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776 résultats pour la valeur "Autres (non classés)" du filtre Domaine

portant autorisation de création de deux petites unités de vie de 12 places chacune par transfert de 8 places existantes et par création de 16 places à MULHOUSE.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 13/08/2010
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Autonomie
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant ouverture de l'enquête publique sur le projet d'opération d'aménagement foncier sur le territoire de la commune de SCHWEIGHOUSE près de THANN.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 26/07/2010
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Environnement et du Cadre de Vie
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

ortant ouverture de l'enquête publique sur le projet d'opération d'aménagement foncier sur le territoire de la commune de SOPPE-LE-HAUT.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 26/07/2010
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Environnement et du Cadre de Vie
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

ortant ouverture de l'enquête publique sur le projet d'opération d'aménagement foncier sur le territoire de la commune de ETEIMBES.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 26/07/2010
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Environnement et du Cadre de Vie
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant nomination du Président délégué au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 16/07/2010
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service Développement Economique
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant nomination du Président délégué au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 16/07/2010
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service Développement Economique
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant nomination du Président délégué au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 16/07/2010
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service Développement Economique
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

constituant la Commission Communale d'Aménagement Foncier de ROUFFACH.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 09/07/2010
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Environnement et du Cadre de Vie
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant autorisation de création d'un foyer d'accueil spécialisé (FAS) pour personnes handicapées adultes de 20 places par transformation de 20 places du foyer pour adultes handicapés travailleurs (FAHT) "Jean Cuny" à HIRSINGUE.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 08/07/2010
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Autonomie
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant fixation du prix de la mesure du service d'aides éducatives en milieu ouvert (AEMO) et d'actions éducatives demandées (AED) de l'association "Espoir" à MULHOUSE.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 29/06/2010
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Autonomie
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant sur la composition de la commission consultative du plan d'élimination des déchets ménagers et assimilés.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 25/06/2010
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Environnement et du Cadre de Vie
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant modification de la composition de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 31/05/2010
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Environnement et du Cadre de Vie
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant ouverture de l'enquête publique sur le projet d'opération d'aménagement foncier sur le territoire de la commune de BALLERSDORF.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 21/05/2010
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Environnement et du Cadre de Vie
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant modification de la composition des membres du Comité Départemental des Retraités et Personnes Agées du Haut-Rhin (C.O.D.E.R.P.A.).

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 12/05/2010
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Autonomie
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant tarification des services d'aide ménagère au profit des bénéficiaires de l'aide sociale.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 05/05/2010
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Autonomie
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant fixation des tarifs horaires 2010 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes adultes handicapées de l'association Le Droit de Vivre à MULHOUSE.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 05/05/2010
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Autonomie
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

déterminant les coûts de référence pour les aides prévues par le plan d'aide établi par l'équipe médico-sociale.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 05/05/2010
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Autonomie
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant fixation des tarifs horaires 2010 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes âgées de l'association soins et aide de MULHOUSE et Environs (ASAME).

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 05/05/2010
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Autonomie
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant fixation des tarifs horaires 2010 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes adultes handicapées de l'association de soins et aides de MULHOUSE et Environs (ASAME).

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 05/05/2010
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Autonomie
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant tarification pour l'année 2010 des services d'aide ménagère au profit des bénéficiaires de l'aide sociale.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 05/05/2010
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Autonomie
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant nomination du Président Délégué au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 29/04/2010
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service Développement Economique
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant nomination du Président Délégué au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 29/04/2010
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service Développement Economique
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

fixant le programme d'actions.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 29/04/2010
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service Habitat et Solidarités Territoriales
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

fixant le programme d'actions

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 29/04/2010
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service Habitat et Solidarités Territoriales
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD du centre médical de Luppach à BOUXWILLER.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 26/04/2010
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Autonomie
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant autorisation de l'extension de la capacité du centre d'accueil de jour (C.A.J.) à DANNEMARIE DE 15 à 20 places.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 19/04/2010
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Autonomie
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant modification de la composition des membres du Comité Départemental des Retraités et Personnes Agées du Haut-Rhin (C.O.D.E.R.P.A.).

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 19/04/2010
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Autonomie
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant tarification des services d'aide ménagère au profit des bénéficiaires de l'aide sociale.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 25/03/2010
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Autonomie
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

déterminant les coûts de référence pour les aides prévues par le plan d'aide établi par l'équipe médico-sociale.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 25/03/2010
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Autonomie
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant fixation des tarifs horaires 2010 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes adultes handicapées de la Fédération Association d'Aide en Milieu Rural (ADMR).

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 25/03/2010
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Autonomie
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant fixation des tarifs horaires 2010 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes âgées de la Fédération Association d'Aide en Milieu Rural (ADMR) à MULHOUSE.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 25/03/2010
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Autonomie
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant nomination du Président Délégué au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 24/03/2010
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service Développement Economique
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD maison de retraite du centre hospitalier de MULHOUSE.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 17/03/2010
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Autonomie
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant autorisation de l'extension non importante de 67 à 69 places de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) "Résidence les Vosges" de WITTENHEIM.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 16/03/2010
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Autonomie
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant régularisation de la capacité à 82 places dont 2 d'hébergement temporaire pour personnes âgées dépendantes, de la maison de retraite "Les Ecureuils" à MULHOUSE, gérée par l'association "soins et hébergement pour personnes âgées" de MULHOUSE.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 11/03/2010
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Autonomie
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant modification de la composition des membres du Comité Départemental des Retraités et Personnes Agées du Haut-Rhin (C.O.D.E.R.P.A.).

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 09/03/2010
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Autonomie
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant annulation de l'arrêté n°2010-019-7-DDASS/n°2009-00717-DA du 29.12.2009 et portant extension du service des accueils de jour de 71 à 72 places par création d'un centre d'accueil de jour à LIEPVRE, soi 1 place à compter du 1er.01.2010

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 24/02/2010
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Autonomie
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant nomination du Président Délégué au sein de la commission départementale d'aménagement commercial.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 15/02/2010
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service Développement Economique
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant nomination du Président Délégué au sein de la commission départementale d'aménagement commercial.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 15/02/2010
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service Développement Economique
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant nomination du Président Délégué au sein de la commission départementale d'aménagement commercial.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 15/02/2010
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service Développement Economique
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD maison de retraite du centre hospitalier de CERNAY.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 01/02/2010
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Autonomie
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant révision du 01.01.2010 du tarif de remboursement des repas portés à domicile ou servis dans les foyers de l'association haut-rhinoise d'aide aux personnes âgées du Haut-Rhin (APAMAD), l'association d'aide aux personnes âgées ou handicapées du Bass

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 01/02/2010
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Autonomie
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant tarification des services d'aide ménagère au profit des bénéficiaires de l'aide sociale.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 29/01/2010
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Autonomie
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant fixation des tarifs horaires 2010 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes adultes handicapées de l'association d'aide aux personnes âgées ou handicapées du Bassin Potassique.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 29/01/2010
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Autonomie
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant tarification des services d'aide ménagère au profit des bénéficiaires de l'aide sociale.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 29/01/2010
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Autonomie
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

déterminant les coûts de référence pour les aides prévues par le plan d'aide établi par l'équipe socio-médicale.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 29/01/2010
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Autonomie
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant fixation des tarifs horaires 2010 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes âgées de l'association pour l'accompagnement et le maintien à domicile à MULHOUSE.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 29/01/2010
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Autonomie
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant fixation des tarifs horaires 2010 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes adultes handicapées de l'association pour l'accompagnement et le maintien à domicile à MULHOUSE.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 29/01/2010
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Autonomie
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant fixation des tarifs horaires 2010 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes âgées de l'association d'aide aux personnes âgées ou handicapées du Bassin Potassique à WITTENHEIM.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 29/01/2010
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Autonomie
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant nomination du Président Délégué au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 28/01/2010
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service Développement Economique
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant nomination du Président Délégué au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 28/01/2010
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service Développement Economique
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant nomination du Président Délégué au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 28/01/2010
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service Développement Economique
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant nomination du Président Délégué au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 26/01/2010
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service Développement Economique
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant extension non importante de 168 à 175 places de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) de RIXHEIM, comprenant 2 places d'hébergement temporaire pour personnes âgées dépendantes et une unité de 15 places d'hébergemen

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 26/01/2010
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Autonomie
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant mise en oeuvre de mesures conservatoires dans la commune de LUTTERBACH.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 21/01/2010
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Environnement et du Cadre de Vie
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant mise en oeuvre de mesures conservatoires dans la commune de SOPPE-LE-BAS.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 21/01/2010
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Environnement et du Cadre de Vie
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :