Convention de mise à disposition de personnel auprès de la Maison des Adolescents du haut-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 18/12/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONSTRUCTION DU PELOTON DE GENDARMERIE DE MONTAGNE(P.G.M.) de MUNSTERAPPROBATION DE L’AVANT-PROJET DEFINITIF (A.P.D.) Assemblée : Commission Permanente Date : 18/12/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTENARIAT SDIS-DEPARTEMENTRENOUVELLEMENT CONVENTION D’ASSISTANCE TECHNIQUE Assemblée : Commission Permanente Date : 18/12/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BUDGET PRIMITIF 2009- BATIMENTS DEPARTEMENTAUX - Assemblée : Conseil General Date : 11/12/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ALSABAIL : REPARTITION DES JETONS DE PRESENCE ENTRE LES ADMINISTRATEURS DU CONSEIL GENERAL Assemblée : Conseil General Date : 11/12/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Budget primitif 2009. Les Ressources Humaines Assemblée : Conseil General Date : 11/12/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SDIS : bilan de la convention 2006-2008 et contribution départementale au SDIS pour l'exercice 2009 Assemblée : Conseil General Date : 11/12/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION : rapport annuel de fonctionnement des SEM Assemblée : Conseil General Date : 11/12/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AUTORISATION D'ESTER EN JUSTICE Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REPARTITION DU CREDIT "SECOURS" EN FAVEUR DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LES RESSOURCES HUMAINES Assemblée : Conseil General Date : 10/10/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REHABILITATION DE L’ANCIENNE CAVE COOPERATIVE DE SIGOLSHEIM Assemblée : Conseil General Date : 10/10/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MODIFICATION DE LA DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU DEPARTEMENT AUPRES DE LA COMMISSION DEPARTEMENTALE DE COOPERATION INTERCOMMUNALE Assemblée : Conseil General Date : 10/10/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COOPERATION INTERDEPARTEMENTALE HAUT-RHIN/BAS-RHIN. RAPPORT COMMUN. Assemblée : Conseil General Date : 10/10/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AUTORISATION D’AGIR EN JUSTICE Assemblée : Conseil General Date : 10/10/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POURSUITE DU PROJET "SYSTEME D'INFORMATION GEOGRAPHIQUE DE L'ESPACE DU RHIN SUPERIEUR" 2008-2011 Assemblée : Conseil General Date : 10/10/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DEPARTEMENTALES - CONVENTION DE GESTION DES CRISES ROUTIERES DANS LE DEPARTEMENT DU HAUT RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 26/09/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANT N°1 A LA CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS ET DE MOYENS ADELE DE GLAUBITZ Assemblée : Commission Permanente Date : 26/09/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNAUTE DE COMMUNES D’ALTKIRCH ------ GIRATOIRE RD 419 / RD 16 – CARSPACH GIRATOIRE RD 419 / RD 432 - ALTKIRCH ------ ECLAIRAGE PUBLIC ------ CONVENTION DE TRANSFERT DE GESTION Assemblée : Commission Permanente Date : 26/09/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BRUNSTATT - RD 433 ------ CHEMIN DES CORDIERS ------ CONVENTION DE SUPERPOSITION D’AFFECTATION AVEC VOIES NAVIGABLES DE FRANCE Assemblée : Commission Permanente Date : 26/09/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CENTRE ROUTIER D’ALTKIRCH PROGRAMME DE CONSTRUCTION Assemblée : Commission Permanente Date : 26/09/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTENARIAT POUR L'INVESTISSEMENT 2006-2008 ENTRE LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN ET LA VILLE DE SAINT-LOUIS : 3ème PROGRAMMATION DES AIDES Assemblée : Commission Permanente Date : 26/09/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTIONS DE PARTENARIAT AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU HAUT-RHIN ET LA MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE D'ALSACE AU TITRE DU CONTRAT D'AVENIR ET DU CONTRAT D'INSERTION - REVENU MINIMUM D'ACTIVITE Assemblée : Commission Permanente Date : 26/09/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANT N°4 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS ASSOCIATION "LES PAPILLONS BLANCS" Assemblée : Commission Permanente Date : 26/09/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ADHESION A L'ASSOCIATION DU CONSEIL NATIONAL DES VILLES ET VILLAGES FLEURIS Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C051 - ACTIONS GERPLAN SOUTIEN A LA CREATION D’UN LOCAL DE VENTE DE PRODUITS FERMIERS Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C051 GERPLAN : MISE EN ŒUVRE D’ACTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COTISATION 2008 A L'ANCLI Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C044 - C051 GERPLAN : MISE EN ŒUVRE D’ACTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE AU CONSEIL GEODE (Gestion Opérationnelle et Dynamique des Entreprises) Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ORGANISATION D’UNE MISSION D’ETUDE A BRUXELLES LES 30 SEPTEMBRE ET 1ER OCTOBRE 2008 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DEPARTEMENTALE D’INSERTION POUR 2008 – OPERATION VENDANGES Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNT ASSOCIATION PRIM'ENFANCE - COLMAR Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE (E055) SUBVENTIONS POUR LES VISITES DES LIEUX DE MEMOIRE D’ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION DE PARTENARIAT 2008/2010 AVEC L'UNIVERSITE DE HAUTE-ALSACE - SOUTIEN AUX COLLOQUES ET MANIFESTATIONS SCIENTIFIQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
TRANSFERT DE PROPRIETE DES COLLEGES DECLASSEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin