PLANETES 68 - AIDE A LA REHABILITATION THERMIQUEDANS LE PARC LOCATIF SOCIAL(HABITATS DE HAUTE-ALSACE) Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTION AU SYNDICAT MIXTE DU BARRAGE DE KRUTH-WILDENSTEIN TRAVAUX 2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION DE FINANCEMENT DE LA MISSION D'ASSISTANCE A MAÎTRISE D'OUVRAGE POUR L'ACCOMPAGNEMENT DE LA REGION RELATIF AU TRANSFERT DU RESEAU PUBLIC DE TELECOMMUNICATIONS A HAUT DEBIT HAUT-RHINOIS DANS LE RESEAU DE LA REGION GRAND EST Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE EN FAVEUR DU SPORTDIVERSES AIDES AUX CLUBS SPORTIFS Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ADHÉSION DU DÉPARTEMENT AU PLAN RHIN VIVANT Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PLANETES 68 - AIDE A LA REHABILITATION THERMIQUEDANS LE PARC LOCATIF SOCIAL(DOMIAL ESH) Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MODIFICATION DES STATUTS DE RIVIÈRES DE HAUTE ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PLANETES 68 - AIDE A LA REHABILITATION THERMIQUEDANS LE PARC LOCATIF SOCIAL(POLE HABITAT COLMAR-CENTRE ALSACE) Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION ENTRE LA FEDERATION DES PARTICULIERS-EMPLOYEURS DE FRANCE (FEPEM) ET LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN RELATIVE A L'ACCOMPAGNEMENT DES PARTICULIERS EMPLOYEURS EN SITUATION DE PERTE D'AUTONOMIE ET DE HANDICAP Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ENCOURAGEMENT A L'AGRICULTURE ET AU DEVELOPPEMENT RURALEXAMEN DES DEMANDES DE SUBVENTION Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE EN FAVEUR DU DEVELOPPEMENT TOURISTIQUECOOPERATIVE TERRE D'EST - AJA UES Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANT 2020 A LA STRATEGIE NATIONALE DE PREVENTION ET DE LUTTE CONTRE LA PAUVRETE : SOUTIEN EXCEPTIONNEL AUX EPICERIES SOCIALES ET SOLIDAIRES ET AUX RESTAURANTS SOCIAUX Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE (FST)DIXIEME PROGRAMMATION 2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GROUPEMENT DE COMMANDES OUVERT ET PERMANENT SUR LE TERRITOIRE ALSACIEN - BILAN DE LA CONVENTION DE GROUPEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
5A3F CONVENTION RELATIVE À L'APPEL À PROJETS DU FONDS NATIONAL MOBILITÉS ACTIVES CRÉÉ DANS LE CADRE DU PLAN VELO Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CANAL DECLASSE DU RHONE AU RHINEVOLUTION DE LA COMPOSITION DE L'INSTANCE DE CONCERTATION : CREATION D'UN COMITE DE SUIVI Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE DOMIAL Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DU RESEAU DEPARTEMENTAL DE TÉLÉCOMMUNICATIONS A HAUT DÉBITCOMMUNICATION DU RAPPORT D'ACTIVITÉ 2019 DE LA SOCIÉTÉ HAUT-RHIN TÉLÉCOM Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DEUXIEME PROMOTION DE 2020 DE LA MÉDAILLE DE LA VIE ASSOCIATIVE DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'URGENCE SOLIDARITE ASSOCIATIONS ALSACIENNES Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL ET AU PATRIMOINE Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS 2020 AUX ASSOCIATIONS OU ORGANISMES RELEVANT DE LA POLITIQUE SOLIDARITE ET AUTONOMIE Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'INTERVENTION DES ELUS Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DEPARTEMENTALESAFFECTATIONS ET DESAFFECTATIONS D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME(PROGRAMMES A111 ET A132) Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMÉNAGEMENT D'UN CARREFOUR GIRATOIRE INTERMÉDIAIRE, HORS AGGLOMÉRATION DE LA COMMUNE D'ENSISHEIMLIAISON A35 / RD 201CONVENTION DE CO-MAÎTRISE D'OUVRAGE ET DE GESTION ULTÉRIEURE Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE EN FAVEUR DU DEVELOPPEMENT TOURISTIQUERÉALISATION D'UNE VIDEO SUR LES SPORTS DE NATURE Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
VERSEMENT DE DIVERSES SUBVENTIONS EN LIEN AVEC LA VIE SCOLAIRE Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DE L'HABITAT - CONVENTION D'UTILITE SOCIALE DE POLE HABITAT COLMAR-CENTRE ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CRÉATION D'UNE ZONE DE PRÉEMPTION AU TITRE DES ESPACES NATURELS SENSIBLES À DIETWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RETRAIT DU DEPARTEMENT DE L'ASSOCIATION GROUPEMENT DES AUTORITES RESPONSABLE DE TRANSPORT Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROROGATION DE LA MISE A DISPOSITION DES LOCAUX DU POLE GERONTOLOGIQUE DE THANN Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS FSE AU TITRE DE LA PROGRAMMATION DU FONDS SOCIAL EUROPEEN (FSE) 2014-2020 POUR 2021, ET AUTRES INFORMATIONS. Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION PLURIANNUELLE 2021-2024 RELATIVE AUX RELATIONS ENTRE LA CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITÉ POUR L'AUTONOMIE, LE DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN ET LA MDPH DU HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POINT RELATIF À LA REVALORISATION FINANCIÈRE DE L'OPÉRATION ROCADE OUEST DE COLMAR - PHASE 2 Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Proposition d'attribution de subventions 3ème vague du fonds de développement urbain et bilan de l'appel à projets 2020 du Contrat de Ville de l'Eurométropole de STRASBOURG 2015-2022 Assemblée : Commission Permanente Date : 02/11/2020 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Participation du Département du Bas-Rhin au fonds régional Résistance. Projet d'avenant à la convention du 20 avril 2020 conclue entre les deux collectivités Assemblée : Commission Permanente Date : 02/11/2020 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin