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ACTION EN FAVEUR DE LA PRÉCARITÉ MENSTRUELLE DANS LES COLLÈGES ALSACIENS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/07/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVENTIONS D'ACCUEIL EN RESTAURATION, DE GESTION ET DE FINANCEMENT D'UNE DEMI PENSION MUTUALISEE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/07/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

COLLEGE DES TROIS PAYS A HEGENHEIM - EXTENSION ET RESTRUCTURATION -VALIDATION DE L'AVANT PROJET DEFINITIF

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/07/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

COLLEGE FRANCOIS VILLON A MULHOUSE - CONSTRUCTION D'UN NOUVEAU COLLEGE -VALIDATION DE L'AVANT PROJET DEFINITIF

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/07/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2023 AUX ÉCOLES ET AUX COLLÈGES ALSACIENS POUR LES CLASSES DE DÉCOUVERTE, VOYAGES SCOLAIRES, VISITES MÉMORIELLES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/07/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 2023 AUX COLLÈGES PUBLICS ALSACIENS POUR L'ACQUISITION D'ÉQUIPEMENTS DIVERS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/07/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

HARMONISATION DES MODÈLES DE CONVENTION D'OCCUPATION PRÉCAIRE DES LOGEMENTS DANS LES COLLÈGES PUBLICS

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

NOUVEAU DISPOSITIF D'AIDE AUX SORTIES ET VOYAGES SCOLAIRES DES COLLÈGESVOLET MÉMORIEL

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

TARIFICATION DES REPAS DANS LES COLLEGES POUR LA RENTREE 2023

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVENTION DE MUTUALISATION DES LOCAUX DE L'ECOLE ÉLÉMENTAIRE DU CONSEIL DES XV CYCLE 3 AU PROFIT DU COLLÈGE INTERNATIONAL VAUBAN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/06/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 2023 AUX COLLÈGES PRIVÉS SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION AVEC L'ETAT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/06/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

DEFINITION DU BONUS ENERGIE, DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT COMPLÉMENTAIRES ET SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX COLLÈGES ALSACIENS

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ATTRACTIVITÉ DES MÉTIERS ET ORIENTATION DES JEUNES - SUBVENTIONS ATTRIBUÉES POUR LES FILIÈRES MÉTIERS DES COLLÈGES ET LE SALON EMPLOI FORMATION DE COLMAR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/06/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2023 AUX ÉCOLES ET AUX COLLÈGES ALSACIENS POUR LES CLASSES DE DÉCOUVERTE, VOYAGES SCOLAIRES, VISITES MÉMORIELLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/06/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

FONDS ATTRACTIVITE ALSACE - TERRITOIRE OUEST - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS ET APPROBATION DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVENTION-CADRE AVEC LE RECTORAT DE STRASBOURG PORTANT SUR LA RÉUSSITE ÉDUCATIVE DES COLLEGIENS

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS À DES STRUCTURES SOCIO-ÉDUCATIVES ET DES ASSOCIATIONS AGISSANT EN FAVEUR DE LA JEUNESSE ALSACIENNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/06/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION DE NOMMER LE COLLÈGE DE BRUMATH "COLLÈGE MARCEL WEINUM"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2023 AUX ÉCOLES ET AUX COLLÈGES ALSACIENS POUR LES CLASSES DE DÉCOUVERTE, VOYAGES SCOLAIRES, VISITES MÉMORIELLES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 2023 AUX COLLÈGES PUBLICS ALSACIENS POUR L'ACQUISITION D'ÉQUIPEMENTS DIVERS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

COLLEGE KATIA ET MAURICE KRAFFT A PFASTATT - EXTENSION ET RESTRUCTURATION PARTIELLE -APPROBATION DU PROGRAMME TECHNIQUE DETAILLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

COLLEGE GEORGES FORLEN A SAINT-LOUIS - EXTENSION ET AMENAGEMENT DES COMBLES - VALIDATION DE L'AVANT PROJET DEFINITIF

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2023 AUX ÉCOLES ET AUX COLLÈGES ALSACIENS POUR LES CLASSES DE DÉCOUVERTE, VOYAGES SCOLAIRES, VISITES MÉMORIELLES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVENTION D'ACCUEIL EN RESTAURATION SCOLAIRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION DE MODIFICATION DE LA CARTE SCOLAIRE RELATIVE AU COLLEGE DES DEUX RIVES DE RHINAU ET AU COLLEGE ROBERT SCHUMAN DE BENFELD

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2023
Rapporteur :
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2023 AUX ÉCOLES ET AUX COLLÈGES ALSACIENS POUR LES CLASSES DE DÉCOUVERTE, VOYAGES SCOLAIRES, VISITES MÉMORIELLES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 2023 AUX COLLÈGES PUBLICS ALSACIENS POUR L'ACQUISITION D'ÉQUIPEMENTS DIVERS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

RENOUVELLEMENT D'UNE EXPERIMENTATION D'USAGES NUMERIQUES DANS LES COLLEGES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2023
Rapporteur : M. Philippe MEYER
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COLLÈGE JEAN MACÉ A MULHOUSE - RÉHABILITATION DU POLE TECHNOLOGIE - APPROBATION DE L'AVANT-PROJET DÉFINITIF APD

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

LANCEMENT DE L'APPEL À PROJET FILIÈRES MÉTIERS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONSTRUCTION D'UN ACCUEIL PERISCOLAIRE ET EXTRASCOLAIRE AU SEIN DU COLLEGE SUZANNE LALIQUE HAVILAND DE WINGEN SUR MODER - APPROBATION DE L'AVANT PROJET DEFINITIF

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVENTION CADRE CEA-RÉGION GRAND EST RELATIVE AU FONCTIONNEMENT DES CITÉS SCOLAIRES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2023
Rapporteur : M.
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DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT COMPLÉMENTAIRES AUX COLLÈGES PUBLICS D'ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/02/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

BUDGET PRIMITIF 2023 - AGIR POUR LES JEUNES, UNE PRIORITÉ DES POLITIQUES DE LA PROTECTON DE L'ENFANCE, DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE, DE L'EDUCATION, DE LA JEUNESSE, DU SPORT ET DU BILINGUISME

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/02/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

DEFINITION DES MODALITES DE CALCUL DES CHARGES DES CONCESSIONS DE LOGEMENT DES COLLEGES PUBLICS POUR LES ANNEES 2022 ET 2023.

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/02/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION D'ATTRIBUTION DES DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT 2023 AUX COLLEGES PRIVES DE L'ALSACE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION AVEC L'ETAT

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 08/12/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

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