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16523 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité

FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIERES - EXPOSITION "REGIONALE 16"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AMENAGEMENT FONCIER C442 MODIFICATION DE LA CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER D'ETEIMBES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNT SA HLM DOMIAL ESH CONSTRUCTION DE 47 LOGEMENTS A CERNAY

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COOPERATION AVEC LE POWIAT DE WROCLAW (POLOGNE) : ACCUEIL D'UNE DELEGATION POLONAISE DU 3 AU 7 DECEMBRE 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRAT DE VILLE DE SAINT-LOUIS -QUARTIER DE LA GARE PROTOCOLE DE PREFIGURATION DE RENOUVELLEMENT URBAIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CTV2 SECTEURS SPECIFIQUES CHAPITRE 204 ALIMENTATION EN EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT C213

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DEMANDE DE SUBVENTION DE L'INRA J718

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION ANNUELLE DE PARTENARIAT ET D'OBJECTIFS 2015 CHAMBRE DE METIERS D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION DE PREFINANCEMENT RELATIVE AU PROJET DE " CENTRE DE COMPETENCES D'INFORMATION GEOGRAPHIQUE APPUYE PAR UN GEOPORTAIL " DU 1ER JUILLET 2015 JUSQU'A LA SIGNATURE DE LA CONVENTION INTERREG V

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LA MAISON DE L'ALSACE À PARIS (SEM MAP) AUTORISATION D'EXERCICE DE LA FONCTION DE PRESIDENT ET DESIGNATION D'UN NOUVEAU PORTEUR DE PARTS.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MODIFICATION DE LA QUALITE DES REPRESENTANTS DU DEPARTEMENT AU SEIN DE LA COMMISSION DE SUIVI DE SITE POUR LES INSTALLATIONS EXPLOITEES PAR LA SOCIETE SITA A RETZWILLER-WOLFERSDORF

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

APPEL A PROJETS 2015 POUR L'HOTELLERIE ALSACIENNE RESULTAT ET ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION POUR 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN À L'ASSOCIATION ENERGIES DE CITOYENS DE MULHOUSE POUR LE PROJET URBAN ENERGIES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LE FINANCEMENT DES CENTRES D'INFORMATION ET D'ORIENTATION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES ANNEE 2015 TROISIEME LISTE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE AUX CAMPINGS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTION POUR L'ACQUISITION DE TERRAINS DANS L'ESPACE NATUREL SENSIBLE DE WITTERSDORF

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

REGULARISATION COMPTABLE DES COMPTES D'AVANCES ET D'IMMOBILISATIONS FINANCIERES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Papouille", sis au 1 rue de l'Ecole à MUNCHHOUSE (68740)

Assemblée : Non défini
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant transfert de l'autorisation relative à l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) public "Résidence Xavier Jourdain" à NEUF BRISACH , de l'autorisation relative à l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépen

Assemblée : Non défini
Date : 12/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation d'extension de 3 à 10 places d'hébergement temporaire sur le site d'Ensisheim de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) rattaché à l'établissement public de santé dénommé "Hôpital intercommunal Ensishei

Assemblée : Non défini
Date : 12/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du montant de la dotation globale de fonctionnement 2015 du centre d'hébergement et de réadaptation sociale "Solidarités femmes" à SAINT LOUIS

Assemblée : Non défini
Date : 10/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du montant de la dotation globale de fonctionnement 2015 du centre d'hébergement et de réadaptation sociale "APPUIS" à COLMAR

Assemblée : Non défini
Date : 10/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de la dotation globale de financement 2015 allouée au Centre d'Action médico-sociale précoce "Les Acacias" à ILLZACH

Assemblée : Non défini
Date : 06/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de la micro-crèche "Les P'tites Pousses - Section 2", sise au 32 rue Paul Cézanne, Centre d'Affaires Le Trident à MULHOUSE (68200)

Assemblée : Non défini
Date : 03/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "L'Escargotine", sis 4 cité Charles Kroepflé à SAINT LOUIS (68300)

Assemblée : Non défini
Date : 03/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de la dotation globale pour l'année 2015 du CAMSP de MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 20/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation globale pour l'année 2015 du CAMSP de THANN

Assemblée : Non défini
Date : 20/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MUTUALISATION DES ACTIONS ET DES MOYENS

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 16/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SIGNATURE DES CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION GRACIEUSE DES DONNEES DU SYSTEME D'INFORMATION GEOGRAPHIQUE DE LA CONFERENCE DU RHIN SUPERIEUR

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 16/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MODIFICATION DE LA COMPOSITION D'UNE COMMISSION DU CONSEIL DEPARTEMENTAL

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 16/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COLLABORATION RENFORCEE ENTRE LE DEPARTEMENT DU BAS-RHIN ET LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 16/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROPOSITIONS D'ADMISSIONS EN NON-VALEUR DE TAXES D'URBANISME

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 16/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

VOTE DU TAUX DE LA PART DEPARTEMENTALE DE LA TAXE D'AMENAGEMENT APPLICABLE A COMPTER DU 1ER JANVIER 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 16/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DELEGATIONS COMPLEMENTAIRES AU PRESIDENT DU CONSEIL DEPARTEMENTAL

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 16/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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