Propositions de Garanties d’emprunts-Organismes de construction - OPUS 67 - WOERTH Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2018 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions de Garanties d’emprunts-Organismes de construction - Pierres et Territoires Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2018 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Désignation de représentants du Conseil Départemental dans les organismes tiers Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2018 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de participation d'une délégation du Département du Bas-Rhin au congrès annuel de l'Assemblée des Départements de France (ADF) à Rennes / Mandat spécial Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2018 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions d'attribution de subventions pour congrès, colloques et autres manifestations Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2018 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de répartition du Fonds de soutien à la vie associative Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2018 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
ROUTES DEPARTEMENTALES AFFECTATIONS ET DESAFFECTATIONS D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME (PROGRAMMES A132 ET A134) Assemblée : Commission Permanente Date : 14/09/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTION COMPLEMENTAIRE DE VIABILISATION AU BENEFICE DU COLLEGE DE SAINTE MARIE AUX MINES PROGRAMME FONCTIONNEMENT DES COLLEGES PUBLICS Assemblée : Commission Permanente Date : 14/09/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANT N° 1 A LA CONVENTION ENTRE LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN ET L'ADIL68 Assemblée : Commission Permanente Date : 14/09/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REPARTITION 2018 DU FONDS DEPARTEMENTAL DE PEREQUATION DE LA TAXE PROFESSIONNELLE Assemblée : Commission Permanente Date : 14/09/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE (FST)SIXIEME PROGRAMMATION 2018 Assemblée : Commission Permanente Date : 14/09/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMENAGEMENT D'UN ITINERAIRE CYCLABLE ENTRE HIRSINGUE - ROPPENTZWILLERSECTION HENFLINGEN - WALDIGHOFFENTRONÇON OBERDORF - WALDIGHOFFEN Assemblée : Commission Permanente Date : 14/09/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROLONGATION DU DELAI DE VALIDITE DE SUBVENTIONS ATTRIBUEES AU TITRE DU FONDS CANTONAL D'INVESTISSEMENT 2017 Assemblée : Commission Permanente Date : 14/09/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'INTERVENTION DES ELUS Assemblée : Commission Permanente Date : 14/09/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AUX ASSOCIATIONS EN FAVEUR DU BILINGUISMECONGRES FLAREP 2018 Assemblée : Commission Permanente Date : 14/09/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AU TITRE DE LA DOTATION DSUR GEREE PAR L'AGENCE DE L'EAU RHIN-MEUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 14/09/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
VALORISATION DU PATRIMOINE ARBORETRAVAUX D ENTRETIEN EFFECTUES SUR 21 TILLEULSREMARQUABLES A HIRTZBACH Assemblée : Commission Permanente Date : 14/09/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION CADRE DE PARTENARIATRELATIVE A LA GESTION DE L'ESPACE NATUREL SENSIBLEDE LA FORET COMMUNALE DE DURMENACH Assemblée : Commission Permanente Date : 14/09/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
APPROBATION DE LA CONVENTION RELATIVE À LA PASSERELLE-OBSERVATOIRE DE LA BIODIVERSITÉ SUR LE CANAL DU RHÔNE AU RHIN À HIRTZFELDEN. Assemblée : Commission Permanente Date : 14/09/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019 SOUTIEN AUX PROJETS STRUCTURANTS CINQUIEME PROGRAMMATION 2018 Assemblée : Commission Permanente Date : 14/09/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DISPOSITIF REPONSE ACCOMPAGNEE POUR TOUS - MISE EN PLACE D'UNE CONVENTION TERRITORIALE Assemblée : Commission Permanente Date : 14/09/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SYMBIOPARTICIPATION 2018 Assemblée : Commission Permanente Date : 14/09/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT (FSL) ABONDEMENT DU COMPTE FSL AU TITRE DE 2018 AUPRÈS DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES (CAF), GESTIONNAIRE COMPTABLE ET FINANCIER DU DISPOSITIF, ET PERSPECTIVES FINANCIÈRES 2019 Assemblée : Commission Permanente Date : 14/09/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REPARTITION EN 2018 DU FONDS DEPARTEMENTAL DE PEREQUATION DES TAXES ADDITIONNELLES AUX DROITS D'ENREGISTREMENT OU A LA TAXE DE PUBLICITE FONCIERE SUR LES MUTATIONS A TITRE ONEREUX Assemblée : Commission Permanente Date : 14/09/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION SUR LE DÉPLACEMENT D'UNE DÉLÉGATION DÉPARTEMENTALE À WROCLAW (POLOGNE) DU 3 AU 6 JUIN 2018 Assemblée : Commission Permanente Date : 14/09/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE A08 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX COLLECTIVITES LOCALESAFFECTATION D'AUTORISATION DE PROGRAMME 2018AU TITRE DU DISPOSITIF D'AIDES A L'AMENAGEMENT DES ROUTES DEPARTEMENTALES Assemblée : Commission Permanente Date : 14/09/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION CONSTITUTIVE D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR UNE SOLUTION DE FOURNITURE D’ACCES INTERNET & DES SERVICES RESEAUX ASSOCIES DANS LES ETABLISSEMENTS D’ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION ET LES SITES INTERNES DE COLLECTIVITES DU GRAND EST Assemblée : Commission Permanente Date : 14/09/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SIGNATURE D'UNE CONVENTION AU TITRE DU DISPOSITIF DEVOLONTARIAT ECOLOGIQUE FRANCO ALLEMAND Assemblée : Commission Permanente Date : 14/09/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION CONCERNANT LE FINANCEMENTAU PROFIT DE LA VILLE DE MULHOUSEDE QUATRE POSTES D'ÉDUCATEURS SPÉCIALISÉSINTERVENANT AU SEIN DE COLLÈGES Assemblée : Commission Permanente Date : 14/09/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDES DEPARTEMENTALES A LA LUTTE CONTRE L'HABITAT INDIGNE ET A LA LUTTE CONTRE LA PRECARITE ENERGETIQUE Assemblée : Commission Permanente Date : 14/09/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME ACTION COEUR DE VILLE CONVENTION-CADRE PLURIANNUELLE POUR LA COMMUNE DE GUEBWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 14/09/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CAMPAGNE DE COMMUNICATION ECOMUSEE/PARC DU PETIT PRINCE Assemblée : Commission Permanente Date : 14/09/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL ET AU PATRIMOINE Assemblée : Commission Permanente Date : 14/09/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROJET INTERREG V TROIS PAYS A VELO Assemblée : Commission Permanente Date : 14/09/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNTEHPAD RESIDENCE LE CASTEL BLANC DE MASEVAUXOPERATION DE RESTRUCTURATION Assemblée : Commission Permanente Date : 14/09/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE EN FAVEUR DU SPORTAPPELS A PROJETS Assemblée : Commission Permanente Date : 14/09/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin