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Délibérations

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28255 résultats

Rapport modificatif - Protocole transactionnel dans le cadre des travaux de restructuration et d'extension du collège de la Robertsau

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/11/2014
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Restauration scolaire

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/11/2014
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Concessions d'occupation de logements de service

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/11/2014
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions d'investissement aux collectivités

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/11/2014
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition des subventions au titre des classes de découverte

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/11/2014
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre du dispositif d'accompagnement à la scolarité

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/11/2014
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition des subventions dans le domaine de la création et de la diffusion culturelles

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/11/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition des subventions dans le domaine des enseignements et de la transmission artistiques.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/11/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Protocole transactionnel dans le cadre de la mise aux normes des installations techniques du château du Haut-Koenigsbourg.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/11/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre de l'aide à la valorisation du patrimoine protégé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/11/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions pour les travaux en faveur du patrimoine religieux et du petit patrimoine

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/11/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subvention au titre de l'aide aux actions culturelles et patrimoniales - Cotisation à un organisme œuvrant dans le domaine patrimonial

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/11/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre de la politique muséographique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/11/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrat de dépôt avec l’entreprise Berger-Levrault

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/11/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de partenariat pour la valorisation des sites et collections archéologiques départementaux.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/11/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition des subventions pour les bibliothèques publiques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/11/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide au forfait de haut niveau ; aide aux Championnats de France (forfait, résultats et déplacements)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/11/2014
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide au titre des équipements sportifs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/11/2014
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide au titre des équipements socio-éducatifs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/11/2014
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Activités socio-éducatives en faveur des jeunes du Bas-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/11/2014
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Soutien au poste d'animateur socio-éducatif

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/11/2014
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux accueils de loisirs sans hébergement et aux allocations vacances

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/11/2014
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Equipements sanitaires et sociaux Famille et enfance

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/11/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Equipements sanitaires et sociaux Famille et enfance Contrats de territoire HORS CUS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/11/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de l’enveloppe de fonctionnement en faveur de la protection maternelle et infantile

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/11/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de l’enveloppe de fonctionnement en faveur de l’enfance (Passerelle d'Azur)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/11/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Participation à la prise en charge par des associations de la médiation familiale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/11/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de l’enveloppe de fonctionnement en faveur de l’enfance

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/11/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de l’enveloppe de fonctionnement en faveur des personnes handicapées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/11/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Equipements pour personnes handicapées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/11/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de l’enveloppe de fonctionnement en faveur d’actions dans le domaine des personnes âgées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/11/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Financement 2014 de la Mission Locale pour l'Emploi de Strasbourg au titre du Fonds local d'Aide aux Jeunes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/11/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Intervention départementale en faveur des opérateurs cofinancés par le Fonds Social Européen (FSE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/11/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Valorisation des déchets organiques et inclusion sociale des publics défavorisés

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/11/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution d'une subvention aux Restaurants et Relais du Coeur

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/11/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Approbation de la convention de partenariat en faveur des jeunes de 16 à 25 ans perdus de vue - UTAMS de Sélestat

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/11/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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