l'association "Marguerite Sinclair" de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 30/09/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée 2002 au Foyer pour Adultes handicapés à MALMERSPACH.

Assemblée : Non défini
Date : 30/09/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant organisation de l'enquête publique relative au déclassement et au reclassement dans le domaine privé départemental, de parcelles sur le territoire de la commune d'Illzach - RD 38

Assemblée : Non défini
Date : 30/09/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant organisation de l'enquête publique relative au déclassement et au classement dans le domaine privé départemental, d'une parcelle sur le territoire de la commune de RIESPACH - RD 463

Assemblée : Non défini
Date : 27/09/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant sur la modification de l'autorisation de la halte-garderie de la Caisse d'Allocations Familiales du Haut-Rhin sis au 26 avenue Robert Schuman à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 25/09/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant réglementation permanente de la circulation sur la RD5, hors agglomération, sur le territoire des communes d'ORSCHWIHR et de WESTHALTEN

Assemblée : Non défini
Date : 23/09/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2002 au Foyer pour adultes handicapés graves Saint-Joseph à Thann

Assemblée : Non défini
Date : 19/09/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2002 de la section Internat de la Maison Saint Joseph à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 19/09/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2002 au Foyer pour adultes handicapés travailleurs Saint-Joseph à Thann

Assemblée : Non défini
Date : 19/09/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée 2002 de la Maison d'Enfants « La Nichée » à ALGOLSHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 19/09/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2002 de la section appartements de la Maison Saint-Joseph à Mulhouse

Assemblée : Non défini
Date : 19/09/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PORTANT organisation de l’enquête publique relative au déclassement et au reclassement dans le domaine privé départemental, d’une parcelle de terrain située le long de la R.D. 463 sur le territoire de la commune de WALDIGHOFFEN

Assemblée : Non défini
Date : 17/09/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant modification de la capacité de la Maison d'Accueil Rurale pour Personnes Agées (MARPA) à SEPPOIS LE BAS

Assemblée : Non défini
Date : 17/09/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 1, hors agglomération, sur le territoire de la commune de WOLFGANTZEN

Assemblée : Non défini
Date : 13/09/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PORTANT sur la modification de l'autorisation de l'établissementd'accueil d'enfants de moins de six ans "Porte du Miroir"sis rue du Manège modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de 6 ans "Porte du Miroir" à Mulhouse

Assemblée : Non défini
Date : 12/09/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants du moins de six ans "Porte du Miroir" sis au 4 rue de Zillisheim et 7 rue St Michel à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 12/09/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2002 de la Maison d'Enfants « Le Bercail » GUEBWILLER

Assemblée : Non défini
Date : 12/09/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2002 du Centre Maternel Ville "l'Ermitage" à Mulhouse

Assemblée : Non défini
Date : 12/09/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

prix de journée 2002 centre maternel mineures "l'Ermitage" à Mulhouse

Assemblée : Non défini
Date : 12/09/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2002 de la Pouponnière de "l'Ermitage" à Mulhouse

Assemblée : Non défini
Date : 12/09/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant déclassement dans le domaine privé du Département d’une parcelle de terrain située le long de la RD 106 sur le territoire de la commune d’ILLHAEUSERN

Assemblée : Non défini
Date : 11/09/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PORTANT sur la modification de l'autorisation d'ouverture de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les P'tits Choux"sis au 12 rue de l'Hôpital à BLOTZHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 04/09/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée 2002 du Foyer pour Adultes Handicapés Travailleurs de L’APAEI du SUNDGAU Résidence Saint-Jacques DANNEMARIE

Assemblée : Non défini
Date : 03/09/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée hébergement 2002 du Foyer d’hébergement pour Adultes Handicapés de « L’ETAPE » de WITTENHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 02/09/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

prix de journée 2002 de la masion d'enfants "le Rayon de Soleil" à Guebwiller

Assemblée : Non défini
Date : 30/08/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 44, hors agglomération, sur le territoire de la commune d'UNGERSHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 29/08/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant dotation globale du service social gérontologique du pôle ILL et RHIN

Assemblée : Non défini
Date : 28/08/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant modification de la capacité de la Maison d'Accueil Rurale pour Personnes Agées (MARPA) à BRECHAUMONT

Assemblée : Non défini
Date : 27/08/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PORTANT sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "L'Escargotine"sis au 4 Cité Charles Kroepflé à Saint-Louis

Assemblée : Non défini
Date : 27/08/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PORTANT sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "L'Escargotine"sis au 56 rue du Docteur Hurst à Saint-Louis

Assemblée : Non défini
Date : 27/08/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PORTANT organisation de l’enquête publique relative au déclassement dans le domaine privé du Département de l’ancien tracé de la RD 468 sur le territoire de la Commune de KEMBS, au déclassement dans le domaine public communal de l’ancien tracé de la RD 46

Assemblée : Non défini
Date : 26/08/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PORTANT sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Sors de ta coquille" sis au 7a rue du Stade à BURNHAUPT LE HAUT

Assemblée : Non défini
Date : 09/08/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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