Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

Affiner votre recherche

27882 résultats

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la section Maison de retraite du centre Hospitalier de SIERENTZ

Assemblée : Non défini
Date : 04/05/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2004 de la Maison de retraite Spécialisée "Saint André" de CERNAY de l'Association "Adèle de Glaubitz"

Assemblée : Non défini
Date : 04/05/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la section Soins de Longue Durée du Centre Hospitalier de SIERENTZ

Assemblée : Non défini
Date : 04/05/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée 2004 de la maison d' enfant "Le Chalet" à RIMBACH

Assemblée : Non défini
Date : 30/04/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la Maison de retraite "Résidence d'Argenson" de BOLLWILLER

Assemblée : Non défini
Date : 30/04/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la Maison de retraite " Foyer Caroline" à MUNSTER

Assemblée : Non défini
Date : 27/04/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la Maison de retraite "Béthesda" de MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 27/04/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant délégation de signature au sein du Cabinet du Président

Assemblée : Non défini
Date : 24/04/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée 2004 de la pouponnière de l'Association Caroline Binder à LOGELBACH

Assemblée : Non défini
Date : 23/04/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de la journée 2004 de la pouponnière "L'Ermitage" de MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 23/04/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée 2004 du Centre Maternel de l'Association Caroline Binder à LOGELBACH

Assemblée : Non défini
Date : 23/04/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée 2004 du Centre Maternel de l'Association Caroline Binder à LOGELBACH

Assemblée : Non défini
Date : 23/04/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée 2004 du Centre maternel "Mineures" "L'Ermitage" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 22/04/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée 2004 du Centre maternel "ville" "L'Ermitage" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 22/04/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la Maison de Retraite "Résidence René Hirschler" à PFASTATT

Assemblée : Non défini
Date : 21/04/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portantsur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Petits Filous" sis au 333 avenue d'Altkirch à BRUNSTATT

Assemblée : Non défini
Date : 21/04/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la Maison de retraite "Les Ecureuils" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 19/04/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et Dépendance 2004 du Centre Médical de LUPPACH de BOUXWILLER

Assemblée : Non défini
Date : 19/04/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la Maison de Retraite "Petit Château" à BEBLENHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 19/04/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée hébergement 2004 de la Maison "Sainte Famille" et des prix de journée dépendance 2004 des Maisons "Sainte Augustin", "Notre Dame" et "Sainte Famille" relevant de l'Association "Louis Kremp" de RIBEAUVILLE

Assemblée : Non défini
Date : 19/04/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la section de Maison de retraite de l'Hôpital Local de SOULTZ

Assemblée : Non défini
Date : 16/04/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la section Soins de Longue Durée de l'Hôpital Local de SOULTZ

Assemblée : Non défini
Date : 16/04/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 20004 de la Maison de Retraite "l'Arc" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 16/04/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la section de Soins de longue Durée de la Maison du Lertzbach à SAINT LOUIS

Assemblée : Non défini
Date : 16/04/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Poartant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la Maison de retrite "Jean Dollfus" de MULOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 13/04/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Thur'Lutins" sis à "Le Château", rue du parc à Husseren-Wesserling

Assemblée : Non défini
Date : 07/04/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix ed journée hébergement 2004 de la Maison d'Accueil Rurale pour Personnes Agées (MARPA) de BRECHAUMONT

Assemblée : Non défini
Date : 06/04/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement 2004 de la Maison d'Accueil Rurale pour Personnes Agées (MARPA) de SEPPOIS LE BAS

Assemblée : Non défini
Date : 06/04/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée dépendance 2004 de la maison de retraite "Le Doyenné dela Filature" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 01/04/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la Maison de Retraite du Home du Florimont à INGERSHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 01/04/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 1 VII, hors agglomération, sur le territoire de la Commune d'ALGOLSHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 31/03/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la section Soins de Longue Durée de la Résidence Jungck à MOOSCH

Assemblée : Non défini
Date : 26/03/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la section Soins de Longue Durée de l'ôpital " Saint Vincent" de ODEREN

Assemblée : Non défini
Date : 26/03/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Poratant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la section Soins de Longue Durée de la clinique de Gérontologie "Saint Damien" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 26/03/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la Maison de Retraite de l'Hôpital "Saint Vincent" de ODEREN

