PREMIERE PROMOTION DE 2020 DE LA MÉDAILLE DE LA VIE ASSOCIATIVE DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 03/04/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE EN FAVEUR DU SPORTFONDS D'AIDE A L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVESDEUXIEME LISTE Assemblée : Commission Permanente Date : 03/04/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DEPARTEMENTALESAFFECTATIONS ET DESAFFECTATIONS D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME(PROGRAMMES A132 - A134) Assemblée : Commission Permanente Date : 03/04/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 331 - LIAISON ENTRE LA RN 66 ET LA RD 35 À VIEUX-THANNPROGRAMME AP111 Assemblée : Commission Permanente Date : 03/04/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COLLEGE KENNEDY A MULHOUSE EXTENSION ET RESTRUCTURATION DU SITE APPROBATION DE L'AVANT-PROJET DEFINITIF (A.P.D.) Assemblée : Commission Permanente Date : 03/04/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE EN OEUVRE D'ACTIONSDANS LE CADRE DES 20 ANS DE LA DÉMARCHE GERPLANET DE LA SAINTE CATHERINE ET DES 10 ANS DU PROGRAMME L'ABEILLE, SENTINELLE DE L'ENVIRONNEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 03/04/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RECONDUCTION DU PARTENARIAT ENTRE LE CONSEIL DEPARTEMENTAL ET L'INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE STRASBOURG -INSA Assemblée : Commission Permanente Date : 03/04/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DE L'EDUCATION ET DE LA JEUNESSESORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES 2020 - 2EME LISTE Assemblée : Commission Permanente Date : 03/04/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DE L'HABITAT PARTICIPATION AU FONCTIONNEMENT DU FICHIER PARGAGE DE LA DEMANDE LOCATIVE SOCIALE DANS LE DEPARTEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 03/04/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONSERVATOIRE DES SITES ALSACIENSCONVENTION DE PARTENARIAT 2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 03/04/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PLAN SENIOR : CONFÉRENCE DES FINANCEURS DE LA PRÉVENTION DE LA PERTE D'AUTONOMIE - PROGRAMMATION 2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 03/04/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME DE TRAVAUX 2020 SUR LES BARRAGES ET OUVRAGES DEPARTEMENTAUX Assemblée : Commission Permanente Date : 03/04/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'INTERVENTION DES ELUS Assemblée : Commission Permanente Date : 03/04/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
APPEL A PROJETS POUR LA MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION 2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 03/04/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DEPARTEMENTAL POUR L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS NATIONALES OU INTERNATIONALES SE DEROULANT DANS LE HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 03/04/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ENCOURAGEMENT A L'AGRICULTURE ET AU DEVELOPPEMENT RURALEXAMEN DE DEMANDES DE SUBVENTION Assemblée : Commission Permanente Date : 03/04/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION DE JUMELAGE ET DE PARTENARIAT ENTRE LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN ET LE DEPARTEMENT DE LOT-ET-GARONNE Assemblée : Commission Permanente Date : 03/04/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION PORTANT SUR L'ACCOMPAGNEMENT DES FEMMES ACCOUCHANT DANS LE SECRET ENTRE LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN ET LES ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉ Assemblée : Commission Permanente Date : 03/04/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
STRATÉGIE OREURES-T RHIN SUPÉRIEUR - CONVENTION CADRE 2020-2021 Assemblée : Commission Permanente Date : 03/04/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL ET AU PATRIMOINE Assemblée : Commission Permanente Date : 03/04/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITESEXAMEN DES DEMANDES DE SUBVENTION Assemblée : Commission Permanente Date : 03/04/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS AMENAGEMENTS DES RIVIERES Assemblée : Commission Permanente Date : 03/04/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant nomination d'un régisseur et d'un mandataire pour la régie d'avances auprès de la Cité de l'Enfance Assemblée : Non défini Date : 02/04/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la valeur 2020 du point GIR départemental Assemblée : Non défini Date : 02/04/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d’autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2020 de l’Etablissement de Soins de Longue Durée (ESLD) de l’Hôpital Intercommunal de SOULTZ-ISSENHEIM à SOULTZ Assemblée : Non défini Date : 02/04/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l’hébergement et du financement des prestations afférentes à la dépendance de l’EHPAD "Le Quatelbach" à SAUSHEIM pour l’année 2020 Assemblée : Non défini Date : 02/04/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l’hébergement et du financement des prestations afférentes à la dépendance de l’EHPAD «Les Ecureuils » à MULHOUSE pour l’année 2020 Assemblée : Non défini Date : 02/04/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d’autorisation budgétaire et fixation des tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l’hébergement et des tarifs dépendance