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Délibérations

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28255 résultats

CONCOURS 2025 DANS LE CADRE DU FESTIVAL "CHATEAUX ET LEGENDES" DU PROJET INTERREG "CHATEAUX RHENANS".

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/02/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

MISE A DISPOSITION TEMPORAIRE DE LOCAUX DE CONSERVATION DES ARCHIVES D'ALSACE POUR L'ASSOCIATION MIRA - MEMOIRE DES IMAGES REANIMEES D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/02/2025
Rapporteur :
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

GARANTIE D'EMPRUNT - DOMIAL - ACQUISITION DE 13 LOGEMENTS - IMPASSE DU LAVOIR A EICHHOFFEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/02/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

GARANTIE D'EMPRUNT - COMPAGNIE IMMOBILIERE DE PROCIVIS ALSACE - CONSTRUCTION DE 6 LOGEMENTS - RUE DE LA CHAINE A DINGSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/02/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

MISE À JOUR DE LA CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDE POUR L'ACHAT DES LIAISONS INTERNET DES COLLÈGES DANS LE CADRE DU MARCHÉ 2025

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/02/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVENTION OPERATIONNELLE PORTANT SUR LA POLITIQUE REGIONALE PLURILINGUE DANS LE SYSTEME EDUCATIF EN ALSACE PERIODE 2025

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/02/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

EVOLUTION DE LA SECTORISATION DES COLLÈGES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/02/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONSTRUCTION D'UNE NOUVELLE ZONE PORTUAIRE SUR LA PARTIE ECORHÉNA DU PORT RHÉNAN DE COLMAR NEUF-BRISACH - PHASE 2 DES OPÉRATIONS - AVENANT 1

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/02/2025
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

GARANTIE D'EMPRUNT - SEDES -ACQUISITION DE 45 LOGEMENTS SITUÉS RUE CHARLES BIEDERMANN A SAVERNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/02/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

GARANTIE D'EMPRUNT - VILOGIA -ACQUISITION DE 50 LOGEMENTS SITUÉS RUE DU 19 NOVEMBRE A SAVERNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/02/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ATTRIBUTION ANTICIPÉE DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ADIRA ET ADT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/02/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVENTION DE LA MAISON DE L'HABITAT DE L'ALSACE BOSSUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/02/2025
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

FONDS D'INTERVENTION ALSACIEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/02/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

RÉPONDRE À LA FRACTURE NUMÉRIQUE - FEUILLES DE ROUTE FRANCE NUMÉRIQUE ENSEMBLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/02/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ABATTOIR DÉPARTEMENTAL DE CERNAY - INVESTISSEMENTS 2025

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/02/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ASSISES RHENANES DE L'EAU - ATTRIBUTION DE BOURSES AUX 3 LAURÉATS DU PRIX COUP DE COEUR DU JURY SCIENTIFIQUE POUR LA MEILLEURE THÈSE DE DOCTORAT SUR LA THÉMATIQUE DES EAUX DU RHIN SUPERIEUR EN 2025

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/02/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION DE REPARTITION DES RECETTES DU PRODUIT DES AMENDES DE POLICE POUR LES COMMUNES ALSACIENNES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/02/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PARTICIPATION FINANCIÈRE PAR ANTICIPATION DE L'EXECUTION BUDGETAIRE 2025 POUR DEUX ORGANISMES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/02/2025
Rapporteur : M.
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RENOUVELLEMENT DES CONTRATS DE VILLE, UNE OPPORTUNITÉ POUR LA COLLECTIVITE DE RÉAFFIRMER SON ENGAGEMENT À DESTINATION DES QUARTIERS POPULAIRES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 10/02/2025
Rapporteur : M
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RAPPORT ANNUEL 2024 SUR LA SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 10/02/2025
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

MUTUALISATION DES ACCUEILS RESTAURATION AVEC LA REGION GRAND EST - 2ÈME SÉRIE - 2025

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 10/02/2025
Rapporteur : M
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ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2025 DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 10/02/2025
Rapporteur : M
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SITUATION DE L'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 10/02/2025
Rapporteur : M
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TARIFS 2025 DES REGIES DE RECETTES DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 10/02/2025
Rapporteur : M
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NOUVELLE POLITIQUE EN FAVEUR DES CENTRES SOCIOCULTURELS

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 10/02/2025
Rapporteur : M
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CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE STRASBOURG ET LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE - CREATION D'EQUIPEMENTS DE RESTAURATION MUTUALISES ET GESTION DU SERVICE DE RESTAURATION POUR LES EQUIPEMENTS SCOLAIRES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 10/02/2025
Rapporteur : M
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PROPOSITION D'ATTRIBUTION DES DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT 2025 AUX COLLEGES PRIVES D'ALSACE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION AVEC L'ETAT

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 10/02/2025
Rapporteur : M.
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RESSOURCES HUMAINES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 10/02/2025
Rapporteur : M
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ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION PUBLIQUE DU CONSEIL DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE DU21 OCTOBRE 2024.

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 10/02/2025
Rapporteur : M
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DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE POUR SIEGER AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ D'ECONOMIE MIXTE " ENERGIES ALSACIENNES "

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 10/02/2025
Rapporteur : M
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STRATÉGIE NATIONALE DE PRÉVENTION ET DE LUTTE CONTRE LA PAUVRETÉ - BILAN 2023

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/12/2024
Rapporteur : M.
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DEMOLITION ET RECONSTRUCTION DE L'OUVRAGE D'ART DU PONT DES BONNES GENS DE LA RD 56À MULHOUSE - CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE ET DE FINANCEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/12/2024
Rapporteur : M
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DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE DANS LES ORGANISMES EXTÉRIEURS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/12/2024
Rapporteur : M.
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SDAHGV - APPROBATION DES SCHEMAS DÉPARTEMENTAUX D'ACCUEIL ET D'HABITAT DES GENS DU VOYAGE DU BAS-RHIN ET DU HAUT-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/12/2024
Rapporteur : M.
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DONATION ET DEPOT D'ARCHIVES PRIVEESAU PROFIT DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/12/2024
Rapporteur : M.
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CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU PYLÔNE SEMM A L'OPERATEUR FREE MOBILE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/12/2024
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

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