ABATTOIR DÉPARTEMENTAL AIDE FINANCIÈRE AU DÉFICIT D'EXPLOITATION 2008 Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS POUR FRAIS D’ETUDES RELATIVES AUX DOCUMENTS D’URBANISME ET D’AMENAGEMENT (21 280,00 €) Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONSTRUCTIONS ET GROSSES REPARATIONS AUX BATIMENTS COMMUNAUX ET EDIFICES CULTUELS - TROISIÈME PROGRAMMATION POUR 2009 - Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONCESSIONS DE LOGEMENTS DANS LES COLLEGES : COLLÈGE JEAN MACE - MULHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ASSOCIATION DE FEMMES D'ARTISANS ET DE COMMERCANTS D'ALSACE (AFACA) Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME EUROPEEN 2009 DE DEVELOPPEMENT DE L’APICULTURE EN ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ECHANGES AVEC LE LOT-ET-GARONNE Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION RELATIVE À LA PRÉVENTION ET LA LUTTE CONTRE LA FRAUDE DANS LA RÉGION ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES N° A111 ET A132 AFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C251 ET C751 GERPLAN : ANIMATION ET MISE EN ŒUVRE D’ACTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CITÉ SCOLAIRE DE MASEVAUX. Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COOPÉRATION INTERNATIONALE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR DES ACTIONS DE DÉVELOPPEMENT MENÉES AU TOGO ET AU VIETNAM Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AU CONSEIL SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA REGIO Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
VOGELGRUN – RD 415 ------ AMÉNAGEMENT D’UN GIRATOIRE ------ CONVENTION DE SUPERPOSITION D’AFFECTATION Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ENCOURAGEMENT À L’AGRICULTURE ET AU DEVELOPPEMENT RURAL (PROGRAMME C241 – CHAPITRE 65) Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MARCHÉS À BONS DE COMMANDE RELATIFS AUX TRAVAUX DE FAUCHAGE, D'ELAGAGE ET DE LOCATION DE MATERIELS SUR LES ROUTES DEPARTEMENTALES DU HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AUX ACTIONS ET ANIMATIONS TOURISTIQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ETUDE RELATIVE AU TRAFIC DES POIDS LOURDS DANS LE MASSIF VOSGIEN ------ CONVENTION FINANCIÈRE Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COLLEGE DE FORTSCHWIHR PROGRAMME DE RECONSTRUCTION DE L’ADMINISTRATION ET DES LOGEMENTS DE FONCTION Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE EN PLACE DE LA MAISON POUR L'AUTONOMIE ET L'INTEGRATION DES MALADES D'ALZHEIMER CONVENTION AVEC NOS DEUX PARTENAIRES L'ASSOCIATION POUR L'ACCOMPAGNEMENT ET LE MAINTIEN A DOMICILE (APAMAD) ET L'ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DU RESEAU ALSACE GERONTOLOG Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONCTIONNEMENT DES COLLEGES PUBLICS EXPERIMENTATION DU MANUEL NUMERIQUE Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MAISON DE L'ALSACE A PARIS - RESILIATION DE CONVENTION Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS D’INVESTISSEMENTS SCOLAIRES (PROGRAMME E252) : INVESTISSEMENTS SCOLAIRES DU PREMIER DEGRE ANNEE 2009 (QUATRIEME LISTE) Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ASSOCIATION FOND'ACTION ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COOPÉRATION DÉCENTRALISÉE - PARTICIPATION DÉPARTEMENTALE 2009 DANS LE CADRE DE LA CONVENTION DE SUBVENTION 2007-2009 ENTRE LE MINISTÈRE DES AFFAIRES ETRANGÈRES ET EUROPÉENNES, L'INSTITUT RÉGIONAL DE COOPÉRATION DÉVELOPPEMENT (IRCOD) ET LES COLLECTIVITÉS A Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROLONGEMENT DE LA VOIE SUD DE MULHOUSE PROGRAMME AW11 - PHASE 1 Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COLLEGE DE DADELSEN A HIRSINGUE EXTENSION ET RESTRUCTURATION DU COLLEGE - APPROBATION DE L’AVANT-PROJET SOMMAIRE (A.P.S.) - Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION DE PARTENARIAT 2008/2010 AVEC L'UNIVERSITE DE HAUTE-ALSACE SOUTIEN AU FONCTIONNEMENT ET A L'EQUIPEMENT DES ECOLES ET DES LABORATOIRES Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION DEPARTEMENTALE AU FONCTIONNEMENT DES SYNDICATS MIXTES D’AMENAGEMENT DES STATIONS DE MONTAGNE Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMENAGEMENTS TOURISTIQUES EN FORETS DOMANIALES Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROJET POUR LE HAUT-RHIN – TERRITORIALISATIONANTENNE SECONDAIRE DU CONSEIL GÉNÉRAL À NEUF-BRISACH Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PÔLE VÉHICULE DU FUTUR Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DESIGNATION DE REPRESENTANTS AU SEIN DU COMITE DE PROGRAMMATION DU GROUPE D’ACTION LOCALE THUR ET DOLLER Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE A L'HOTELLERIE Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ORGANISMES DE TOURISME A VOCATION GÉNÉRALE Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRIBUTION 2009 À L'INFOBEST VOGELGRUN/BREISACH Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin