ROCADE OUEST DE COLMAR - PHASE 2 VALIDATION DES ETUDES AVANT-PROJET ET CONVENTION FINANCIERE Assemblée : Conseil Departemental Date : 20/06/2022 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
OPERATION SAINTE-CATHERINE 2022 PROPOSITION D'EXTENSION DU DISPOSITIF A L'ENSEMBLE DU TERRITOIRE DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE Assemblée : Conseil Departemental Date : 20/06/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
LANDESGARTENSCHAU NEUENBURG 2022 SOUTIEN AUX ASSOCIATIONS ASSURANT DES ANIMATIONS SUR LE PAVILLON ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION D'UN PROJET DE CONVENTION FINANCIÈRE 2022 À CONCLURE ENTRE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE ET L'AGENCE D'URBANISME DE STRASBOURG RHIN SUPÉRIEUR (ADEUS) Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
EURODISTRICT TRINATIONAL DE BÂLE: ABONDEMENT DU FONDS D'INITIATIVE CITOYENNE TRANSFRONTALIERE 2022 Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AMÉNAGEMENT DE LA RUE DU COLLÈGE À BRUMATH - CONVENTION DE DÉSIGNATION DE MAÎTRISE D'OUVRAGE CONCLUE ENTRE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE HAGUENAU ET LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RD1066 DÉNIVELLATION DU PN22 À THANN - ENGAGEMENT DE LA PROCÉDURE DE CONCERTATION AU TITRE DE L'ARTICLE L103-2 DU CODE DE L'URBANISME Assemblée : Conseil Departemental Date : 20/06/2022 Rapporteur : M. Raphaël SCHELLENBERGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
STRATÉGIE NATIONALE DE PRÉVENTION ET DE LUTTE CONTRE LA PAUVRETÉ - BILAN 2021-2022 ET ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COMPTE RENDU DES DÉLÉGATIONS ACCORDÉES AU PRÉSIDENT DU CONSEIL DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE EN MATIERE DE MARCHES PUBLICS DU 1ER JANVIER AU 31 DECEMBRE 2021 Assemblée : Conseil Departemental Date : 20/06/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
INFORMATION SUR LE PROGRAMME D'ACTION POUR L'AMELIORATION DU PARC PRIVÉ POUR L'ANNÉE 2022 Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
STRATEGIE D'ACCOMPAGNEMENTET DE CONTRACTUALISATION AVEC LES TERRITOIRES Assemblée : Conseil Departemental Date : 20/06/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SIGNALISATION D'ANIMATION TOURISTIQUE ET CULTURELLE SUR L'A35 ET L'A36 Assemblée : Conseil Departemental Date : 20/06/2022 Rapporteur : M. Thomas ZELLER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MISE EN OEUVRE DU PROJET PÉGASE VISANT A AMELIORER LA SANTE DES ENFANTS CONFIES Assemblée : Conseil Departemental Date : 20/06/2022 Rapporteur : M. Nicolas MATT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MISSION D'EXPLORATION POUR LA CULTURE SCIENTIFIQUE, TECHNIQUE ET INDUSTRIELLE Assemblée : Conseil Departemental Date : 20/06/2022 Rapporteur : M. Raphaël SCHELLENBERGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A LA VILLE DE SAINT-LOUIS POUR LA RÉNOVATION DU GYMNASE MUNICIPAL Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
BRIGADE VERTE - STRATÉGIE DE DÉPLOIEMENT À L'ÉCHELLE DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE Assemblée : Conseil Departemental Date : 20/06/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVERGENCE DES PRIME DE FIN D'ANNEE 68 ET PRIME ANNUELLE 67, COMPLEMENTS DE REMUNERATION COLLECTIVEMENT ACQUIS Assemblée : Conseil Departemental Date : 20/06/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PRÉSERVATION ET RENOUVELLEMENT DES ARBRES TÊTARDS EN MILIEU RURAL : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNE DE BLAESHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉCISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET PRIMITIF 2022 DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE Assemblée : Conseil Departemental Date : 20/06/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET D'ENGAGEMENT DE LA DÉCISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET PRIMITIF 2022 Assemblée : Conseil Departemental Date : 20/06/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COMPTE ADMINISTRATIF 2021 DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE Assemblée : Conseil Departemental Date : 20/06/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ITINERAIRE CYCLABLE ENTRE MARCKOLSHEIM ET BURKHEIM. CONVENTION AVEC EDF, VNF ET L'ETAT Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS APPEL A PROJETS JEUNES CITOYENS 2022 Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DES ASSOCIATIONS AGISSANT EN FAVEUR DES JEUNES ALSACIENS Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2022 Rapporteur : M. Laurent KRIEGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AÉROPORT DE STRASBOURG-ENTZHEIM - AVANCE EN COMPTE COURANT D'ACTIONNAIRE ET CONTRIBUTION 2022 AU FINANCEMENT DE LA BAISSE DE TAXE D'AÉROPORT Assemblée : Conseil Departemental Date : 20/06/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS AMÉNAGEMENT DE RIVIÈRES 2022 Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE ET L'ASSOCIATION SERVICE INTÉGRÉ D'ACCUEIL ET D'ORIENTATION 67 (SIAO 67) ET ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
LIGNES DIRECTRICES DE GESTION - STRATÉGIE 2022/2027 Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTION AU SYNDICAT MIXTE D'AMÉNAGEMENT DU SITE DU BARRAGE DE KRUTH-WILDENSTEIN TRAVAUX 2022 Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT HERIA 15 LOGEMENTS EN PRET SOCIAL DE LOCATION ACCESSION (PSLA) A HAGUENAU Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION AVEC LA BIBLIOTHEQUE NATIONALE ET UNIVERSITAIRE HEBERGEANT LE CENTRE REGIONAL ALSACE DU SYSTÈME UNIVERSITAIRE DE DOCUMENTATION Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT 3F GRAND EST ACQUISITION EN VEFA DE 18 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX ANCIENNE ROUTE DE COLMAR A TURCKHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ACCUEIL D'UNE DÉLÉGATION D'ÉLUS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE LOT-ET-GARONNE DU 21 AU 24 JUIN 2022 Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2022 Rapporteur : Mme Marie-France VALLAT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
APPEL À PROJETS " ARTISTE EN COLLÈGE " POUR L'ANNÉE SCOLAIRE 2022/2023 Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE TARIFS DE NOUVELLES PRESTATIONS DU LABORATOIRE ALSACIEN D'ANALYSES ET CONVENTIONNEMENT PARTENERIAL ET TECHNIQUE AVEC LES DIRECTIONS DEPARTEMENTALES DE LA PROTECTION DES POPULATIONS DU BAS-RHIN ET DU HAUT-RHIN Assemblée : Conseil Departemental Date : 20/06/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS INTERRELIGIEUX DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace