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AVENANT À LA CONVENTION DE DÉLÉGATION DE MAITRISE D'OUVRAGE ANNÉE 2021 AVEC RIVIÈRES DE HAUTE ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2022
Rapporteur : Mme Chantal JEANPERT
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ACQUISITION DE TERRAINS DE NATURE ENVIRONNEMENTALE A KOLBSHEIM ET A WISSEMBOURG/ALTENSTADT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2022
Rapporteur : M. Pierre BIHL
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

INSTITUTION D'UNE COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER A GUNDERSHOFFEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2022
Rapporteur : M. André ERBS
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PARTENARIAT AVEC LE CONSERVATOIRE DES SITES ALSACIENS ET L'ASSOCIATION ODONAT - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2022

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2022
Rapporteur : Mme Catherine GRAEF-ECKERT
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

OPERATION SAINTE-CATHERINE 2022 PROPOSITION D'EXTENSION DU DISPOSITIF A L'ENSEMBLE DU TERRITOIRE DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/06/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

COMMISSION LOCALE D'INFORMATION ET DE SURVEILLANCE DU CENTRE NUCLEAIRE DE PRODUCTION D'ÉLECTRICITÉ DE FESSENHEIM COMMUNICATION DU RAPPORT D'ACTIVITÉ 2021

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/06/2022
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À ATMO GRAND EST ET APPROBATION DE LA CONVENTION FINANCIERE 2022

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/06/2022
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

BRIGADE VERTE - STRATÉGIE DE DÉPLOIEMENT À L'ÉCHELLE DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/06/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PRÉSERVATION ET RENOUVELLEMENT DES ARBRES TÊTARDS EN MILIEU RURAL : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNE DE BLAESHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/06/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS AMÉNAGEMENT DE RIVIÈRES 2022

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/06/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTION AU SYNDICAT MIXTE D'AMÉNAGEMENT DU SITE DU BARRAGE DE KRUTH-WILDENSTEIN TRAVAUX 2022

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/06/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION DE TARIFS DE NOUVELLES PRESTATIONS DU LABORATOIRE ALSACIEN D'ANALYSES ET CONVENTIONNEMENT PARTENERIAL ET TECHNIQUE AVEC LES DIRECTIONS DEPARTEMENTALES DE LA PROTECTION DES POPULATIONS DU BAS-RHIN ET DU HAUT-RHIN

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/06/2022
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROROGATION DU DÉLAI DE VALIDITÉ DE SUBVENTIONS ACCORDÉESPOUR DES BASSINS DE RETENTION DE CRUES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/06/2022
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

MISE EN OEUVRE D'ACTIONS DANS LE CADRE DE LA DÉMARCHE GERPLAN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/06/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

TRANSITION ENERGETIQUE SUBVENTION A L'ASSOCIATION TRION CLIMATE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/06/2022
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PARTENARIATS AGRICOLES 2022

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/06/2022
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SOUTIEN A L'EDUCATION À L'ENVIRONNEMENT -SUBVENTIONS 2022

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

MISE EN OEUVRE D'ACTIONS DANS LE CADRE DE LA DÉMARCHE GERPLAN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

DELIBERATION DECIDANT D'ORDONNER L'OPERATION D'AMENAGEMENT FONCIER DE LA COMMUNE DE BUSWILLER AVEC EXTENSION SUR LE TERRITOIRE DES COMMUNES D'ETTENDORF, DE RINGENDORF ET SCHALKENDORF

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROLONGATION DES MESURES AGRO-ENVIRONNEMENTALES ET CLIMATIQUES POUR L'ANNÉE 2022

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2022
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

LUTTE CONTRE LES NUISANCES DUES AUX MOUSTIQUES : PROPOSITIONS DE SUBVENTIONS 2022

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2022
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ABATTOIR DE PROXIMITE A CERNAY INVESTISSEMENTS ET GROS TRAVAUX 2022, PROLONGATION DE LA DSP

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2022
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVENTION CADASTRE MODERNISÉ D'ALSACE ET DE MOSELLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2022
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

FORÊTS D'AVENIR D'ALSACE : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX COMMUNES FORESTIÈRES ET AUX SYNDICATS INTERCOMMUNAUX DE GESTION FORESTIERE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2022
Rapporteur : Mme Catherine GRAEF-ECKERT
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION D'AVENANT A LA CONVENTION DE PARTENARIAT CEA / CNRS / UNIVERSITÉ DE STRASBOURG, POUR LA PARTICIPATION AU FINANCEMENT COMPLÉMENTAIRE D'UNE THÈSE DE DOCTORAT PORTANT SUR LA BIOLOGIE DE LA CONSERVATION DU HAMSTER D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2022
Rapporteur : M. Jean-Philippe VETTER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PRÉSERVATION ET RENOUVELLEMENT DES ARBRES TÊTARDS EN MILIEU RURAL ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENTA LA COMMUNE DE ROESCHWOOG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2022
Rapporteur : Mme Christelle ISSELE
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ACQUISITION DE TERRAINS DE NATURE ENVIRONNEMENTALE À WOERTH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2022
Rapporteur : M. André ERBS
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

DELIBERATION DECIDANT D'ORDONNER L'OPERATION D'AMENAGEMENT FONCIER DE LA COMMUNE DE HIRSCHLAND AVEC EXTENSION SUR LE TERRITOIRE DES COMMUNES DE RAUWILLER ET WEYER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2022
Rapporteur : Mme Michèle ESCHLIMANN
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

DELIBERATION DECIDANT D'ORDONNER L'OPERATION D'AMENAGEMENT FONCIER DE LA COMMUNE DE WINGERSHEIM LES QUATRE BANS AVEC EXTENSION SUR LE TERRITOIRE DES COMMUNES DE GOUGENHEIM, HOHFRANKENHEIM ET WALTENHEIM-SUR-ZORN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2022
Rapporteur : Mme Michèle ESCHLIMANN
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PARTENARIATS AVEC LES STRUCTURES NATURALISTES ET ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS POUR L'ANNÉE 2022

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2022
Rapporteur : Mme Catherine GRAEF-ECKERT
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

MISE A JOUR REGLEMENTAIRE DES CONDITIONS D'EXERCICE DE L'ASSISTANCE TECHNIQUE AUX COLLECTIVITÉS RURALES EN MATIÈRE D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2022
Rapporteur : Mme Chantal JEANPERT
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ADHÉSION DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE À L'ASSOCIATION FRANCE DIGUES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2022
Rapporteur : Mme Catherine GRAEF-ECKERT
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ADHÉSION DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE AU CENTRE EUROPÉEN DE PRÉVENTION DU RISQUE D'INONDATION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2022
Rapporteur : Mme Catherine GRAEF-ECKERT
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

MISE EN OEUVRE D'ACTIONS DANS LE CADRE DE LA DÉMARCHE GERPLAN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2022
Rapporteur : Mme Catherine GRAEF-ECKERT
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

DES ABEILLES POUR LA BIODIVERSITÉ ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ET CONCLUSION D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2022
Rapporteur : M. Eric STRAUMANN
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

BUDGET PRIMITIF 2022 DYNAMIQUES ECONOMIQUES, TOURISTIQUE, AGRICOLE, EMPLOI ET TRANSITIONS ÉCOLOGIQUES ET CLIMATIQUES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 28/03/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

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