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16523 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité

AIDE AU CONSEIL GEODE(GESTION OPERATIONNELLE ET DYNAMIQUE DES ENTREPRISES)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C251 ET C751GERPLAN : ETUDE ET MISE EN ŒUVRE D’ACTIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONCTIONNEMENT DES COLLEGES PUBLICS EN 2011

Assemblée : Conseil General
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONCESSIONS DE LOGEMENT DANS LES COLLEGES :COLLÈGE SAINT EXUPERY À MULHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTICIPATION DU DEPARTEMENTAU DENEIGEMENT DES SITES DE SKI

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION - DELEGATION DU PRESIDENT EN MATIERE DE MARCHES PUBLICS ET D'ACCORDS-CADRES - INFORMATION DE L'ASSEMBLEE

Assemblée : Conseil General
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ASSURANCE GRELE SUR LES CULTURES(PROGRAMME C741)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTENARIAT POUR L'INVESTISSEMENT 2006-2008 ENTRE LE DEPARTEMENT ET LA VILLE DE MULHOUSE - AVENANT ANRUHUITIEME ET DERNIERE PROGRAMMATION DES AIDES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE A DISPOSITION DU CHALET POSTE DE SECOURS DU GRAND BALLON SITUE A PROXIMITE DU COL AMIC

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DEPARTEMENTAL DE PEREQUATION DE LA TAXE PROFESSIONNELLE ********** MISE EN CONFORMITE DES CRITERES DE LA REPARTITION DES ROLES 2010 APPLICATION DE LA LOI DE FINANCES INITIALE 2010

Assemblée : Conseil General
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C251, C751, C233, C244JACHERE FLEURIE ET GERPLAN (MISE EN ŒUVRE ET ETUDE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

APRA : DEFINITION D'UN PLAN D'ACTIONS STRATEGIQUES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E758LANGUE ET CULTURE REGIONALESSUBVENTION AUX COMMUNES POUR LACONSTITUTION DE BIBLIOTHEQUES SCOLAIRESPOUR LES CLASSES BILINGUES(SECONDE LISTE 2010)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE (HORS CONVENTION) DE L’INFOBEST VOGELGRUN/BREISACH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDES DEPARTEMENTALES A L’ACCESSION SOCIALE A LA PROPRIETE(H 221)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SERVICES D'ASSISTANCE TECHNIQUE (SATESE-SATEP-SATANC)CONVENTION AVEC L'AGENCE DE L'EAU RHIN-MEUSE AU TITRE DE SA PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT POUR L'ANNEE 2010

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNTO.P.H. HABITATS DE HAUTE-ALSACE ACQUISITION DES BÂTIMENTS DE L’ANCIENNE GENDARMERIE DE GUEBWILLER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COTISATION - COMITE REGIONAL DU TOURISME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DÉPARTEMENTALESPROGRAMMES N° A111 - A132 - A134 ET A171 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT LOCALPOSTES D’AGENTS DE DEVELOPPEMENT LEADER : FINANCEMENT POUR L’ANNEE 2010

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME DEPARTEMENTAL D’AMENAGEMENT DES SITES DE MONTAGNECONVENTION PLURIANNUELLE D’AMENAGEMENT DU SITE D’INTERET DEPARTEMENTAL SCHNEPFENRIED TROIS FOURS 2008 – 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MODIFICATIONS TECHNIQUES DE LA PARTIE GENERALE DU GUIDE DES AIDES ET DE CERTAINES RUBRIQUES D’AIDES A L’INVESTISSEMENT

Assemblée : Conseil General
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E258 LANGUE ET CULTURE REGIONALES TROISIEME AVENANT MODIFICATIF A LA CONVENTION AVEC LE COMITE FEDERAL DES ASSOCIATIONS POUR LA LANGUE ET LA CULTURE D’ALSACE, PORTANT SUR LE PÔLE MUSEOGRAPHIQUE D’HISTOIRE ET D’AVENIR DE LA LANGUE REGIONALE.

Assemblée : Conseil General
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOLIDARITE AVEC HAITI

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DELEGATION DE COMPETENCE A LA COMMUNE D'EGUISHEIMPOUR L'ORGANISATION D'UN TRANSPORT PUBLIC

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ENCOURAGEMENT À L’AGRICULTURE ET AU DEVELOPPEMENT RURAL(PROGRAMME C741 – CHAPITRE 65)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN DÉPARTEMENTAL À 2 PROJETS AU TITRE DU FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIÈRES (PROGRAMME F712)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROJETS POUR L’INSERTION 2010- 2012 SUR LES TERRITOIRES DES 8 COMMISSIONS TERRITORIALES DES SOLIDARITES ACTIVES.

Assemblée : Conseil General
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DISPOSITIF EN FAVEUR DES MEUBLES DE TOURISME ET DES CHAMBRES D'HOTES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARE D'HABSHEIMPROJET DE CRÉATION D'UN PARKING RELAISAUTORISATION DE PRISE DE POSSESSION ANTICIPÉE D'UN TERRAIN DE RFF

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MOBILISATION DES CREDITS D'ASSISTANCE TECHNIQUE DANS LE CADRE DE LA GESTION DE LA SUBVENTION GLOBALE DU FONDS SOCIAL EUROPEEN (2010/2012)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE A DISPOSITION DE PLACES DE PARKING AU PROFIT DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITÉS LOCALESRÉPARTITION DES AMENDES DE POLICE - PROGRAMME 2010

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AUX ASSOCIATIONS OEUVRANT DANS LE DOMAINE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHEASSOCIATION CERCLE GUTENBERG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROJETS TOURISTIQUES TRANSFRONTALIERS - AVENANT N° 1 A LA CONVENTION INTERREG "TOURISME DANS LA REGION METROPOLITAINE TRINATIONALE DU RHIN SUPERIEUR".

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DEPARTEMENTALE D’EMPRUNT S.A. H.L.M. NEOLIA POUR32 LOGEMENTS A ENSISHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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