de l’EHPAD "Résidence St-Gilles" à COLMAR pour l’année 2020 Assemblée : Non défini Date : 02/04/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l’hébergement et du financement des prestations afférentes à la dépendance de l’EHPAD et de l’Accueil de jour de l’Hôpital Intercommunal de SOULTZ-ISSE Assemblée : Non défini Date : 02/04/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant nomination d'un régisseur et d'un mandataire pour la régie de recettes auprès de la Cité de l'Enfance Assemblée : Non défini Date : 02/04/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l’hébergement et du financement des prestations afférentes à la dépendance de l’EHPAD « L’Arc » à MULHOUSE pour l’année 2020 Assemblée : Non défini Date : 02/04/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d’autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2020 de l’Etablissement de Soins de Longue Durée (ESLD) du Pôle de Gérontologie St Damien à MULHOUSE Assemblée : Non défini Date : 24/03/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l’hébergement et du financement des prestations afférentes à la dépendance de l’EHPAD «Les Erables » du Centre Hospitalier Charles Haby à GUEBWILLER pou Assemblée : Non défini Date : 24/03/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l’hébergement et du financement des prestations afférentes à la dépendance de l’EHPAD du Pôle de Gérontologie St Damien à MULHOUSE pour l’année 20 Assemblée : Non défini Date : 24/03/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
arrêté portant sur les diverses mesures relatives à la lutte contre la propagation du virus Covid-19 Assemblée : Non défini Date : 23/03/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD "Le Beau Regard" à MULHOUSE pour l'année 2020 Assemblée : Non défini Date : 10/03/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'arrêté DFAS n°2020-0043 du 18.02.2020 portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2020 de l'établissement de soins de longue durée (ESLD) du g Assemblée : Non défini Date : 10/03/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'arrêté DFAS n° 2020-0042 du 18.02.2020 portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD du groupe Assemblée : Non défini Date : 10/03/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "La Cour des Petits Pages", sis au 22 rue de Soultz à BOLLWILLER (68540) Assemblée : Non défini Date : 09/03/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE EN FAVEUR DU SPORTAIDE AUX COMITES DEPARTEMENTAUX SPORTIFS, AU CONSEIL DEPARTEMENTAL DES SPORTS ET AU SPORT SCOLAIRE Assemblée : Commission Permanente Date : 06/03/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION DE PARTENARIATPOUR L'ORGANISATION D'ACTIONS EDUCATIVESDANS LES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES HAUT-RHINOIS Assemblée : Conseil Departemental Date : 06/03/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DE L'HABITAT - CONVENTION FINANCIÈRE DE SUIVI-ANIMATION DU PROGRAMME D'INTÉRÊT GÉNÉRAL HABITER MIEUX 68 DANS LE HAUT-RHIN POUR L'ANNÉE 2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 06/03/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROPOSITION D'ADMISSION EN NON VALEUR DES CREANCES IRRECOUVRABLES Assemblée : Conseil Departemental Date : 06/03/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATIONDELEGATION DE LA PRESIDENTE EN MATIERE DE MARCHES PUBLICS ET D'ACCORDS-CADRESINFORMATION DE L'ASSEMBLEE Assemblée : Conseil Departemental Date : 06/03/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION TRIENNALE DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT ENTRE LE DEPARTEMENT ET LE SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS Assemblée : Commission Permanente Date : 06/03/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION RELATIVE AUX MODALITÉS D'ORGANISATION ET DE FONCTIONNEMENT DU FONDS DÉPARTEMENTAL DE COMPENSATION DU HANDICAP DU HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 06/03/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CHÂTEAUX ET MERVEILLESSAISON CULTURELLE DANS LES CHÂTEAUX FORTS D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 06/03/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LES RESSOURCES HUMAINES Assemblée : Conseil Departemental Date : 06/03/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
STRATÉGIE NATIONALE DE PREVENTION ET DE LUTTE CONTRE LA PAUVRETE - RAPPORT D'EXECUTION 2019 Assemblée : Commission Permanente Date : 06/03/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE LECTURE PUBLIQUEAPPROBATION DE 4 CONVENTIONS-TYPES DE PARTENARIATEN FAVEUR DES BIBLIOTHÈQUES COMMUNALES/INTERCOMMUNALES Assemblée : Conseil Departemental Date : 06/03/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'INTERVENTION DES ELUS Assemblée : Commission Permanente Date : 06/03/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DE L'HABITATCONVENTION D'UTILITE SOCIALE DE BATIGERE Assemblée : Commission Permanente Date : 06/03/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD66 - AMÉNAGEMENT DES CARREFOURS DITS DES PONTS SNCF À RIEDISHEIM - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL DANS LE CADRE DU MARCHE 14-169 ATTRIBUE AU GROUPEMENT COLAS -BOUYGUES TP RF - AXIMUM Assemblée : Commission Permanente Date : 06/03/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MODIFICATION DU RÈGLEMENT DES TRANSPORTS SCOLAIRES POUR LES ÉLÈVES ET ÉTUDIANTS EN SITUATION DE HANDICAP Assemblée : Commission Permanente Date : 06/03/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
