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Délibérations

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27882 résultats

CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019 SOUTIEN AUX PROJETS STRUCTURANTS 3ÈME PROGRAMMATION 2019

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/03/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE EN FAVEUR DE L'ASSOCIATION CROIX-ROUGE DU HAUT-RHIN AU TITRE DE L'ANNEE 2019

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/03/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRAT DE DESTINATION ANNUEL MASSIF DES VOSGES 2019

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/03/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DÉVELOPPEMENT DE L'ACTIVITE D'ACCESSION SOCIALE A LA PROPRIETE PAR HABITATS DE HAUTE-ALSACE EN PARTENARIAT AVEC PIERRES ET TERRITOIRES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/03/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE EN FAVEUR DU SPORTFONDS D'AIDE A L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVESET APPELS A PROJETS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/03/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 33 - LIAISON ENTRE LA RN 66 ET LA RD 35 À VIEUX-THANNPROGRAMME AP111

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/03/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DEPARTEMENTALESAFFECTATIONS D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME(PROGRAMMES A112 - A134 - A171 ET A472)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/03/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des "tarifs journaliers afférents à un esnemble de prestations relatives à l'hébergement" et des tarifs dépendance de l'EHPA "Résidence St-Gilles" à COLMAR pour l'année 2019

Assemblée : Non défini
Date : 15/03/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD du pôle de santé privé - centre Alsace à COLMAR pour les sites de la maiso

Assemblée : Non défini
Date : 13/03/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2019 de l'établissement de soins de longue durée (ESLD) du pôle de santé du Diaconat Centre Alsace à COLMAR

Assemblée : Non défini
Date : 13/03/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant abrogationde l'arrêté n° 2017-0028-SJU portant nomination d'un régisseur pour la régie d'avance auprès du service de la documentation

Assemblée : Non défini
Date : 08/03/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination d'un régisseur d'avances et de mandataires pour la régie n° 3 - GUEBWILLER / THANN

Assemblée : Non défini
Date : 08/03/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de la micro-crèche "La Boîte à Malices", sise 8 rue de la Chapelle à BISTCHWILLER LES THANN (68620)

Assemblée : Non défini
Date : 07/03/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de la micro-crèche "L'Ile Enchantée", sise 1 Grand'Rue à ASPACH-MICHELBACH (68700)

Assemblée : Non défini
Date : 07/03/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Proposition de cession de terrain à KINTZHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/03/2019
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions de désignation de représentants du Conseil Départemental au sein de divers organismes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/03/2019
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions de Garanties d’emprunts - Organismes de construction - Renégociation de 28 emprunts CDC - Domial et d'approbation des termes du projet de convention de garantie à conclure

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/03/2019
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'approbation du programme technique détaillé de l'opération de construction des locaux de la Délégation Territoire d'Action Ouest (DTAO) à SAVERNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/03/2019
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de renouvellement de la mise à disposition à temps partiel à 30% d’un agent du Département auprès de l’Association des Communes Forestières d’Alsace et d’approbation des termes du projet de convention correspondant

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/03/2019
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de renouvellement de la mise à disposition d’agents du Département auprès de l’Agence Territoriale d’Ingénierie Publique et d’approbation des termes du projet de convention correspondant

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/03/2019
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de renouvellement de la mise à disposition de deux agents du Département auprès du Groupement européen de coopération territoriale Eurodistrict PAMINA et d'approbation des termes des projets de convention correspondants

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/03/2019
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de participation du Département aux Contrats Locaux de Santé de la Ville et de l’Eurométropole de Strasbourg

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/03/2019
Rapporteur : Madame Marie-Paule LEHMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d’attribution d’une subvention et approbation d’un projet de convention avec l’association Relais Emploi Santé Insertion (RESI)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/03/2019
Rapporteur : Madame Marie-Paule LEHMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'approbation d'un projet de convention à conclure entre la Direccte, Pôle Emploi, Arcos - Socos, la Région et le Département du Bas-Rhin pour répondre aux besoins de main d'œuvre exprimés par SOCOS et ARCOS dans le cadre de la construction de l'autoroute A355 de Contournement Ouest de Strasbourg,

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/03/2019
Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de la subvention pour 2019 à l'Agence de Développement d'Alsace ADIRA et d'approbation du projet de convention financière y afférent.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/03/2019
Rapporteur : Monsieur Yves SUBLON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDALHPD - Proposition d'attribution d'une subvention à AVA Habitat et nomadisme pour l'amélioration des conditions d'habitat précaire d'un ménage très défavorisé résidant à ERSTEIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/03/2019
Rapporteur : Monsieur Yves SUBLON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

SDAGV - Proposition d'attribution de l'aide au fonctionnement des aires d'accueil des gens du voyage pour 2019 et d'approbation des termes du projet de convention financière-type

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/03/2019
Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'un projet de convention à conclure entre le Département et les Hôpitaux Universitaires de STRASBOURG concernant le fonctionnement de la consultation prénatale et postnatale de protection maternelle et infantile

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/03/2019
Rapporteur : Madame Pascale JURDANT-PFEIFFER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d’approbation d’une convention pluriannuelle de partenariat à conclure avec le Défenseur des Droits

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/03/2019
Rapporteur : Madame Pascale JURDANT-PFEIFFER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de mise en œuvre d'une offre d'accueil pour Mineurs Non Accompagnés et d'approbation des projets de conventions de partenariat

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/03/2019
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution d'une subvention à l'association ABCM Zweisprachigkeit pour le fonctionnement des classes associatives bilingues des écoles de son réseau

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/03/2019
Rapporteur : Madame Laurence MULLER-BRONN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subventions pour les classes de découverte et les sorties au Struthof et au Mémorial d’Alsace Moselle

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/03/2019
Rapporteur : Madame Laurence MULLER-BRONN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Programme de travaux de maintenance dans les collèges publics

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/03/2019
Rapporteur : Madame Pascale JURDANT-PFEIFFER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subventions d'investissement aux collèges publics pour l'acquisition d'équipements

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/03/2019
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de logements de service

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/03/2019
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution d'une dotation complémentaire au collège Albert Camus à SOUFFLENHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/03/2019
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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