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Délibérations

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28278 résultats

Aide à l'installation de bâtiments d'élevage - Aide aux sorties d'exploitations

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrat d'objectifs et convention financière 2011 avec la Chambre d'agriculture du Bas-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Révision à mi-parcours du contrat de territoire du Pays d'Erstein

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions - Troisième tranche 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux communautés de communes pour la mise en place de systèmes dinformation géographique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions de fonctionnement au titre de la politique de la ville

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Programme de travail partenarial 2011 - Avenant à la convention financière dans le cadre de la démarche ''Territoires 2030''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à la prévention de la production des déchets - Aide à la décision - Remise en état des décharges brutes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Association pour la surveillance et l'étude de la pollution atmosphérique en Alsace (ASPA) - Subventions de fonctionnement et d'investissement 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre de l'alimentation en eau potable et de l'assainissement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre des rivières

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre de l'aménagement de l'espace rural

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Décision d'ordonner l'opération d'aménagement foncier de STEINBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions dans le cadre de rénovation pastorale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise en place d'une opération ''vergers solidaires'' sur les territoires des communautés de communes de Benfeld et environs ainsi que du Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Acquisition de terrains de nature environnementale à BISCHOFFSHEIM et OBERNAI

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Actions en faveur de la biodiversité

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Association pour la prévention des pollutions industrielles sur l'agglomération de Strasbourg (APIAS) - Subvention de fonctionnement et cotisation 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Soutien financier pour l'aménagement de bâtiments mis à disposition de la Gendarmerie nationale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions d'investissement - Programme 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dotations de fonctionnement complémentaires 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Concessions d'occupation de logements de service

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre des classes de découverte

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Accompagnement de l'expérimentation ''Bonus énergie des collèges''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide au titre des équipements culturels

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrat territorial de développement culturel 2011-2013 de l'Alsace Bossue et du Pays de Sarre-Union

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions dans le domaine culturel

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions dans le domaine de la musique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Acquisition de la forêt entourant le Haut-Koenigsbourg à ORSCHWILLER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre de laide à la valorisation du patrimoine protégé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions pour les travaux sur les édifices cultuels et la valorisation du patrimoine bâti non protégé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions pour l'aide aux actions culturelles et patrimoniales associatives

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Musée de Bouxwiller

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre de l'aide aux musées locaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre de l'aide à l'acquisition d'ouvrages alsatiques et aux dépenses de reliure

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Création du Centre d'interprétation du patrimoine (CIP) ''Les Ateliers de la Seigneurie'' à ANDLAU

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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