5A3F CONVENTION DE FINANCEMENT DES ETUDES D'AVANT-PROJET SNCF POUR L'ELARGISSEMENT DU PONT-RAIL AU DROIT DE LA RD 105 A SAINT-LOUIS Assemblée : Commission Permanente Date : 06/03/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant nomination d'un régisseur d'avances et de mandataires pour la régie n° 6 - Mulhouse Ouest Assemblée : Non défini Date : 06/03/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
STRATEGIE OR FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIERES Assemblée : Commission Permanente Date : 06/03/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIENS AUX ACTIONS ET ANIMATIONS TOURISTIQUES FOLIE' FLORE 2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 06/03/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REVISION DES TARIFS D'ABATTAGE ET DE PRESTATIONS DE L'ABATTOIR DE CERNAY Assemblée : Conseil Departemental Date : 06/03/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX DES SÉANCES PLÉNIÈRES DES 6 ET 13 DÉCEMBRE 2019 Assemblée : Conseil Departemental Date : 06/03/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LIAISON A 35-RD 83 À HAUTEUR D'ENSISHEIM - 1ÈRE PHASE : A 35-RD 201VALIDATION DES ÉTUDES DE PROJET ET RÉÉVALUATION DU COUT DE L'OPÉRATION Assemblée : Commission Permanente Date : 06/03/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SIGNATURE DU CONTRAT SOCIAL MULTIPARTITE (CSM) Assemblée : Commission Permanente Date : 06/03/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" des EHPAD "Ste Famille" de RIBEAUVILLE et "St Antoine" d'ISSENHEIM, établissements re Assemblée : Non défini Date : 06/03/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur l'itinéraire cyclable situé le long de la RD 66, de RIXHEIM à RIEDISHEIM, hors agglomération, sur le territoire de la commune de RIXHEIM Assemblée : Non défini Date : 04/03/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD "Les Collines" à RIEDISHEIM pour l'année 2020 Assemblée : Non défini Date : 03/03/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision budgétaire et fixation du prix de journée 2020 de la pouponnière de l'association "L'Emitage" de MULHOUSE Assemblée : Non défini Date : 03/03/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" aux EHPAD Bethesda à MULHOUSE et Bethesda Caroline à MUNSTER pour l'année 2020 Assemblée : Non défini Date : 03/03/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'arrêté n° 2020-0027 du 04.02.2020 et portant notification de la fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de Assemblée : Non défini Date : 03/03/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépenance" de l'EHPAD et de l'accueil de jour "Les Molènes" à BANTZENHEIM pour l'année 2020 Assemblée : Non défini Date : 03/03/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée hébergement applicable aux bénéficiaires de l'aide sociale départementale et du financement des prestations afférentes à la dépendance de l'EHPAD "La Roselière" à KUNHEIM pour l'année 2020 Assemblée : Non défini Date : 26/02/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'arrêté DFAS n°2020-0006 du 9 janvier 2020 portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2020 de l'établissement de soins de longue durée (ESLD) Assemblée : Non défini Date : 26/02/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD de l'hôpital de RIBEAUVILLE pour l'année 2020 Assemblée : Non défini Date : 24/02/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD du centre hospitalier à PFASTATT pour l'année 2020 Assemblée : Non défini Date : 24/02/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2020 de l'Etablissement de soins de longue durée (ESLD) de l'Hôpital de RIBEAUVILLE Assemblée : Non défini Date : 24/02/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 18 bis, hors agglomération, sur le territoire de la commune de NIEDERENTEN Assemblée : Non défini Date : 21/02/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des tarifs horaires pour l'année 2020 des services d'aide ménagère au profit des bénéficiaires de l'aide sociale de l'association ASAME Assemblée : Non défini Date : 18/02/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des tarifs horaires pour l'année 2020 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes âgées et les personnes adultes handicapées de l'association ASAME Assemblée : Non défini Date : 18/02/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire pour l'exercice 2020 concernant l'association "Le Droit de Vivre" à MULHOUSE Assemblée : Non défini Date : 18/02/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire pour l'exercice 2020 concernant la Fédération Association d'Aide en Milieu Rural (ADMR) du Haut-Rhin Assemblée : Non défini Date : 18/02/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire pour l'exercice 2020 concernant l'Association pour l'Accompagnement et le Maintien à Domicile (APAMAD) Assemblée : Non défini Date : 18/02/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