Assemblée : Non défini
Date : 26/03/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergemnet et dépendance 2004 de la Maison de retraite "Notre Dame" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 26/03/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la Maison de retraite de la Résidence Jungck à MOOSCH

Assemblée : Non défini
Date : 26/03/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant sur l'autorisation d'ouverture de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans sis rue du Canal à ISSENHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 24/03/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Crèche Caroline Fritz" sis rue du Chanoine à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 24/03/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Poartant fixation du prix de la journée 2004 de la Maison d'Enfants "La Nichée" à ALGOLSHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 23/03/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépéndance 2004 de la section Soins de Longue Durée de la Maison d'Accueil du Diaconat à COLMAR

Assemblée : Non défini
Date : 18/03/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée dépendance 2004 de la maison de retraite "Les Trois Sapins" à Thann.

Assemblée : Non défini
Date : 15/03/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant abrogation de l'autorisation de fonctionnement de la halte garderie "Bel Air" sis au 2 rue de Riquewihr à Colmar.

Assemblée : Non défini
Date : 04/03/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la maison de retraite du centre hospitalier "St Morand" d'Altkirch.

Assemblée : Non défini
Date : 03/03/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2004 du lieu de vie "Ocarina" à Aubure.

Assemblée : Non défini
Date : 03/03/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la section soins de longue durée du centre hospitalier "St Morand" d'Altkirch.

Assemblée : Non défini
Date : 03/03/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2004 du lieu de vie "Cristo" à Biesheim.

Assemblée : Non défini
Date : 03/03/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la section soins de longue durée de l'hôpital local de Kaysersberg.

Assemblée : Non défini
Date : 03/03/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 du centre hospitalier de Guebwiller.

Assemblée : Non défini
Date : 01/03/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2004 du centre d'accueil de jour de Dannemarie.

Assemblée : Non défini
Date : 27/02/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la section soins de longue durée de l'hôpital de Ribeauvillé.

Assemblée : Non défini
Date : 27/02/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la maison de convalescence "Saint Jean de Dieu" de Sentheim.

Assemblée : Non défini
Date : 27/02/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la maison de retraite de Bergheim.

Assemblée : Non défini
Date : 27/02/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la maison de retraite "Résidence Saint Gilles" de Colmar.

Assemblée : Non défini
Date : 27/02/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la maison de retraite "Les Erables" de Guebwiller.

Assemblée : Non défini
Date : 27/02/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation d'ouverture d'un lieu de vie de 6 places pour jeunes enfants et adolescents en situation de rupture sociale, affective ou familiale à Sainte Marie aux Mines.

Assemblée : Non défini
Date : 23/02/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de l'EHPAD "Notre Dame des Apôtres" de Colmar.

Assemblée : Non défini
Date : 23/02/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la maison de retraite de l'hôpital local de Dannemarie.

Assemblée : Non défini
Date : 23/02/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation d'ouverture d'un lieu de vie de 5 places pour jeunes enfants et adolescents en situation de rupture sociale, affective ou familiale à Biesheim.

Assemblée : Non défini
Date : 23/02/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la section soins de longue durée de l'hôpital local de Dannemarie.

Assemblée : Non défini
Date : 23/02/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 45, hors agglomération, sur le territoire de la commune d'ANDOLSHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 18/02/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la maison de retraite d'AMMERSCHWIHR.

Assemblée : Non défini
Date : 17/02/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la section soins de longue durée du centre hospitalier de SIERENTZ.

Assemblée : Non défini
Date : 17/02/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de l'EHPAD "Les Molènes" de BANTZENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 17/02/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la maison de retraite "Blanche de Castille" de SAINT-LOUIS.

Assemblée : Non défini
Date : 17/02/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la section soin de longue durée de l'hôpital du Hasenrain à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 17/02/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la section maison de retraite de l'hôpital du Hasenrain de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 17/02/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la section maison de retraite de l'hôpital local de KAYSERSBERG.

Assemblée : Non défini
Date : 17/02/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de l'EHPAD des hôpitaux civils de COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 17/02/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la section maison de retraite du centre hospitalier de SIERENTZ.

Assemblée : Non défini
Date : 17/02/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la section de soins longue durée de l'hôpital local de KAYSERSBERG.

Assemblée : Non défini
Date : 17/02/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente, en période hivernale, de l'utilisation du domaine public sur la RD 148, sur le territoire de la commune du BONHOMME.

Assemblée : Non défini
Date : 16/02/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la section maison de retraite du CDRS de COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 13/02/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2004 du foyer pour adultes handicapés graves "Les Peupliers" du Centre Départemental de repos et de soins à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 13/02/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la section soins de longue durée du CDRS de COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 13/02/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2004 de la Cité de l'Enfance à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 13/02/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2004 du foyer pour adultes handicapés "Les Marronniers" du centre départemental de repos et de soins à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 13/02/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant déclassement d'un délaissé provenant de l'ancienne RD 3 bis en vue de son transfert dans le domaine public communal de MEYENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 12/02/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant classement dans le domaine privé du Département d'un délaissé sur le territoire de la commune de SAINT-BERNARD - RD 18.

Assemblée : Non défini
Date : 12/02/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de l'EHPAD "La Roselière" de KUNHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 11/02/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de l'EHPAD de l'hôpital local de ISSENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 10/02/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation d'habilitation au titre de l'aide sociale pour l'Association d'Aide à Domicile en Milieu Rural (ADMR) du Haut-Rhin.

Assemblée : Non défini
Date : 10/02/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant abrogation de l'autorisation de fonctionnement du multi-accueil "Les Petites Sirènes" sis au 21, rue des Bains à SAUSHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 04/02/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de l'EHPAD "Le Beau Regard" de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 03/02/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la maison de retraite du centre hospitalier de CERNAY.

Assemblée : Non défini
Date : 03/02/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la maison de retraite de l'hôpital de RIBEAUVILLE.

Assemblée : Non défini
Date : 03/02/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la section de soins de longue durée de l'hôpital intercommunal du Val d'Argent de SAINTE MARIE AUX MINES.

Assemblée : Non défini
Date : 03/02/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la section soins de longue durée du centre hospitalier de CERNAY.

Assemblée : Non défini
Date : 03/02/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la maison de retraite de l'hôpital intercommunal du Val d'Argent des sites de SAINTE MARIE AUX MINES et de SAINTE CROIX AUX MINES.

Assemblée : Non défini
Date : 03/02/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la Maison de retraite de l'hôpital St Sébastien de RIXHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 03/02/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la section soins de longue durée de l'hôpital de RIBEAUVILLE.

Assemblée : Non défini
Date : 03/02/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la maison de retraite "Charles Bléger" de SAINT HIPPOLYTE.

Assemblée : Non défini
Date : 03/02/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de l'EHPAD de SOULTZMATT.

Assemblée : Non défini
Date : 03/02/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la section soins de longue durée de l'hôpital St Sébastien de RIXHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 03/02/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée dépendance 2004 de la maison de retraite "Le Parc des Salines II" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 30/01/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant déclassement dans le domaine privé du Département de délaissés sur le ban de la commune de BANTZENHEIM - RD 4 bis.

Assemblée : Non défini
Date : 27/01/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de l'EHPAD d'ENSISHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 20/01/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de l'EHPAD du Quatelbach de SAUSHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 20/01/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Le Petit Poucet" sis au 1, rue du Vallon à SIGOLSHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 19/01/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la section soins de longue durée de l'hôpital local de NEUF BRISACH.

Assemblée : Non défini
Date : 16/01/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la section maison de retraite de l'hôpital local de NEUF BRISACH.

Assemblée : Non défini
Date : 16/01/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de l'EHPAD "Foyer du Parc" à MUNSTER.

Assemblée : Non défini
Date : 16/01/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la maison de retraite de l'hôpital intercommunal du Canton Vert.

Assemblée : Non défini
Date : 15/01/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la section soins de longue durée de l'hôpital intercommunal du Canton Vert.

Assemblée : Non défini
Date : 15/01/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

relatif aux barrières de dégel.

Assemblée : Non défini
Date : 14/01/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur une voie du domaine privé du Département du Haut-Rhin, ouverte à la circulation publique, située entre les RD 47 et RD 47 I, hors agglomération, sur le territoire de la commune de MUNCHHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 14/01/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant organisation de l'enquête publique relative au déclassement et au reclassement dans le domaine privé départemental, d'une parcelle sur le territoire de la commune de MOOSLARGUE.

Assemblée : Non défini
Date : 08/01/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

relatif aux conditions d'admission à la maison de retraite "Fondation Ostermann" à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 08/01/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Retour en haut de page