SYNDICAT MIXTE DE L'AERODROME DE MULHOUSE-HABSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 21/03/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
HUNINGUE / BALE VOIE VERTE SUR LES BERGES DU RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 21/03/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BUDGET PRIMITIF 2014ROUTES, TRANSPORTS ET DEPLACEMENTS Assemblée : Conseil General Date : 13/03/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FELLERING - RD 13 BIS I - MONTEE DU COL D'ODEREN POSE DE DISPOSITIFS DE PROTECTION CONTRE LA CHUTE DE ROCHERS CONVENTION D'OCCUPATION Assemblée : Commission Permanente Date : 21/02/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 419 - DÉVIATION DE DANNEMARIE ET BALLERSDORF DEMANDES D'AUTORISATION AU TITRE DE LA LOI SUR L'EAU Assemblée : Commission Permanente Date : 21/02/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LIAISON CYCLABLE ENTRE JEBSHEIM ET MUNTZENHEIM AMÉNAGEMENT LE LONG DE LA RD 9 CONVENTION RELATIVE AUX MODALITÉS TECHNIQUES ET FINANCIÈRES DE GESTION DE LA PISTE CYCLABLE DANS LE CADRE D'UNE SUPERPOSITION D'AFFECTATIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 21/02/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LIAISON CYCLABLE ENTRE COLMAR ET WETTOLSHEIM AMENAGEMENT LE LONG DE LA RD 1 BIS II CONVENTION RELATIVE AUX MODALITÉS TECHNIQUES ET FINANCIÈRES DE GESTION DE LA PISTE CYCLABLE DANS LE CADRE D'UNE SUPERPOSITION D'AFFECTATIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 21/02/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 466 - COMMUNE DE BERNWILLER CONVENTION DE PARTENARIAT ACHAT ET DÉMOLITION D'UN IMMEUBLE DANS LE BUT D'AMÉLIORER LA VISIBILITÉ Assemblée : Commission Permanente Date : 17/01/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES A111 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME Assemblée : Commission Permanente Date : 17/01/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
EVOLUTION DE L'IMPLANTATION DE L'ENSEIGNE IKEA A MORSCHWILLER-LE-BAS Assemblée : Commission Permanente Date : 17/01/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin