Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

638 résultats pour la valeur "Administration et gestion des services" du filtre Domaine

PROPOSITIONS DE GARANTIES D'EMPRUNTS - ORGANISMES DE CONSTRUCTION -ALSACE HABITAT WASSELONNE V ET D'APPROBATION DES TERMES DU PROJET DE CONVENTION DE GARANTIE À CONCLURE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITIONS DE GARANTIES D'EMPRUNTS - ORGANISMES DE CONSTRUCTION -ALSACE HABITAT WISSEMBOURG XVII ET D'APPROBATION DES TERMES DU PROJET DE CONVENTION DE GARANTIE À CONCLURE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

RÈGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/07/2021
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

DÉLÉGATIONS COMPLÉMENTAIRES CONSENTIES AU PRÉSIDENT DU CONSEIL DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/07/2021
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE DANS DIVERS ORGANISMES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/07/2021
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

MOYENS MIS A DISPOSITION DES GROUPES D'ELUS

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/07/2021
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

MOYENS MIS A DISPOSITION DES CONSEILLERS D'ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/07/2021
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ELECTION DES REPRÉSENTANTS DE LA CEA À LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE DE LA COOPÉRATION INTERCOMMUNALE DU BAS-RHIN (CDCI 67) ET À LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE DE LA COOPÉRATION INTERCOMMUNALE DU HAUT-RHIN (CDCI 68)

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/07/2021
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ÉLECTION DU PRÉSIDENT DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 01/07/2021
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

DÉTERMINATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION PERMANENTE ET ÉLECTION DE SES MEMBRES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 01/07/2021
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

LES COMMISSIONS DU CONSEIL DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 01/07/2021
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

DÉLÉGATIONS CONSENTIES À LA COMMISSION PERMANENTE DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 01/07/2021
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

DÉLÉGATIONS CONSENTIES AU PRÉSIDENT DU CONSEIL DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 01/07/2021
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

DECISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET PRIMITIF 2021 DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 31/05/2021
Rapporteur : Mme Lara MILLION
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET D'ENGAGEMENT DE LA DECISION MODIFICATIVE N° 1 DU BUDGET PRIMITIF 2021

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 31/05/2021
Rapporteur : Mme Lara MILLION
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

COMPTE ADMINISTRATIF 2020 DU DEPARTEMENT DU BAS-RHIN

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 31/05/2021
Rapporteur : Mme Lara MILLION
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

COMPTE ADMINISTRATIF 2020 DU DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 31/05/2021
Rapporteur : Mme Lara MILLION
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONSTITUTION D'UN NOUVEAU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L'HÉBERGEMENT ET LA MAINTENANCE DE LA PLATEFORME MUTUALISÉE DE DÉMATÉRIALISATION ALSACE MARCHÉS PUBLICS - POURSUITE DE LA POLITIQUE D'ADHÉSION À L'OUTIL.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 31/05/2021
Rapporteur : M. Lucien MULLER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

GARANTIES D'EMPRUNTS - ORGANISMES DE CONSTRUCTION - PLAN DE VENTE DE LOGEMENTS ALSACE HABITAT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 31/05/2021
Rapporteur : Mme Lara MILLION
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

RÈGLEMENTS DE LA FORMATION ET DE LA FORMATION INTERNE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 31/05/2021
Rapporteur : M. Etienne BURGER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION PUBLIQUE DU CONSEIL DE LA CEA DU VENDREDI 26 MARS 2021

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 31/05/2021
Rapporteur : Mme Lara MILLION
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PLAN D'ACTION POUR L'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES 2021/2023

Assemblée : Commission Permanente
Date : 31/05/2021
Rapporteur : M. Etienne BURGER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

GARANTIES D'EMPRUNTS - ORGANISMES DIVERS - LE LIEBFRAUENBERG ET APPROBATION DES TERMES DES PROJETS D'AVENANT ET DE CONVENTION DE GARANTIE À CONCLURE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 31/05/2021
Rapporteur : Mme Lara MILLION
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION DE MISE EN PLACE D'UN RÈGLEMENT SPÉCIFIQUE DU TEMPS DE TRAVAIL POUR LES AGENTS TECHNIQUES DES COLLÈGES DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 31/05/2021
Rapporteur : Mme Lara MILLION
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

LIGNES DIRECTRICES DE GESTION - PROPOSITION DE RATIOS D'AVANCEMENT

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 31/05/2021
Rapporteur : Mme Lara MILLION
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

VENTE DE L'ANCIENNE SOUS PRÉFECTURE DE MULHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 31/05/2021
Rapporteur : M. Rémy WITH
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

RAPPORTS D'ACTIVITÉ 2020

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 31/05/2021
Rapporteur : Mme Lara MILLION
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITIONS DE GARANTIES D'EMPRUNTS - ORGANISMES DE CONSTRUCTION -ALSACE HABITAT SAVERNE IV ET D'APPROBATION DES TERMES DU PROJET DE CONVENTION DE GARANTIE À CONCLURE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 31/05/2021
Rapporteur : Mme Lara MILLION
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITIONS DE GARANTIES D'EMPRUNTS - ORGANISMES DE CONSTRUCTION -ALSACE HABITAT WASSELONNE V ET D'APPROBATION DES TERMES DU PROJET DE CONVENTION DE GARANTIE À CONCLURE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 31/05/2021
Rapporteur : Mme Lara MILLION
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITIONS DE GARANTIES D'EMPRUNTS - ORGANISMES DE CONSTRUCTION -ALSACE HABITAT WISSEMBOURG XVII ET D'APPROBATION DES TERMES DU PROJET DE CONVENTION DE GARANTIE À CONCLURE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 31/05/2021
Rapporteur : Mme Lara MILLION
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PLAN DE FORMATION 2021

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 31/05/2021
Rapporteur : M. Etienne BURGER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SERVICE PUBLIC ALSACIEN, UN PROJET AU SERVICE DES ALSACIENS

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 31/05/2021
Rapporteur : Mme Isabelle DOLLINGER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE SERVICES DE LA DIR EST ET DE LA DREAL GRAND EST CHARGES D'EXERCER LES COMPETENCES TRANSFEREES A LA CEA ET CREATION DES POSTES TRANSFERES VACANTS

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 31/05/2021
Rapporteur : M. Etienne BURGER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVENTION ENTRE LE CENTRE DE GESTION DU BAS-RHIN ET LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE D'ADHESION AU SOCLE COMMUN DE COMPETENCES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 31/05/2021
Rapporteur : M. Etienne BURGER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ASECOHR INDIVIDUALISATION DE LA SUBVENTION AU TITRE DE 2021 APPROBATION DE LA CONVENTION POUR LE VERSEMENT DE LA SUBVENTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/05/2021
Rapporteur : M. Etienne BURGER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

GARANTIES D'EMPRUNTS - ORGANISMES DIVERS - ET APPROBATION DES TERMES DES PROJETS DE CONVENTION DE GARANTIE À CONCLURE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/05/2021
Rapporteur : Mme Lara MILLION
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

Retour en haut de page