Information sur les marchés publics et avenants conclus Assemblée : Commission Permanente Date : 09/07/2018 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions de Garanties d’emprunts - Organismes de construction - Batigère Nord-Est - HAGUENAU Assemblée : Commission Permanente Date : 09/07/2018 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions de Garanties d’emprunts-Organismes de construction - Domial - CHATENOIS Assemblée : Commission Permanente Date : 09/07/2018 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions de Garanties d’emprunts - Organismes de construction - Habitat de l’Ill Assemblée : Commission Permanente Date : 09/07/2018 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions de Garanties d’emprunts - Organismes de construction - OPUS - Réhabilitation 400 logements Assemblée : Commission Permanente Date : 09/07/2018 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions de Garanties d’emprunts - Organismes de construction - OPUS - Réhabilitation 172 logements Assemblée : Commission Permanente Date : 09/07/2018 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions de Garanties d’emprunts - Organismes de construction - OPUS - BREUSCHWICKERSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 09/07/2018 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de mise à disposition d’un agent du Département auprès du Service Départemental d’Incendie et de Secours (SDIS 67) avec effet du 1er août 2018 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/07/2018 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de mise à disposition d’un agent du Département auprès du groupement européen de coopération territoriale « Eurodistrict PAMINA » avec effet du 1er août 2018 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/07/2018 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de mise à disposition partielle d'un agent du Département du Bas-Rhin auprès du Département du Haut-Rhin avec effet au 1er septembre 2018 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/07/2018 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution à l'Amicale du Personnel du Bas-Rhin de la part fixe de la subvention 2018, de la part variable de la subvention 2017 et proposition d'approbation de la convention d'objectifs 2018 à conclure entre le Département du Bas-Rhin et l'Amicale du Personnel du Département du Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 09/07/2018 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Désignation de représentants du Conseil Départemental dans des organismes tiers Assemblée : Commission Permanente Date : 09/07/2018 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de renouvellement de la convention de mise à disposition de deux postes d'intervenant social auprès de la Gendarmerie nationale et d'approbation du projet de convention correspondante. Assemblée : Commission Permanente Date : 09/07/2018 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions au titre du fonds de développement urbain pour l'appel à projet 2018 du Contrat de Ville de SAVERNE 2015-2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/07/2018 Rapporteur : Monsieur Thierry CARBIENER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions au titre du fonds de développement urbain pour l'appel à projet 2018 du Contrat de Ville de HAGUENAU-BISCHWILLER-KALTENHOUSE 2015-2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/07/2018 Rapporteur : Monsieur Denis HOMMEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition du programme d'actions d'aide aux aidants 2018 - 2019 et de son financement à travers le projet de convention à conclure avec la Caisse Nationale de Solidarité pour l'Autonomie (CNSA) Assemblée : Commission Permanente Date : 09/07/2018 Rapporteur : Madame Marie-Paule LEHMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions et d'approbation du modèle de convention financière à conclure dans le cadre de la Conférence des Financeurs Assemblée : Commission Permanente Date : 09/07/2018 Rapporteur : Madame Laurence MULLER-BRONN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
"Atouts pour Tous" Proposition d'une convention cadre de partenariat entre le Département et l'Université « En vue d’une meilleure insertion professionnelle des élèves et des étudiants en situation de handicap » Assemblée : Commission Permanente Date : 09/07/2018 Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d’octroi des aides du Fonds Social Européen 2017 à 2020 et du versement des avances financières 2018 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/07/2018 Rapporteur : Madame Marie-Paule LEHMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'une subvention relative au transport spécial entre ERSTEIN et LAHR à destination des travailleurs transfrontaliers et d'approbation d'un projet de convention Assemblée : Commission Permanente Date : 09/07/2018 Rapporteur : Madame Laurence MULLER-BRONN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDALHPD - Proposition d'attribution de subventions et de reconduction de conventions de financement de dispositifs d'accompagnement vers l'insertion sociale et locative des jeunes Assemblée : Commission Permanente Date : 09/07/2018 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDALHPD - Proposition d'un nouvel accord collectif départemental 2018-2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/07/2018 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
SDAGV - Proposition d’attribution d’une subvention pour l’amélioration de l’aire d’accueil des gens du voyage de MOLSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 09/07/2018 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'approbation des projets de contrats d'objectifs à conclure avec huit centres socioculturels du territoire d'action de l'Eurométropole de STRASBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 09/07/2018 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions à des associations dans le cadre du dispositif Ville-Vie-Vacances Assemblée : Commission Permanente Date : 09/07/2018 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions à l'association Tremplin J et à l'Association D’Entraide des Pupilles et Anciens Pupilles de l’Etat (ADEPAPE) du Bas-Rhin - « Passerelle d’Azur » Assemblée : Commission Permanente Date : 09/07/2018 Rapporteur : Madame Alfonsa ALFANO Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions pour les classes de découverte et les sorties au Struthof et au Mémorial d'Alsace Moselle Assemblée : Commission Permanente Date : 09/07/2018 Rapporteur : Madame Nathalie ERNST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de protocole transactionnel à conclure avec la Sté AC Environnement concernant des missions de diagnostic et repérage d'amiante dans le cadre de l'opération de restructuration et d'extension du collège de BRUMATH Assemblée : Commission Permanente Date : 09/07/2018 Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions d'investissement aux collèges publics pour l'acquisition d'équipements Assemblée : Commission Permanente Date : 09/07/2018 Rapporteur : Madame Marie-Paule LEHMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de dotations de fonctionnement complémentaires pour 2018 aux collèges publics Assemblée : Commission Permanente Date : 09/07/2018 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de protocole d'accord relatif au programme immobilier tertiaire à vocation européenne sur le lot E du quartier Archipel-Wacken à Strasbourg Assemblée : Commission Permanente Date : 09/07/2018 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions pour congrès, colloques et autres manifestations Assemblée : Commission Permanente Date : 09/07/2018 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin