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Délibérations

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28278 résultats

Aide au titre des équipements socio-éducatifs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2011
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Soutien contractuel du Département aux politiques territoriales en faveur des jeunes du Bas-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2011
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Participation à l'animation jeunesse dans les territoires (cofinancement des postes)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2011
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Bilan et perspectives de l'expérimentation du partenariat avec la Caisse régionale d'assurance vieillesse en matière d'évaluation médico-sociale des personnes retraitées relevant des GIR 5 et 6

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2011
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Fonds d'aide aux jeunes (FAJ)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2011
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Intervention départementale en faveur des opérateurs de laccompagnement professionnel

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2011
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Intervention départementale en faveur des opérateurs cofinancés par le Fonds Social Européen (FSE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2011
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Fonds départemental d'innovation pour l'insertion - Appel à projets 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2011
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties d'emprunts - Office public de l'habitat (OPH) du Bas-Rhin ''OPUS 67''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2011
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties demprunts - Organismes de construction

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2011
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties d'emprunts - Organismes divers

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2011
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Information sur les marchés publics et avenants conclus

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Adaptation de la nomenclature des familles homogènes de fournitures et de services et des principes de création dunités fonctionnelles

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Versement dun acompte 2011 aux associations

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2011
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Extension de l'Hôtel du Département à STRASBOURG - Mission de maîtrise d'oeuvre

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Travaux d'amélioration du confort et optimisation énergétique des bureaux rue du Verdon à STRASBOURG - Mission de maîtrise d'oeuvre

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention financière 2011 entre l'Amicale du personnel du Bas-Rhin et le Département

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2011
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2011
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Assemblée des Départements de France (ADF) - Cotisation 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2011
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition du fonds de soutien à la vie associative

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2011
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cession de maisons éclusières à ACHENHEIM et WOLXHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Reconstruction du Chalet du Champ du Feu à BELMONT - Approbation de lAvant-projet définitif (APD)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 83 (route à grande circulation), hors agglomération, sur le territoire de la commune de COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 01/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation globale de fonctionnement 2011 du service d'accompagnement à la vie sociale de l'association "Alister" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 31/05/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation globale de fonctionnement 2011 du service d'accueil de jour de l'association "Alister" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 31/05/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation globale de fonctionnement 2011 du service d'accompagnement à la vie sociale de l'association "Solidarité du Rhin" à NEUF-BRISACH.

Assemblée : Non défini
Date : 30/05/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2011 du foyer pour adultes handicapés travailleurs de l'association "AFAPEI" à BARTENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 30/05/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2011 du foyer d'accueil spécialisé et du foyer d'accueil spécialisé de jour de l'association "AFAPEI" à BARTENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 30/05/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation globale de fonctionnement 2011 du centre d'accueil de jour de l'association "Solidarité du Rhin" à NEUF-BRISACH.

Assemblée : Non défini
Date : 30/05/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portnt fixation de la dotation globale de fonctionnement 2011 du service d'accompagnement à la vie sociale de l'Association "Marguerite Sinclair" à PFASTATT.

Assemblée : Non défini
Date : 24/05/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée 2011 du foyer pour adultes handicapés travailleurs de l'association "Marguerite Sinclair" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 24/05/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée 2011 du foyer d'accueil spécialisé de l'association "Arc en Ciel" à AUBURE.

Assemblée : Non défini
Date : 24/05/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ordonnant la procédure d'aménagement foncier et fixant le périmètre dans la commune d'ETEIMBES.

Assemblée : Non défini
Date : 23/05/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

relatif à la composition nominative de la commission consultative d'élaboration et de suivi du plan départemental de prévention et de gestion des déchets non dangereux.

Assemblée : Non défini
Date : 23/05/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ordonnant la procédure d'aménagement foncier et fixant le périmètre dans la commune de BALLERSDORF.

Assemblée : Non défini
Date : 23/05/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ordonnant la procédure d'aménagement foncier et fixant le périmètre dans la commune de SCHWEIGHOUSE-PRES-THANN.

Assemblée : Non défini
Date : 23/05/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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