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Délibérations

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27882 résultats

Proposition d'approbation de la liste des membres des Commissions thématiques et de la Commission territoriale de l'Eurométropole de Strasbourg

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 22/10/2018
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions de création d'un Fonds de soutien à la vie locale et d'abrogation du fonds de soutien à la vie associative

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 22/10/2018
Rapporteur : Madame Catherine GRAEF-ECKERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d’adhésion au Groupement Régional d’Appui à la e-Santé (GRADeS) PULSY

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 22/10/2018
Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d’approbation de la création de la MAIA du territoire de l’Eurométropole de STRASBOURG et d’approbation de deux projets de convention à conclure, d’une part entre le Département du Bas-Rhin et l’Agence régionale de santé, et d’autre part entre le Département du Bas-Rhin et la Ville de STRASBOURG

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 22/10/2018
Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de soutien au projet innovant d’habitat inclusif porté par l’association Espoir 67 et d'approbation d'un projet de convention y afférent

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 22/10/2018
Rapporteur : Madame Christiane WOLFHUGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de formalisation de la participation du Département à la démarche « une réponse accompagnée pour tous » et d’approbation d’un protocole partenarial

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 22/10/2018
Rapporteur : Madame Catherine GREIGERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'adoption de la Stratégie Bilinguisme et de deux projets de Conventions opérationnelles 2018-2022 (Convention opérationnelle portant sur la politique régionale plurilingue dans le système éducatif en Alsace et Convention opérationnelle de partenariat et de financement en faveur de l’Office pour la Langue et les Cultures d’Alsace et de Moselle)

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 22/10/2018
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution d'une subvention au Service départemental d'incendie et secours du Bas-Rhin pour la mise en œuvre du dispositif de sensibilisation aux gestes qui sauvent dans les collèges bas-rhinois et d'approbation du projet de Convention quadripartite portant sur la généralisation progressive de ce dispositif

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 22/10/2018
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de la dotation globale de fonctionnement des collèges publics pour 2019, d'approbation des tarifs 2019 des restaurants scolaires ayant une cuisine de production, des montants 2018 des prestations accessoires à appliquer pour les personnels logés par nécessité absolue de service et l'approbation du projet de convention à conclure entre le Département du Bas-Rhin, la Ville de Strasbourg et la Région Grand Est pour le fonctionnement de l'Ecole européenne de Strasbourg

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 22/10/2018
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'adoption d'un projet de Schéma Départemental d'Amélioration de l'Accessibilité des Services au Public

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 22/10/2018
Rapporteur : Madame Catherine GRAEF-ECKERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de politique départementale du Sport

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 22/10/2018
Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDH- Proposition d’approbation des projets de conventions de programme "Action Cœur de ville" de la Ville de SAVERNE et de la Ville de HAGUENAU, ainsi que du projet de convention de programme de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain de la Ville de SAVERNE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 22/10/2018
Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

CITÉ DE L'ENFANCE : NEUTRALISATION DE LA CHARGE D'AMORTISSEMENT RELATIVE AUX TRAVAUX DE MISE EN SÉCURITÉ

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/10/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LES RESSOURCES HUMAINES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/10/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLEANNEE 2018

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/10/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2019

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/10/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CREATION DU FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES INTERRELIGIEUSES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/10/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RAPPORT DE SITUATION EN MATIERE D'EGALITE FEMMES-HOMMES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/10/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COLLEGESCONVENTION-TYPE RELATIVE A L'UTILISATION DE LOCAUX SCOLAIRES EN DEHORS DES HEURES DE CLASSECONVENTION DE SERVICED'ACCES A L'APPLICATION COFI PILOTAGE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/10/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATIONDELEGATION DE LA PRESIDENTE EN MATIERE DE MARCHES PUBLICS ET D'ACCORDS-CADRESINFORMATION DE L'ASSEMBLEE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/10/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DECISION MODIFICATIVE N°2 EXERCICE 2018

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/10/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

NOUVELLES CONVENTIONS OPERATIONNELLES 2018 - 2022 PORTANT SUR LA POLITIQUE LINGUISTIQUE EN ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/10/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION PUBLIQUE DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU VENDREDI 22 JUIN 2018

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/10/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COLLEGES PRIVESDOTATIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2019

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/10/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROPOSITIONS D'ADMISSION EN NON VALEUR DES CREANCES IRRECOUVRABLES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/10/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SCHEMA DEPARTEMENTAL D'AMELIORATION DE L'ACCESSIBILITE DES SERVICES AU PUBLIC

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/10/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COLLEGES PUBLICSDOTATIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2019

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/10/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOLIDARITE TERRITORIALE HAUT-RHINOISEMODIFICATION DU FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/10/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant refus de l'autorisation de création d'un service d'aide et d'accompagnement à domicie par la SAS "AVS BESANCON"

Assemblée : Non défini
Date : 15/10/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONGRÈS NATIONAL DE LA FÉDÉRATION ENFANCE ET FAMILLES D'ADOPTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/10/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE EN FAVEUR DE LA MONTAGNE - RESTITUTION PAR LE SYNDICAT MIXTE INTERDEPARTEMENTAL DU BALLON D’ALSACE (SMIBA) DE LA COMPETENCE DISTRIBUTION DE L’EAU POTABLE AUX COMMUNES DE LEPUIX (90), SEWEN (68) ET SAINT-MAURICE-SUR-MOSELLE (88)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/10/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX COLLEGES PRIVES EN 2018

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/10/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNTCOLMAR HABITATACQUISITION-AMELIORATION DE 2 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUXA COLMAR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/10/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROLONGATION DU DELAI DE VALIDITE D'UNE SUBVENTION ATTRIBUEE AU TITRE DES PROJETS STRUCTURANTS CTV 2014-2019 SUNDGAU

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/10/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CRÉATION DE ZONES DE PRÉEMPTION AU TITRE DES ESPACES NATURELS SENSIBLES SUR LES COMMUNES DE RIEDISHEIM ET SAINT-LOUIS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/10/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU DÉPARTEMENT POUR SIÉGER AU SEIN DE L'ASSOCIATION LE CAP À MULHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/10/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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