AIDE AUX CAMPINGS Assemblée : Commission Permanente Date : 12/12/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
APPROBATION DES ENVELOPPES SPECIFIQUES EAU-ASSAINISSEMENT DES CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019 ET DES MODALITES D'AIDE CORRESPONDANTES Assemblée : Commission Permanente Date : 12/12/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRAT CADRE PLURIANNUEL COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SECTEUR D'ILLFURTH AVENANT AU CONTRAT D'ASSAINISSEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 12/12/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE A08 SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES AFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME 2013 AU TITRE DU GUIDE DES AIDES Assemblée : Commission Permanente Date : 12/12/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ADHÉSION À L'ASSOCIATION FRANCE DIGUES Assemblée : Commission Permanente Date : 12/12/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION DEPARTEMENTALE D'INVESTISSEMENT EN FAVEUR DU CONSEIL GENERAL DES VOSGES POUR LE PROJET DE REQUALIFIQUATION DU COL DE LA SCHLUCHT. Assemblée : Commission Permanente Date : 12/12/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
autorisant l'extension de 12 à 21 places du foyer d'accueil médicalisé (FAM) "Maison Emilie" à MALMERSPACH, géré par l'association "Au fil de la vie", soit 17 place d'hébergement permanent et 4 places d'hébergement temporaire, par médicalisation de 7 plac Assemblée : Non défini Date : 12/12/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
autorisant la médicalisation de 10 places du service d'accueil de jour Evasion (site de Mulhouse), géré par l'association pou l'information scientifique et technique en rééducation (Alister), dédiées à la prise en charge de personnes cérébro-lésées vieill Assemblée : Non défini Date : 12/12/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Déclinaisons de politiques en faveur de la jeunesse - Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Objectif d'évolution des dépenses des établissements et services sociaux et médico-sociaux pour 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Gestion des bâtiments Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Tarifs de nouvelles prestations assurées par le Laboratoire départemental d'analyses Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Plan de prévention et de gestion des déchets non dangereux (PPGDND) du Bas-Rhin Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Stratégie foncière Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Foyer départemental de l'enfance - Propositions financières Budget Primitif 2014 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2013 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin