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27882 résultats

Portatnt sur l'autorisation d'ouverture de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans Halte-garderie L'Envol

Assemblée : Non défini
Date : 28/03/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant ABROGATION de l'arrêté du 15 juin 1977 autorisant l'ouverture d'une halte-garderie, 8 rue de Varsovie à Colmar

Assemblée : Non défini
Date : 25/03/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant ABROGATION de l'arrêté du 15 juin 1977 autorisant l'ouverture d'un jardin d'enfants, 8 rue de Varsovie à Colmar

Assemblée : Non défini
Date : 25/03/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la maison de retraite résidence d'Argenson à BOLLWILLER

Assemblée : Non défini
Date : 22/03/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée 2002 de la section hébergement du foyer à double tarification de ROUFFACH

Assemblée : Non défini
Date : 22/03/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la maison de retraite Notre Dame des Apôtres à COLMAR

Assemblée : Non défini
Date : 22/03/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la maison de retraite Petit Château à BEBLENHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 22/03/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant déclassement dans le domaine privé du Département ponceau implanté au droit de la RD 430 et du ruisseau Linthalbach sur le abn de la commune de LINTHAL

Assemblée : Non défini
Date : 21/03/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 21, hors agglomération, sur le territoire de la commune de STETTEN

Assemblée : Non défini
Date : 21/03/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des pix de journée hébergement et dépendance 2002 de la maison de retraite de la fondation Jean Dollfus à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 21/03/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant autorisation de création d'un centre d'accueil de jour pour personnes adultes handicapées à DANNEMARIE

Assemblée : Non défini
Date : 20/03/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant autorisation de création d'un service d'accueil de jour rattaché au foyer d'hébergement pour adultes handicapés graves (FAHG) de l'institut saint André à CERNAY

Assemblée : Non défini
Date : 20/03/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant autorisation de création d'une structure d'accueil de jour pour personnes adultes handicapées rattachée à l'IMP - AMS - FDT - FAHG de SAINTE MARIE AUX MINES

Assemblée : Non défini
Date : 20/03/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la maison de retraite les Erables à GUEBWILLER

Assemblée : Non défini
Date : 13/03/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant organisation de l'nequête publique relative au déclassement et reclassement dans la voirie communale de la section de l'ancienne RD1 à WOLFGANTZEN

Assemblée : Non défini
Date : 13/03/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la maison de retraite de l'hôpital local de KAYSERSBERG

Assemblée : Non défini
Date : 13/03/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la section soins de longue durée de l'hôpital local de KAYSERSBERG

Assemblée : Non défini
Date : 13/03/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant déclassement dans le domaine privé du Département d'un terrain situé au droit de la RD 34 I sur le ban de la commune de LEIMBACH

Assemblée : Non défini
Date : 07/03/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la section soins de longue durée de la maison du Diaconat du Groupe hospitalier privé du centre Alsace à Colmar

Assemblée : Non défini
Date : 04/03/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la maison de retraite les Molènes à Bantzenheim

Assemblée : Non défini
Date : 04/03/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la maison de retraite de l'établissement public de santé docteur Thuet à ENSISHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 01/03/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la maison de retraite de l'hôpital intercommunal du Val d'Argent

Assemblée : Non défini
Date : 01/03/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la section soins longue durée de l'etablissement public de santé docteur Thuet à ENSISHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 01/03/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la maison de retraite de l'hôpital Loewel de Munster

Assemblée : Non défini
Date : 26/02/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant autorisation d'extention de 53 à 60 lits de la maison d'Issenheim, de transformation en EPHAD après achèvement des travaux par suppression de la maison de retraite médicalisée de 33 lits de Ribeauvillé, ........

Assemblée : Non défini
Date : 25/02/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la section soins de longue durée du centre hospitalier Saint Morand à Altkirch

Assemblée : Non défini
Date : 22/02/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la maison de retraite les Ecureuils de Mulhouse

Assemblée : Non défini
Date : 22/02/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la maison de retraite du centre hospitalier Saint Morand à Altkirch

Assemblée : Non défini
Date : 22/02/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la maison de retraite d'AMMERSCHWIHR

Assemblée : Non défini
Date : 22/02/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 468, hors agglomération, sur le territoire de la commune d'ARTZENHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 19/02/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la section soins de longue durée de l'hôpital intercommunal du Canton Vert

Assemblée : Non défini
Date : 18/02/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la maison de retraite La Roselière à Kunheim

Assemblée : Non défini
Date : 18/02/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la maison de retraite de l'hôpital intercommunal du Canton Vert

Assemblée : Non défini
Date : 18/02/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la section soins de longue durée de l'hôpital local de Dannemarie

Assemblée : Non défini
Date : 14/02/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la maison de retraite Les Vosges à Wittenheim

Assemblée : Non défini
Date : 14/02/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la maison de retraite du centre hospitalier de Cernay

