PROJET DE VENTE DE LA GENDARMERIE D'OTTMARSHEIM À LA COMMUNE D'OTTMARSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 11/12/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'URGENCE EN FAVEUR DE LA FILIERE TOURISTIQUE Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION DE FINANCEMENT DE LA MISSION D'ASSISTANCE A MAÎTRISE D'OUVRAGE POUR L'ACCOMPAGNEMENT DE LA REGION RELATIF AU TRANSFERT DU RESEAU PUBLIC DE TELECOMMUNICATIONS A HAUT DEBIT HAUT-RHINOIS DANS LE RESEAU DE LA REGION GRAND EST Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE (FST)DIXIEME PROGRAMMATION 2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ADAUHR ATD 68CRISE SANITAIRE LIÉE À LA PANDÉMIE DE COVID-19SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT EXCEPTIONNELLE Assemblée : Commission Permanente Date : 23/10/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE (FST)NEUVIÈME PROGRAMMATION 2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 23/10/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ADHESION A L'ASSOCIATION NATIONALE DES POLES TERRITORIAUX ET DES PAYS (ANPP) Assemblée : Commission Permanente Date : 23/10/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION INTERREG VCREATION D UNE CELLULE DE COORDINATION POUR LE PROJET 3LAND SUR LA PERIODE 2020-2022 Assemblée : Commission Permanente Date : 23/10/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT DU TECHNOPORT DES TROIS FRONTIERESPARTICIPATION 2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 23/10/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRIBUTION 2020 DU DEPARTEMENT AU SYNDICAT DE L'AERODROME DE MULHOUSE-HABSHEIM (SYMA) Assemblée : Commission Permanente Date : 09/10/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CITIVIA SEM : MONTANT DEFINITIF DE L'AUGMENTATION DE CAPITAL ET CREATION D'UNE FILIALE Assemblée : Commission Permanente Date : 09/10/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN EN INVESTISSEMENT À L'AEROPORT DE COLMAR-HOUSSEN Assemblée : Commission Permanente Date : 09/10/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
IMPLANTATION D'UNE ECOLE 42 AU SEIN DE KMO A MULHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION DE FINANCEMENT DES ETUDES D'AVANT-PROJET DETAILLE (APD) RELATIVE AU RACCORDEMENT FERROVIAIRE DE L'EUROAIRPORT (EAP) Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE EN FAVEUR DE LA MONTAGNEACCORD AU SYNDICAT MIXTE DE LA VALLEE DE MUNSTER HAUTES-VOSGES POUR LA REALISATION D'UN EMPRUNT Assemblée : Commission Permanente Date : 12/06/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GESTION EXTINCTIVE DU FONDS DEPARTEMENTAL DE GARANTIE SIAGI -DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 03/04/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD66 - AMÉNAGEMENT DES CARREFOURS DITS DES PONTS SNCF À RIEDISHEIM - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL DANS LE CADRE DU MARCHE 14-169 ATTRIBUE AU GROUPEMENT COLAS -BOUYGUES TP RF - AXIMUM Assemblée : Commission Permanente Date : 06/03/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ADAUHR - ATD CONTRIBUTIONS DÉPARTEMENTALES 2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 14/02/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANT N°3 A LA CONVENTION DU 20 OCTOBRE 2015 RELATIVE AU VERSEMENT DE DEUX SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AU CNRS POUR LA REALISATION DU PROJET MATERIAUX S3 DANS LE CADRE DU CONTRAT DE PLAN ETAT/REGION 2015/2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 14/02/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVIS DU DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN SUR LE PROJET DE DÉCRET MODIFIANT LE DÉCRET DE CRÉATION DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE LORRAINE Assemblée : Commission Permanente Date : 14/02/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CREATION DE LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE FRANCO-ALLEMANDE TRANSFRONTALIERE D'AMENAGEMENT ET D'IMMOBILIER Assemblée : Commission Permanente Date : 14/02/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin