Aide au conseil GEODE Assemblée : Commission Permanente Date : 08/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Convention entre le Département et la Communauté de Communes du pays de Rouffach portant sur l'intégration de sa médiathèque dans le programme des médiathèques de bassin de vie Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aide à l'hôtellerie. Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C051 : Lutte contre les pollutions par les produits phytosanitaires - Financement d'une collecte de pulvérisateurs obsoletes Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Remboursement des fonds de concours avenants aux conventions des ruines de châteaux forts Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Coopération avec le Powiat de Wroclaw (Pologne) : Déplacement d'une délégation départementale en Pologne du 2 au 5 Juillet 2007 Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Convention de mise à disposition de données et de matériel et d'accès à des archives entre l'ADAUHR et le Département du Haut-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Centre Européen d'Etudes Japonaises d'Alsace Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programmation des aides aux bâtiments à vocation culturelle Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Commande Publique Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Abattoir Départemental - Investissements et gros travaux d'entretien 2007. Dédommagement suite au dysfonctionnement de la pince à électronarcose Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aménagement Touristique des Forêts communales Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique des actions éducatives : programme : vie scolaire - subventions pour les sorties scolaires avec nuitées Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Collèges publics : subventions au titre des emplois aidés Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Avenant à la convention de transfert des barrages domaniaux. Réhabilitation du Barrage de la Lauch et maîtrise d'ouvrage départementale Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programme F027 : Plan de revitalisation de l'Economie dans le Haut-Rhin : Langues et Cultures Régionales - Soutien au Développement de nouveaux sites bilingues (seconde liste 2007) Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Communication : Observations définitives de la CRC relatives à l'examen de la gestion de l'association pour l'Ecomusée d'Alsace - Exercice 1993 et suivants Assemblée : Conseil General Date : 23/03/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
stratégie pour le développement des collectes sélectives des biodéchets Assemblée : Conseil General Date : 23/03/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Convention ADEME - Département 2007 Assemblée : Conseil General Date : 23/03/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Etudes préalables de modernisation du réseau routier structurant du secteur d'interface entre le SCOT de la Région Mulhousienne et le SCOT Rhin Vignoble Grand Ballon Assemblée : Conseil General Date : 23/03/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Signatures des contrats urbains de de cohésion sociale pour les années 2007-2009 avec la CAMSA, les communes de COLMAR, CERNAY, ILLZACH et WITTELSHEIM Assemblée : Conseil General Date : 23/03/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Avis du Conseil Général sur le schéma interrégional de Massif et approbation de la convention interrégionale pour le massif vosgien Assemblée : Commission Permanente Date : 16/03/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Transports scolaires. Convention avec la ville de Guebwiller Assemblée : Commission Permanente Date : 16/03/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aide au Conseil GEODE Assemblée : Commission Permanente Date : 16/03/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD. Programmes A011, A032 et A041. affectation des autorisations de programme Assemblée : Commission Permanente Date : 16/03/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Convention pour le poste de chargé de mission CIGAL Assemblée : Commission Permanente Date : 16/03/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Déviation Sud de Munster. B051 Acquisitions de terrains de voirie Assemblée : Commission Permanente Date : 16/03/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subventions pour frais d'études relatives aux documents d'urbanisme et d'aménagement. Décision d'attribution de subventions Assemblée : Commission Permanente Date : 16/03/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Désignation des représentants du Conseil Général au sein des autorités compétentes des SCOT Assemblée : Commission Permanente Date : 16/03/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 8bis II : suppression du passage à niveau n° 3 à BRUNSTATT. Maîtrise d'œuvre des travaux. Assemblée : Commission Permanente Date : 16/03/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD. B051. Acquisitions de terrains de voirie (RD 83 Rocade Ouest) Assemblée : Commission Permanente Date : 16/03/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique de développement local : 1ère programmation des aides pour l'année 2007. Assemblée : Commission Permanente Date : 23/02/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BRUNSTATT. PN 4 bis. Mise en place d'un passage à niveau piétons SAL 4 provisoire. Avenant n° 1 à la convention financière n° 85-2005. Assemblée : Commission Permanente Date : 23/02/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Décentralisation. Transfert de routes nationales. Maîtrise d'ouvrage des opérations ou de parties d'opérations sur le réseau routier national transféré. Assemblée : Commission Permanente Date : 23/02/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 466. Déviation d'ASPACH. Maîtrise d'œuvre des travaux. Programme AL11. Assemblée : Commission Permanente Date : 23/02/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique en faveur de la jeunesse. Les volants jeunes (EO41). Assemblée : Commission Permanente Date : 23/02/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin