Réaménagement des critères des dispositifs consacrés au patrimoine bâti dintérêt culturel
- Assemblée : Conseil General
- Date : 24/10/2011
- Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
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21 résultats pour la valeur "24/10/2011" du filtre Date de séance
ALSABAIL - Participation au capital
- Assemblée : Conseil General
- Date : 24/10/2011
- Rapporteur : Monsieur Laurent FURST
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Installation de bâtiments agricoles hors agglomération - Révision du dispositif départemental
- Assemblée : Conseil General
- Date : 24/10/2011
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Sharka - Maladie virale de la quetsche d'Alsace
- Assemblée : Conseil General
- Date : 24/10/2011
- Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrats de développement et d'aménagement du territoire 2011-2016 de Haguenau / Trois Croix, de la Région de Saverne et de Sauer-Pechelbronn
- Assemblée : Conseil General
- Date : 24/10/2011
- Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Redéfinition des orientations du Conseil Général au sein des Contrats urbains de cohésion sociale (CUCS)
- Assemblée : Conseil General
- Date : 24/10/2011
- Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dotation de fonctionnement des collèges publics pour 2012 - Tarification de la restauration scolaire pour 2012
- Assemblée : Conseil General
- Date : 24/10/2011
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin