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Délibérations

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27882 résultats

ROCADE OUEST DE COLMAR - PHASE 2 BILAN DE CONCERTATION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/09/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

FONDS D'INTERVENTION ALSACIEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/09/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

LIEBFRAUENBERG - MAINLEVEE D'UNE RESTRICTION AU DROIT DE DISPOSER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/09/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CENTRE DE LUTTE ANTITUBERCULEUSE PARTICIPATIONS FINANCIERES 2023

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/09/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PLAN D'ACCOMPAGNEMENT VERS LE RETOUR A L'ACTIVITE DES BENEFICIAIRES DU RSA - ACTIONS SPÉCIFIQUES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/09/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVENTIONS DE PARTENARIAT POUR LA PRISE EN CHARGE DE MINEURS NON ACCOMPAGNES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/09/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

TRANSITION ENERGETIQUE SUBVENTION A L'ASSOCIATION TRION CLIMATE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/09/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVENTION 2023 ENTRE L'AUTORITÉ DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE ET LA COMMISSION LOCALE D'INFORMATION ET DE SURVEILLANCE DE FESSENHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/09/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVENTION DE FINANCEMENT EN MATIERE D'USAGES NUMERIQUES DANS LES COLLEGES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/09/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DES DISPOSITIFS D'INSERTION ET LOGEMENT POUR LES JEUNES - ANNEE 2023

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/09/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT - CONVENTIONS DE PARTENARIAT 2023 AVEC LES FOURNISSEURS D'ENERGIE PORTANT PARTICIPATION FINANCIERE AU FONDS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/09/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVENTION DE PARTENARIAT "SOLUTIONS EAU NAPPE D'ALSACE ET SUNDGAU 2027"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/09/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE DANS LES ORGANISMES EXTÉRIEURS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/09/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTION À L'EUROMÉTROPOLE DE STRASBOURG DANS LE DOMAINE DES DONNÉES GÉOGRAPHIQUES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/09/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

MISE EN OEUVRE D'ACTIONS DANS LE CADRE DE LA DÉMARCHE GERPLAN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/09/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE ET LA VILLE DE STRASBOURG PORTANT SUR L'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR LE FONCTIONNEMENT DU CENTRE LOCAL D'INFORMATION ET DE COORDINATION DE STRASBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/09/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONTRAT LOCAL DE SANTÉ DE LA VILLE DE MULHOUSE 2024-2028

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/09/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

VACCINATION CONTRE LES INFECTIONS À PAPILLOMAVIRUS HUMAINS 2023-2024 DANS LES COLLEGES CONVENTIONS ARS CPAM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/09/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ACQUISITION DES LOCAUX DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE SÉLESTAT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/09/2023
Rapporteur :
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CONVENTIONS DE FINANCEMENT POUR RÉCUPÉRATION DU FCTVA CONCERNANT DES TRAVAUX ROUTIERS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/09/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ACQUISITION DE PARCELLES A RAMMERSMATT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/09/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PARTENARIAT ARBORICULTEURS 2023

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/09/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONTRAT TRIENNAL 2021 - 2023 STRASBOURG CAPITALE EUROPEENNE. 5ÈME SÉRIE D'ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/09/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROJETS ALSACIENS LIES A LA RENOVATION ENERGETIQUE DES BATIMENTS ET AU DEVELOPPEMENT DES MOBILITES DOUCES DEMANDE SUBVENTIONS AU TITRE DE LA DOTATION DE SOUTIEN À L'INVESTISSEMENT DES DÉPARTEMENTS ET FONDS VERT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/09/2023
Rapporteur : M
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PROPOSITION D'AVIS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPEENNE D'ALSACE SUR LE PROJET DE REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE DE WINTZENHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/09/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

DESIGNATION DE LA COMMUNE D'OBERBRONN COMME ATTRIBUTAIRE DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU PROGRAMME 2023 D'ÉLECTRIFICATION RURALE, AU TITRE DU FONDS D'AMORTISSEMENT DES CHARGES D'ÉLÉCTRIFICATION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/09/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

COLLEGE DU RIED A BISCHHEIM - PROTOCOLE D'ACCORD SOCOTEC-CEA MISSION REPERAGE D'AMIANTE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/09/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

AIDE AU DYNAMISME DES CLUBS SPORTIFSET SOUTIEN AU CLUB VOSGIEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/09/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION D'ALIENATION DE MATERIEL - DISPOSITIFS DE PROTEGES-GLISSIERES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/09/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION DE REPARTITION DES RECETTES DU PRODUIT DES AMENDES DE POLICE, EXERCICE 2022, POUR LES COMMUNES HAUT-RHINOISES, TROISIEME REPARTITION - PROGRAMME 2023

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/09/2023
Rapporteur : M
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MISE EN PLACE D'UN TARIF DIFFERENCIÉ POUR DEGAGER DES MOYENS FINANCIERS AUX EHPAD VOLONTAIRES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/09/2023
Rapporteur : Mme Isabelle HECTOR-BUTZ
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ATTRIBUTION D'UNE AVANCE DE TRESORERIE REMBOURSABLE DE 200 000 EUROS À L'ADMINISTRATEUR PROVISOIRE DE L'EHPAD "LES FONTAINES EHPAD" COMPOSE DES TROIS SITES DE LUTTERBACH, KEMBS ET HORBOURG-WIHR DANS LE HAUT-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/09/2023
Rapporteur : M.
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SOLIDARITÉ AVEC LES PEUPLES MAROCAIN ET LIBYEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/09/2023
Rapporteur : M.
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SUBVENTIONS A DES ASSOCIATIONS AGISSANT EN FAVEUR DES JEUNES ALSACIENS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/07/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ACTION EN FAVEUR DE LA PRÉCARITÉ MENSTRUELLE DANS LES COLLÈGES ALSACIENS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/07/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVERGENCE DES REGLEMENTS DU TRANSPORT DES ÉLÈVES EN SITUATION DE HANDICAP- APPLICATION DU RÈGLEMENT DES TRANSPORTS AU TERRITOIRE ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/07/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

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