FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE (FST) 1ÈRE PROGRAMMATION 2021 Assemblée : Commission Permanente Date : 26/03/2021 Rapporteur : M. Rémy WITH Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL TROISIEME PROGRAMMATION 2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 26/03/2021 Rapporteur : M. Rémy WITH Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROLONGATION DU DELAI DE VALIDITE D'UNE SUBVENTION ATTRIBUEE AU TITRE DES PROJETS STRUCTURANTS DU CTV 2014-2019 PIEMONT VAL D'ARGENT PAYS WELCHE Assemblée : Commission Permanente Date : 26/03/2021 Rapporteur : M. Pierre BIHL Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE ADOPTION DU REGLEMENT ALSACIEN Assemblée : Commission Permanente Date : 26/03/2021 Rapporteur : M. Rémy WITH Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ADIRAAGENCE DE DEVELOPPEMENT D'ALSACE SUBVENTION 2021 Assemblée : Commission Permanente Date : 26/03/2021 Rapporteur : M. Yves SUBLON Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRAT TRIENNAL STRASBOURG CAPITALE EUROPÉENNE 2021-2023 Assemblée : Conseil Departemental Date : 26/03/2021 Rapporteur : M. Rémi BERTRAND Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITIONS D'ATTRIBUTION DE DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT COMPLÉMENTAIRES POUR 2021 AUX COLLÈGES PUBLICS NORD ALSACE Assemblée : Conseil Departemental Date : 26/03/2021 Rapporteur : Mme Nathalie ERNST Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ADAPTATION DES POLITIQUES DE SOUTIEN AUX TERRITOIRES POUR L'ANNEE 2021 Assemblée : Commission Permanente Date : 26/03/2021 Rapporteur : M. André ERBS Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SEM NOVARHENA SOUSCRIPTION DES PARTS SOCIALES ET NOMINATION D'UN ADMINISTRATEUR Assemblée : Commission Permanente Date : 26/03/2021 Rapporteur : Mme Lara MILLION Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COMMISSIONS THÉMATIQUES- DÉNOMINATION ET COMPOSITION Assemblée : Conseil Departemental Date : 26/03/2021 Rapporteur : Mme Lara MILLION Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CRÉATION DE LA SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE MAISON DU TERRITOIRE PAR MULHOUSE ALSACE AGGLOMÉRATION Assemblée : Commission Permanente Date : 26/03/2021 Rapporteur : Mme Lara MILLION Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION PUBLIQUE DU CONSEIL DE LA CEA DU LUNDI 15 FÉVRIER 2021. Assemblée : Conseil Departemental Date : 26/03/2021 Rapporteur : Mme Lara MILLION Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ADHÉSION DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE À L'ASSOCIATION DE GESTION DU FICHIER UNIQUE DE LA DEMANDE DE LOGEMENT HLM Assemblée : Commission Permanente Date : 26/03/2021 Rapporteur : M. Etienne WOLF Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
OUVERTURE DU BARRAGE EDF ÎLE DU RHIN DE MARCKOLSHEIM - VOGSTSBURG - BURKHEIM POUR LES CYCLISTES ET LES PIÉTONS - PHASE 1 Assemblée : Commission Permanente Date : 26/03/2021 Rapporteur : M. Alain GRAPPE Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRATS DÉPARTEMENTAUX - PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS D'INNOVATION - APPROBATION DES TERMES DES PROJETS DE CONVENTIONS FINANCIERES Assemblée : Commission Permanente Date : 26/03/2021 Rapporteur : M. Pierre BIHL Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SEWEN FRANCHISSEMENT DE LA RD 466 EN PASSAGE SUPERIEUR - PISTE DE SKILA GENTIANE CONVENTION DE SUPERPOSITION D'AFFECTATIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 26/03/2021 Rapporteur : M. Alain GRAPPE Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS SUITE À L'APPEL À MANIFESTATION D'INTERÊTS D'EDUCATION À L'ENVIRONNEMENT 2021 Assemblée : Commission Permanente Date : 26/03/2021 Rapporteur : Mme Catherine GRAEF-ECKERT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE CONTRIBUTIONS STATUTAIRES ET DE SUBVENTIONS AU TITRE DE 2021, AUX SYNDICATS MIXTES DONT LA CEA EST MEMBRE Assemblée : Commission Permanente Date : 26/03/2021 Rapporteur : Mme Bernadette GROFF Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PDH 67 - NPNRU EUROMETROPOLE DE STRASBOURG - MUNDOLSHEIM - PROPOSITION DE SUBVENTION AU BAILLEUR SOCIAL HABITATION MODERNE POUR LA CONSTRUCTION DE 21 LOGEMENTS A LOYER MINORE Assemblée : Commission Permanente Date : 26/03/2021 Rapporteur : M. Jean-Philippe MAURER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PDALHPD67- PROPOSITION D'AVENANT A LA CONVENTION 2019-2020 ET RECONDUCTION DU PARTENARIAT CONCLU AVEC LE CLER - RESEAU POUR LA TRANSITION ENERGETIQUE EN VUE DE LA MISE EN OEUVRE D'UN SERVICE LOCAL D'INTERVENTION POUR LA MAITRISE DE L'ENERGIE Assemblée : Commission Permanente Date : 26/03/2021 Rapporteur : M. Etienne WOLF Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ABATTOIR DÉPARTEMENTAL INVESTISSEMENTS ET GROS TRAVAUX 2021 Assemblée : Commission Permanente Date : 26/03/2021 Rapporteur : M. Michel HABIG Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ROUTES DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE TRANSACTIONS IMMOBILIÈRES Assemblée : Commission Permanente Date : 26/03/2021 Rapporteur : M. Alain GRAPPE Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PARTICIPATION AU PROJET INTERREG RHIN SUPÉRIEUR POUR LA LIGNE DE TRANSPORT ERSTEIN - LAHR Assemblée : Commission Permanente Date : 26/03/2021 Rapporteur : M. Pierre BIHL Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PDALHPD67 - PROPOSITION DE CONVENTION 2021 DE PARTENARIAT AVEC LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DE BARR, EDF ET ELECTRICITE DE STRASBOURG : SENSIBILISATION AUX ECONOMIES D'ENERGIE PAR LA CRÉATION D'UN ESCAPE GAME Assemblée : Commission Permanente Date : 26/03/2021 Rapporteur : M. Pierre BIHL Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE PARTENARIAT 2021 POUR LA LUTTE ANTI-NUISANCES LIÉES AUX MOUSTIQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 26/03/2021 Rapporteur : Mme Catherine GRAEF-ECKERT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE RENOMMER LE COLLÈGE FUSTEL DE COULANGES DE STRASBOURG COLLÈGE CAROLINE AIGLE Assemblée : Commission Permanente Date : 26/03/2021 Rapporteur : M. Jean-Philippe MAURER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace