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16523 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité

DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL GENERAL POUR SIEGER AU SEIN DES ORGANISMES EXTERIEURS, COMMISSIONS ET GROUPES DE TRAVAIL.

Assemblée : Conseil General
Date : 14/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

REGLEMENT INTERIEUR DE L'ASSEMBLEE

Assemblée : Conseil General
Date : 14/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MODIFICATION DU REGLEMENT FINANCIER

Assemblée : Conseil General
Date : 14/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL GENERAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (CASDIS)

Assemblée : Conseil General
Date : 14/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

INDEMNITES DES CONSEILLERS GENERAUX ET FRAIS DIVERS

Assemblée : Conseil General
Date : 14/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RENOUVELLEMENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION D'HABITATS DE HAUTE ALSACE

Assemblée : Conseil General
Date : 14/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DESIGNATION D'UN CONSEILLER GENERAL POUR REPRESENTER LE DEPARTEMENT DANS LES ACTES ETABLIS EN LA FORME ADMINISTRATIVE PAR LE PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL

Assemblée : Conseil General
Date : 14/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DELEGATIONS COMPLEMENTAIRES AU PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL

Assemblée : Conseil General
Date : 14/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation dépendance 2011 du service d'accueil de jour "Les Castors" de l'association de soins et d'aide MULHOUSE et Environs (ASAME) à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 13/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation dépendance 2011 du service d'accueil de jour "Le Pfarrhüs" de l'association pour le développement de l'accueil de jour (ADAJ) à KEMBS.

Assemblée : Non défini
Date : 13/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation dépendance 2011 du service d'accueil de jour "Escapades" de l'association pour l'aide et le maintien à domicile (APAMAD) MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 13/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation dépendance 2011 du service d'accueil de jour "Domaine du Doppelsbourg" de l'association Georges Allimann Zwiller à HIRSINGUE.

Assemblée : Non défini
Date : 13/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'activité du foyer d'accueil spécialisé (FAS) géré par l'Institut "Les Tournesols" à SAINTE-MARIE-AUX-MINES.

Assemblée : Non défini
Date : 07/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD du centre hospitalier de PFASTATT.

Assemblée : Non défini
Date : 04/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD du centre médical de Luppach à BOUXWILLER.

Assemblée : Non défini
Date : 01/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DÉLÉGATIONS DU CONSEIL GÉNÉRAL AU PRÉSIDENT DU CONSEIL GÉNÉRAL

Assemblée : Conseil General
Date : 31/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ELECTION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL GENERAL A LA COMMISSION DEPARTEMENTALE DE COOPERATION INTERCOMMUNALE

Assemblée : Conseil General
Date : 31/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX DU DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN

Assemblée : Conseil General
Date : 31/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DÉLÉGATIONS DU CONSEIL GÉNÉRAL À LA COMMISSION PERMANENTE

Assemblée : Conseil General
Date : 31/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LES COMMISSIONS DU CONSEIL GENERAL

Assemblée : Conseil General
Date : 31/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ELECTION DU PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL

Assemblée : Conseil General
Date : 31/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MEMBRES DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES, DU JURY DE CONCOURS ET DE LA COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICES PUBLICS

Assemblée : Conseil General
Date : 31/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMPOSITION DE LA COMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL GENERAL

Assemblée : Conseil General
Date : 31/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Lutins du Bois d'Abbesse", sis Z.I. Bois l'Abbesse à LIEPVRE (68660).

Assemblée : Non défini
Date : 25/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 11, hors agglomération, sur le territoire de la commune de TURCKHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 23/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'USLD du centre hospitalier de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 14/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD du Centre Hospitalier de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 14/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDE AVEC LA REGION ALSACE ET LE DEPARTEMENT DU BAS-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES N° A111 - A112 - A171 ET A472 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D’EMPRUNT ASSOCIATION DIACONAT BETHESDA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COOPÉRATION AVEC LE CERCLE DE YANFOLILA AU MALI ACCUEIL D’UNE DÉLÉGATION MALIENNE EN ALSACE DU 11 AU 18 AVRIL 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

UNIVERSITE DE HAUTE-ALSACE CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT POUR L'ANNEE 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

5ÈME CONTRAT CADRE DE PARTENARIAT POUR L'EAU ET LES MILIEUX AQUATIQUES ENTRE L'AGENCE DE L'EAU RHIN-MEUSE ET LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN POUR LA PERIODE 2010-2012

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES CONCOURS DE REPORTAGES AUDIO-VISUELS FAVORISANT UNE TRANSMISSION INTERGENERATIONNELLE DE LA LANGUE ET DE LA CULTURE ALSACIENNES ANNÉE SCOLAIRE 2010/2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COLLOQUE PROFESSIONNEL DES SERVICES À LA PERSONNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RECONDUCTION DU FINANCEMENT DE L'INFOBEST PALMRAIN POUR LA PERIODE 2011-2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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