Assemblée : Non défini
Date : 14/02/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la maison de retraite de l'hôpital local de Dannemarie

Assemblée : Non défini
Date : 14/02/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la section soins de longue durée de l'établissement public de santé docteur Thuet à Ensisheim

Assemblée : Non défini
Date : 08/02/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la maison de retraite "les érables" à Guebwiller

Assemblée : Non défini
Date : 08/02/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la maison de retraite de l'établissement public de la santé Docteur Thuet à Ensisheim

Assemblée : Non défini
Date : 08/02/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant organisation d'une enquête publique relative au déclassement d'un terrain provenant du domaine public au droit de la RD20 et son classement dans le domaine privé du Département sur le territoire de la commune de WITTENHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 06/02/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la section soins de longue durée de l'hôpital Saint Vincent d'Oderen

Assemblée : Non défini
Date : 05/02/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la section soins de longue durée de l'hôpital de Ribeauvillé

Assemblée : Non défini
Date : 05/02/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la maison de retraite de l'hôpital Saint Vincent d'Oderen

Assemblée : Non défini
Date : 05/02/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la maison de retraite "résidence Hirschler" à Pfastatt

Assemblée : Non défini
Date : 05/02/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la section soins de longue durée de l'hôpital local "fondation Xavier Jourdain" de Neuf-Brisach

Assemblée : Non défini
Date : 01/02/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la maison de retraite "le beau regard" de Mulhouse

Assemblée : Non défini
Date : 01/02/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la section soins de longue durée de l'hôpital local de Soultz

Assemblée : Non défini
Date : 01/02/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de jounée hébergement et dépendance 2002 de la maison de retraite de l'hôpital local de Soultz

Assemblée : Non défini
Date : 01/02/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la maison de retraite de Soultzmatt

Assemblée : Non défini
Date : 29/01/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la section soins de longue durée du centre hospitalier de Sierentz

Assemblée : Non défini
Date : 29/01/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la maison de retraite du centre hospitalier de Sierentz

Assemblée : Non défini
Date : 29/01/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "La Souris Verte" sis 97 faubourg de Mulhouse à KINGERSHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 29/01/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 des sections maison de retraite et soins de longue durée regroupées en un seul budget de l'hôpital local d'Issenheim

Assemblée : Non défini
Date : 29/01/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Jardin d'Enfants de la Communauté Israélite" sis au 3 rue de la Cigogne à COLMAR

Assemblée : Non défini
Date : 29/01/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant sur l'autorisation d'ouverture de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Crèche Claire Joie" sis au 42 rue Kléber à Mulhouse

Assemblée : Non défini
Date : 29/01/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la maison de retraite au centre hospitalier de Mulhouse

Assemblée : Non défini
Date : 29/01/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la section soins longue durée de l'hôpital local de Masevaux

Assemblée : Non défini
Date : 28/01/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la maison de retraite de l'hôpital local de Masevaux

Assemblée : Non défini
Date : 28/01/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la section soins de longue durée du centre départemental de repos et de soins à Colmar

Assemblée : Non défini
Date : 25/01/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre le l'exercice 2002 pour le service d'accompagnement à la vie sociale de l'association "Marguerite Sinclair" de Mulhouse

Assemblée : Non défini
Date : 25/01/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée 2002 au foyer pour adultes handicapés "les marronniers" du centre départemental de repos et de soins de Colmar

Assemblée : Non défini
Date : 25/01/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la maison de retraite du centre départemental de repos et de soins à Colmar

Assemblée : Non défini
Date : 25/01/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée 2002 au foyer pour adultes handicapés graves "les peupliers" du centre départemental de repos et de soins à Colmar

Assemblée : Non défini
Date : 25/01/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la section soins de longue durée du centre hospitalier de MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 24/01/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "La Souris Verte" sis au 97 faubourg de Mulhouse à KINGERSHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 18/01/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Pose de barrières de dégel sur le réseau des routes départementales du Haut-Rhin

Assemblée : Non défini
Date : 18/01/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 des sections Maison de Retraite et Soins de Longue Durée regroupées en un seul budget du Centre Hospitalier de ROUFFACH

Assemblée : Non défini
Date : 17/01/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la Maison de Retraite "Jean Monnet" à VILLAGE-NEUF

Assemblée : Non défini
Date : 17/01/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la Maison de Retraite "Jules Scheurer" à BITSCHWILLER-les-THANN

Assemblée : Non défini
Date : 17/01/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant autorisation de création d'une structure d'accueil de jour pour personnes âgées isolées et ou désorientées de Colmar et environs

Assemblée : Non défini
Date : 16/01/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant création d'un serveur Internet pour l'Administration Départementale du Haut-Rhin

Assemblée : Non défini
Date : 11/01/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 11, hors agglomération, sur le territoire de la commune de TURCKHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 09/01/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée dépendance 2002 de la Maison de Retraite "Les Trois Sapins" à THANN

Assemblée : Non défini
Date : 08/01/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la Maison de Retraite du Centre Hospitalier de CERNAY

Assemblée : Non défini
Date : 08/01/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la Maison de Retraite "Les Magnolias" à WINTZENHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 08/01/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la Maison de Retraite "Charles Léger" à SAINT HIPPOLYTE

Assemblée : Non défini
Date : 08/01/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 des sections Maison de Retraite et Soins de Longue Durée regroupées en un seul budget de l'Hôpital Local de TURCKHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 08/01/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la Maison de Retraite de l'Hôpital Saint Sébastien à RIXHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 08/01/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée dépendance 2002 de la Maison de Retraite "Les Fontaines de Lutterbach" à LUTTERBACH

Assemblée : Non défini
Date : 08/01/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la Maison de Retraite "Blanche de Castille" à SAINT LOUIS

Assemblée : Non défini
Date : 08/01/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la section Soins de Longue Durée du Centre Hospitalier de CERNAY

Assemblée : Non défini
Date : 08/01/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la section Soins de Longue Durée de l'Hôpital Saint Sébastien à RIXHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 08/01/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la Maison de Retraite à BERGHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 08/01/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant sur l'autorisation d'ouverture de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Tom Pouce" sis au 2 rue d'Oberdorf à Hagenthal-le-Bas

Assemblée : Non défini
Date : 03/01/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la Maison de Retraite "Le Séquoia" à ILLZACH

Assemblée : Non défini
Date : 24/12/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la section Soins de Longue Durée du Centre Hospitalier de PFASTATT

Assemblée : Non défini
Date : 24/12/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la Maison de Retraite du Centre Hospitalier de THANN

Assemblée : Non défini
Date : 24/12/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la section Soins de Longue Durée du Centre Hospitalier de THANN

Assemblée : Non défini
Date : 24/12/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la Maison de Retraite du Cantre Hospitalier de PFASTATT

Assemblée : Non défini
Date : 24/12/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la section Soins de Longue Durée du Centre Hospitalier de GUEBWILLER

Assemblée : Non défini
Date : 24/12/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "La Souris Verte" sis au 97 faubourg de Mulhouse à Kingersheim

Assemblée : Non défini
Date : 17/12/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Multi-accueil du Florival" sis au 16 rue Charles Kienzl à Guebwiller

Assemblée : Non défini
Date : 17/12/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur les routes de montagne par temps de neige ou de verglas

Assemblée : Non défini
Date : 11/12/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 466 (route classée à grande circulation), hors agglomération, sur le territoire de la commune de BURNHAUPT-LE-HAUT

Assemblée : Non défini
Date : 11/12/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 27, hors agglomération, sur le territoire de la commune de Sondernach

Assemblée : Non défini
Date : 11/12/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant déclassement dans le domaine privé du Département d'un terrain départemental situé au droit de la RD 419 sur la ban de la commune de BALLERSDORF

Assemblée : Non défini
Date : 26/11/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant organisation de l'enquête publique relative au déclassement et au reclassement dans le domaine privé départemental, d'une parcelle de terrain située le long de la R.D. 34 I sur le territoire de la commune de LEIMBACH

Assemblée : Non défini
Date : 23/11/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "La Maison des Lutins" sis au 11 rue de l'Etang à Soultz

Assemblée : Non défini
Date : 15/11/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant organisation relative au déclassement et au reclassement dans le domaine privé départemental, d'une parcelle de terrain le long de la R.D. 34 I sur le territoire de la commune de LEIMBACH

Assemblée : Non défini
Date : 08/11/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant concessions de logement par nécéssité absolue de service au collège Saint Exupéry à Mulhouse

Assemblée : Non défini
Date : 05/11/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant attribution de la Médaille de la vie associative du Conseil Général du Haut-Rhin

Assemblée : Non défini
Date : 05/11/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant nomination des membres du Comité départemental des retraités et personnes agées du Haut-Rhin C.O.D.E.R.P.A.

Assemblée : Non défini
Date : 05/11/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fixant la participation des industriels riverains de la Thur aux dépenses d'entretien et de réparation du barrage de Kruth-Wildenstein

Assemblée : Non défini
Date : 01/11/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2001 du Service d'Accueil Familial de la Maison d'Enfants "Henry Dunant" à Seppois-Le-Bas

Assemblée : Non défini
Date : 31/10/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant réglementation permanente de la circulation au carrefour des RD 201 et RD 3 bis, hors agglomération, sur le territoire de la commune de Meyenheim

Assemblée : Non défini
Date : 29/10/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 103, hors agglomération, sur le territoire des communes de Gommersdorf et d'Hagenbach

Assemblée : Non défini
Date : 23/10/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Pitchouns" sis au 25 rue du Cher à Wittelsheim

Assemblée : Non défini
Date : 19/10/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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