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Aide départementale à l'adaptation du logement en faveur des personnes handicapées et/ou âgées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Rénovation du parc locatif privé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrat de lutte contre la précarité énergétique sur le territoire de la communauté urbaine de STRASBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention d'objectifs 2010-2013 avec la Société immobilière du Bas-Rhin (SIBAR)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conventions d'utilité sociale d'organismes HLM partenaires du Département

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention d'études statistiques entre la CAF, la CUS et le Département dans le cadre de l'Observatoire départemental de l'habitat

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Etudes de faisabilité pour la réalisation de logements locatifs sociaux à DINSHEIM-SUR-BRUCHE, GRESSWILLER, JETTERSWILLER, MOLSHEIM et ROSENWILLER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Soutien à la recherche

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2011
Rapporteur : Monsieur Laurent FURST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions au titre de la coopération européenne

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2011
Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Rencontre franco-allemande ''France-Allemagne : images et préjugés'' - Projet Interreg IV A ''Tri-Neuron''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2011
Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Solidarité internationale 2011 - Appel à projets

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2011
Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Déplacement d'une délégation du Conseil Général à Madagascar - Mandat spécial

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2011
Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Soutien à divers projets d'immobilier d'entreprises

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2011
Rapporteur : Monsieur Laurent FURST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Restructuration de la Maison de l'Alsace à PARIS - Approbation de l'avant-projet définitif (APD)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2011
Rapporteur : Monsieur Laurent FURST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions (Fonds d'aide en faveur de l'artisanat) - Prise en charge partielle du coût de garanties accordées par la SIAGI

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2011
Rapporteur : Monsieur Laurent FURST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Soutien à différentes actions dans le domaine de l'animation économique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2011
Rapporteur : Monsieur Laurent FURST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrat d'objectifs 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2011
Rapporteur : Monsieur Laurent FURST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Surveillance et sécurité du Mont Sainte-Odile durant la saison estivale 2011 - Convention de partenariat avec la Gendarmerie Nationale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2011
Rapporteur : Monsieur Laurent FURST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions - Deuxième tranche 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2011
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Programme d'actions 2011 - Première tranche

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2011
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions de fonctionnement au titre de la politique de la ville

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2011
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre de l'alimentation en eau potable et de l'assainissement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2011
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conventions annuelles 2011 de mise en oeuvre du SATESA et de la Mission ''déchets et matières organiques''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2011
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre des rivières

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2011
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de partenariat pour l'échange de données sur les zones inondables dans la perspective de la mise en place de PPRI dans le Bas-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2011
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre de l'aménagement de l'espace rural

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2011
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Modification du périmètre de l'opération d'aménagement foncier agricole et forestier de WILLGOTTHEIM avec extension sur SCHNERSHEIM (ban d'AVENHEIM) et ROHR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2011
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Fonds d'intervention paysagère en accompagnement au référentiel paysager du Grand Ried - Subventionnement de projets menés par les communes de BALDENHEIM, MUTTERSHOLTZ et SAASENHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2011
Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Acquisition de parcelles de terrain à LEUTENHEIM dans le cadre des Espaces naturels sensibles

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2011
Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à l'acquisition d'espaces naturels au Bischenberg

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2011
Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Renouvellement de partenariats, subventions de fonctionnement et cotisations 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2011
Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Financement de partenaire associatif 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2011
Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Equipement informatique pédagogique - Programme 2011 (deuxième tranche)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2011
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Equipement informatique pédagogique - Programme 2011 (deuxième tranche)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2011
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dotations de fonctionnement complémentaires 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2011
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Financement des emplois aidés ATC

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2011
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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