déterminant les coûts de référence pour les aides prévues par le plan d'aide établi par l'équipe médico-sociale Assemblée : Non défini Date : 18/02/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD "Résidences Médicalisées du Canton Vert" à ORBEY, LAPOUTROIE, LE BONHOMME Assemblée : Non défini Date : 18/02/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des tarifs horaires pour l'année 2020 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes âgées et les personnes adultes handicapées de la Fédération Association d'Aide en Milieu Rural (ADMR) du Haut-Rhin Assemblée : Non défini Date : 18/02/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des tarifs horaires pour l'année 2020 des services d'aide ménagère au profit des bénéficiaires de l'aide sociale de l'Association pour l'Accompagnement et le Maintien à Domicile (APAMAD) Assemblée : Non défini Date : 18/02/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD des hôpitaux civils de COLMAR pour l'année 2020 Assemblée : Non défini Date : 18/02/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire pour l'exercice 2020 concernant l'association ASAME Assemblée : Non défini Date : 18/02/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des tarifs horaires pour l'année 2020 des services d'aide ménagère au profit des bénéficiaires de l'aide sociale de l'association "Le Droit de Vivre" à MULHOUSE Assemblée : Non défini Date : 18/02/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des tarifs horaires pour l'année 2020 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes âgées et les personnes adultes handicapées de l'association "Le Droit de Vivre" à MULHOUSE Assemblée : Non défini Date : 18/02/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant refus de l'autorisation de création d'un service d'aide et d'accompagnement à domicile demandée par la société par actions simplifiées OVELIA 68 Assemblée : Non défini Date : 18/02/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des tarifs horaires pour l'année 2020 des services d'aide ménagère au profit des bénéficiaires de l'aide sociale de la Fédération Association d'Aide en Milieu Rural (ADMR) du Haut-Rhin Assemblée : Non défini Date : 18/02/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2020 de l'Etablissement de Soins de Longue Durée (ESLD) du groupe hospitalier de la région de MULHOUSE et Sud Alsace (GHRMAS Assemblée : Non défini Date : 18/02/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD du groupe hospitalier de la région de MULHOUSE et Sud Alsace (GHRMSA) à MU Assemblée : Non défini Date : 18/02/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des tarifs horaires pour l'année 2020 du service d'aide et d'accompagnement à domicile (SAD) pour les personnes âgées et les personnes adultes handicapées de l'Association pour l'Accompagnement et le Maintien à Domicile (APAMAD) Assemblée : Non défini Date : 18/02/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2020 de l'Etablissement de soins de longue durée (ESLD) du pôle de santé du diaconat centre Alsace (Maison d'accueil du Diac Assemblée : Non défini Date : 17/02/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" aux bénéficiaires de l'aide sociale départementale et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD sur St-Louis à ST-LOUIS Assemblée : Non défini Date : 17/02/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD du pôle du santé privé - Centre Alsace à COLMAR pour les sites de la Maiso Assemblée : Non défini Date : 17/02/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD "Résidence Henri Jungck" à MOOSCH pour l'année 2020 Assemblée : Non défini Date : 17/02/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DE L'EDUCATION ET DE LA JEUNESSE APPEL A PROJETS JEUNES CITOYENS 2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 14/02/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL SIXIEME PROGRAMMATION DE LA CAMPAGNE 2019 Assemblée : Commission Permanente Date : 14/02/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RENOUVELLEMENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION D'HABITATS DE HAUTE-ALSACE (HHA) Assemblée : Commission Permanente Date : 14/02/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DE REUSSITE EDUCATIVE LOGEMENTS DE FONCTION DANS LES COLLÈGES : MODIFICATION DE CONCESSIONS ET CONVENTION D'OCCUPATION PRÉCAIRE AVEC ASTREINTES Assemblée : Commission Permanente Date : 14/02/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
OPERATION JACHERE MELLIFERE 2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 14/02/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE A08 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX COLLECTIVITES LOCALES (PROGRAMME A283) Assemblée : Commission Permanente Date : 14/02/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
STRATEGIE OR FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIERES SOUTIEN A DEUX PROJETS Assemblée : Commission Permanente Date : 14/02/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNT HABITATS DE HAUTE-ALSACE CASERNE DE GENDARMERIE DE SAINT-LOUIS Assemblée : Commission Permanente Date : 14/02/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ADAUHR - ATD CONTRIBUTIONS DÉPARTEMENTALES 2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 14/02/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
VALORISATION DU PATRIMOINE ARBORE CONSERVATION ET PROTECTION D'ARBRES REMARQUABLES A SAINT COSME : TRAVAUX D ENTRETIEN Assemblée : Commission Permanente Date : 14/02/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANT N°3 A LA CONVENTION DU 20 OCTOBRE 2015 RELATIVE AU VERSEMENT DE DEUX SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AU CNRS POUR LA REALISATION DU PROJET MATERIAUX S3 DANS LE CADRE DU CONTRAT DE PLAN ETAT/REGION 2015/2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 14/02/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin