Proposition d'attribution d'aides à la pratique sportive compétitive amateur Assemblée : Commission Permanente Date : 28/11/2016 Rapporteur : Madame Nathalie ERNST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'une aide à l’Association Départementale de la Protection Civile du Bas-Rhin. Assemblée : Commission Permanente Date : 28/11/2016 Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions pour la construction, la transformation ou la mise aux normes d'équipements sportifs et socio-éducatifs Assemblée : Commission Permanente Date : 28/11/2016 Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'une subvention pour l'action de l'équipe mobile d'accueil et d'écoute Jeunes de l'Association de Lutte contre la Toxicomanie (ALT) Assemblée : Commission Permanente Date : 28/11/2016 Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'Aides pour les Accueils de Loisirs sans Hébergement (ALSH) et d'Allocations Vacances. Assemblée : Commission Permanente Date : 28/11/2016 Rapporteur : Madame Nathalie ERNST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions en faveur de la réalisation de diverses structures d'accueil de la petite enfance dans le cadre des contrats de territoire Assemblée : Commission Permanente Date : 28/11/2016 Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de convention relative aux modalités de fonctionnement et de financement du Centre Gratuit d'Information de Dépistage et de Diagnostic du VIH, des hépatites virales et des IST (CeGIDD) du Département du Bas-Rhin. Assemblée : Commission Permanente Date : 28/11/2016 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions aux associations œuvrant dans le domaine du handicap et d'approbation d'un projet de convention à conclure entre le Département du Bas-Rhin et le CEP-CICAT Assemblée : Commission Permanente Date : 28/11/2016 Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions aux associations œuvrant dans le domaine gérontologique et d'approbation de projets de convention à conclure entre le Département du Bas-Rhin et les structures concernées. Assemblée : Commission Permanente Date : 28/11/2016 Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d’une subvention aux services d’aide à domicile pour la mise en œuvre du dispositif de télégestion/télétransmission dans le cadre des prestations autonomie des personnes âgées et handicapées Assemblée : Commission Permanente Date : 28/11/2016 Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions et d'approbation des termes d'un projet de convention financière à conclure dans le cadre de la Conférence des financeurs de la prévention de la perte d'autonomie Assemblée : Commission Permanente Date : 28/11/2016 Rapporteur : Madame Christiane WOLFHUGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions d'attribution de subventions pour le financement des CLIC (Centre Locaux d'Information et de Coordination) de STRASBOURG pour l'année 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 28/11/2016 Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'une subvention au titre de l'insertion sociale pour 2016. Assemblée : Commission Permanente Date : 28/11/2016 Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions d’attribution de subvention aux structures en charge de l’insertion professionnelle des bénéficiaires du RSA Assemblée : Commission Permanente Date : 28/11/2016 Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de mobilisation du Fonds Social Européen en faveur des opérateurs de l’insertion professionnelle Assemblée : Commission Permanente Date : 28/11/2016 Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'aides aux investissements dans le domaine de l'insertion Assemblée : Commission Permanente Date : 28/11/2016 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de financement 2016 des services de mandataires judiciaires à la protection des majeurs Assemblée : Commission Permanente Date : 28/11/2016 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'approbation de la convention cadre de modernisation du Cadastre d'Alsace et de Moselle Assemblée : Commission Permanente Date : 28/11/2016 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de constitution de servitudes au profit de la Société Electricité de Strasbourg à LA WANTZENAU Assemblée : Commission Permanente Date : 28/11/2016 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'approbation d'un projet d'avenant à conclure entre le Département du Bas-Rhin et le Centre Départemental de Gestion du Bas-Rhin dans le cadre de la mise à disposition d'un agent pris en charge par le Centre Départemental de Gestion du Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 28/11/2016 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Information sur les marchés publics et avenants conclus Assemblée : Commission Permanente Date : 28/11/2016 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'approbation d'une convention de transaction à conclure entre le Département du Bas-Rhin et la Société d'aménagement et d'équipement de la Région de Strasbourg (SERS) Assemblée : Commission Permanente Date : 28/11/2016 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions de Garanties d’emprunts-Organismes de construction Assemblée : Commission Permanente Date : 28/11/2016 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions de Garanties d’emprunts-Organismes divers Assemblée : Commission Permanente Date : 28/11/2016 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de mise à jour du Règlement Départemental d’Aide Sociale - Périmètre des personnes âgées et handicapées Assemblée : Commission Permanente Date : 28/11/2016 Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Participation d'une délégation du Département du Bas-Rhin à l'inauguration de la Maison de l'Alsace à Paris / Mandat spécial Assemblée : Commission Permanente Date : 28/11/2016 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions pour congrès, colloques et autres manifestations Assemblée : Commission Permanente Date : 28/11/2016 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Représentation du Conseil Départemental au sein de divers organismes Assemblée : Commission Permanente Date : 28/11/2016 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de répartition du Fonds de soutien à la vie associative Assemblée : Commission Permanente Date : 28/11/2016 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 416, hors agglomération, sur le territoire des communes de RIBEAUVILLE et SAINTE-MARIE-AUX-MINES Assemblée : Non défini Date : 28/11/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Proposition de renouvellement de la convention d'occupation du site de téléphonie mobile de GOERLINGEN Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2016 Rapporteur : Monsieur Yves SUBLON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrat de Plan Etat-Région 2015-2020 Proposition d'attribution d'une subvention et d'approbation du projet de la convention particulière de financement à conclure pour l'aménagement et l’équipement du terminal à conteneurs de Lauterbourg Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2016 Rapporteur : Madame Stéphanie KOCHERT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'approbation des termes d'un avenant à conclure concernant la convention pour le transport scolaire sur le territoire de la Communauté de Communes de Sélestat et d'un avenant à conclure à la convention pour le transport des collégiens de Bassemberg et Saint-Martin. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2016 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de création et de financement d'une régie communale de transport scolaire entre Bremmelbach et Cleebourg Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2016 Rapporteur : Madame Nicole THOMAS Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de convention de signalisation d'une zone de covoiturage à conclure avec la Commune d'Oberhaslach Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2016 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de régularisation foncière à PUBERG, le long de la RD 919 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2016 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin