Délibérations

Délibérations

70 résultats pour la valeur "2006" du filtre Année, pour la valeur "Education" du filtre Domaine

Bâtiments départementaux

  • Assemblée : Conseil General
  • Date : 15/12/2006
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BP 2007. Cadre de vie

  • Assemblée : Conseil General
  • Date : 14/12/2006
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BP 2007. Environnement naturel

  • Assemblée : Conseil General
  • Date : 14/12/2006
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aide au conseil GEODE

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 08/09/2006
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin