POLITIQUE DES ROUTES, DES GRANDS EQUIPEMENTS,ET INFRASTRUCTURES DE COMMUNICATION Assemblée : Conseil Departemental Date : 21/12/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MULHOUSEENTRETIEN DES ROUTES DEPARTEMENTALESEN TRAVERSE DE LA VILLEANNÉES 2007/2008/2009AVENANT N° 6 À LA CONVENTION N° 97/2006 Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOLLICITATION DE FONDS FEADER DANS LE CADRE D'OPERATIONS CYCLABLES DEPARTEMENTALES Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNE DE KAYSERSBERG VIGNOBLEAMÉNAGEMENT D'UNE BANDE DÉRASÉE DESTINÉE AUX DÉPLACEMENTS DES MODES DOUXLE LONG DE LA RD 28 CONVENTION TRIPARTITE DE CO-MAÎTRISE D'OUVRAGE, DE FINANCEMENT ET DE TRANSFERT DE GESTION Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DOMAINE PUBLIC ROUTIER DEPARTEMENTALCONVENTION TYPE DE DENEIGEMENT DES ROUTES DEPARTEMENTALES HORS AGGLOMERATION Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DÉPARTEMENTALESAFFECTATIONS ET DÉSAFFECTATIONS D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME(PROGRAMMES A132 ET A134) Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
VOIE VERTE TRINATIONALE BÂLE - HUNINGUE -WEIL AM RHEININDEMNITE POUR TRAVAUX DE TERRASSEMENT LIÉS À LA DÉPOLLUTION DE DEUX POCHES DE LINDANE Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DELEGATION DE SERVICE PUBLIC HAUT DÉBIT (DSP) HAUT RHIN TELECOM Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX COLLECTIVITES LOCALESREPARTITION DES AMENDES DE POLICE, PROGRAMME 2017 Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMENAGEMENT D'UN ITINERAIRE CYCLABLESELESTAT - OHNENHEIM - ILLHAEUSERN Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'EUROAIRPORTDÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 83 - ROCADE OUEST DE COLMAR - AR011 - PHASE 0- AMÉNAGEMENT DE LA SECTION RIQUEWIHR - RD 415 MARCHÉ 346/08 ATTRIBUÉ AU GROUPEMENT EIFFAGE ROUTE NORD EST - SAERT Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 66 - RÉAMÉNAGEMENT DES CARREFOURSDE L'ÉCHANGEUR SUR L'A 35 À BARTENHEIMCONVENTION DE DÉSIGNATION DE MAÎTRISE D'OUVRAGEET DE FINANCEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PORT DE COLMAR NEUF-BRISACH - STATUTS DU SYNDICAT MIXTE OUVERT ET PROTOCOLE D'ACCORD DU REMBOURSEMENT DES AVANCES FAITES PAR LE DEPARTEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DEPARTEMENTALESAFFECTATIONS ET DESAFFECTATIONS D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME(PROGRAMMES A132 - A171) Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DEPARTEMENTALES AFFECTATIONS ET DESAFFECTATIONS D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME (PROGRAMMES A131 ET A132) Assemblée : Commission Permanente Date : 08/09/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 66 - RÉAMÉNAGEMENT DES CARREFOURS DE L'ÉCHANGEUR AVEC L'A35 À BARTENHEIM DÉCLARATION LOI SUR L'EAU Assemblée : Commission Permanente Date : 08/09/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER DEPARTEMENTALPASSAGE INFERIEUR - RD 83 - COLMAR Assemblée : Commission Permanente Date : 08/09/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 430 - RÉAMÉNAGEMENT DU CARREFOUR GIRATOIRE AVEC LA RD 5A GUEBWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 08/09/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MULHOUSE-BRUNSTATT-DIDENHEIMREAMENAGEMENT DES RUES LAENNEC ET MANGENEY ET RÉALISATION D'UNE LIAISON NOUVELLE ENTRE LA RUE LAENNEC ET LA RD 21CONVENTION DE CO-MAITRISE D'OUVRAGE ET DE GESTION ULTÉRIEURE Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX COLLECTIVITES LOCALES REPARTITION DES AMENDES DE POLICE, PROGRAMME 2017 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 52 - AMÉNAGEMENT DU CARREFOUR D'ACCÈSÀ L'USINE CONSTELLIUM À BIESHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AJUSTEMENT DE LA LISTE DES OPERATIONS RETENUES - PROGRAMMES A 132 - MILLESIME 2017 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DÉPARTEMENTALES AFFECTATIONS ET DÉSAFFECTATIONS D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME (PROGRAMMES A132 - A134) Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN FINANCIER A L'AERODROME DE COLMAR-HOUSSEN Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PORT RHENAN DE COLMAR / NEUF-BRISACH PARTICIPATION AU SYNDICAT MIXTE OUVERT AVEC VOIX CONSULTATIVE ET APUREMENT DE LA DETTE DEPARTEMENTALE Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REAMENAGEMENT DE L'ITINERAIRE ROUTIER EMPRUNTE PAR LES TRANSPORTS EXCEPTIONNELS ENTRE LA VILLE DE BELFORT ET LE PORT AUTONOME DE STRASBOURG POUR LA LIVRAISON DES PIECES INDUSTRIELLES DE 500 TONNES Assemblée : Conseil Departemental Date : 23/06/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ENTRETIEN DES ROUTES DEPARTEMENTALES EN TRAVERSE D'AGGLOMERATION Assemblée : Conseil Departemental Date : 23/06/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DEPARTEMENTALES AFFECTATIONS D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME (PROGRAMMES A111 - A132) ET CESSION D'UN VEHICULE REFORME Assemblée : Commission Permanente Date : 09/06/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION FINANCIERE - REMPLACEMENT DES GARDE-CORPS DU PONT DE L'ILL - RD 132 - ALTKIRCH Assemblée : Commission Permanente Date : 09/06/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CREATION D'UN OUVRAGE DE RETABLISSEMENT DE LA RD 16 - MICHELBACH-LE-HAUTAMENAGEMENT D'UN PARCOURS DE GOLFCONVENTION DE TRAVAUX ET D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER DEPARTEMENTAL Assemblée : Commission Permanente Date : 09/06/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX COLLECTIVITES LOCALES REPARTITION DES AMENDES DE POLICE, PROGRAMME 2017 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/06/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BURNHAUPT-LE-HAUTRÉALISATION D'UNE AIRE DE STATIONNEMENT AU PONT D'ASPACHENTRE LES RD 483 ET RD 26 (ANCIENNE RN 83)CONVENTION DE CO-MAÎTRISE D'OUVRAGE Assemblée : Commission Permanente Date : 09/06/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PORT RHENAN DE COLMAR / NEUF-BRISACH EVOLUTION DE LA GOUVERNANCE ET PROROGATION DE LA CONCESSION ACTUELLE Assemblée : Commission Permanente Date : 12/05/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE THUR-DOLLER ET REGION MULHOUSIENNE 2014-2019RD 2 - AMÉNAGEMENT D'UN TOURNE À GAUCHE POUR L'ACCÈS AUCENTRE DE SECOURS À CERNAY - WITTELSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 12/05/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SYNDICAT MIXTE POUR L'AÉRODROME DE MULHOUSE-HABSHEIM (SYMA) - DÉSIGNATION D'UN SECOND REPRÉSENTANT Assemblée : Commission Permanente Date : 12/05/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin