Délibérations

Délibérations

639 résultats pour la valeur "2015" du filtre Année, pour la valeur "Non renseigné" du filtre Domaine, pour la valeur "Commission Permanente" du filtre Type de réunion

Avances sans intérêts à ALSABAIL

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 30/11/2015
  • Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Restauration scolaire

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 30/11/2015
  • Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Financement des emplois aidés ATC

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 30/11/2015
  • Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Classes de découverte

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 30/11/2015
  • Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin