CONVENTION D'HABILITATION AIDE SOCIALE DE L'EHPAD SUR SAINT-LOUIS GÉRÉ PAR L'ASSOCIATION LES LYS D'ARGENT Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DES DÉMARCHES PLUS SIMPLES POUR LES SENIORSEN PERTE D'AUTONOMIE Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTION POUR L'ORGANISATION DES JOURNÉES INTERNATIONALES POUR L'INCLUSION ET LA CITOYENNETÉ DES SÉNIORS À STRASBOURG EN MARS 2023 Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT EN FAVEUR DE LA COMMUNE DE SAUSHEIM AU TITRE DES TRAVAUX DE RESTRUCTURATION ET DE MISE AUX NORMES DE L'EHPAD " LE QUATELBACH " Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2022 Rapporteur : Mme Patricia BOHN Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FINANCEMENT EXCEPTIONNEL LIE A L'ACCUEIL DES RESIDENTS DE LA RESIDENCE AUTONOMIE SAINT MARTIN A HAGUENAU Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2022 Rapporteur : Mme Isabelle DOLLINGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
LA PAROLE À L'USAGER : DONNER LA VOIX AUX SANS VOIX Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROGRAMMATION COMPLEMENTAIRE 2022 DE LA CONFERENCE DES FINANCEURS Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTION AU BENEFICE DE L'ASSOCIATION SERVIR PRO DANS LE CADRE DU DISPOSITIF DE TELEGESTION/TELETRANSMISSION Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE ET LA VILLE DE STRASBOURG POUR LE FONCTIONNEMENT DES CENTRES LOCAUX D'INFORMATION ET DE COORDINATION Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M. Jean-Louis HOERLE Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MODALITÉ DE FINANCEMENT DE LA REVALORISATION DES MÉTIERS DE L'AIDE À DOMICILE DU SECTEUR ASSOCIATIF SUR LE CHAMP DES PERSONNES AGÉES ET DES PERSONNES HANDICAPÉES Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : Mme Karine PAGLIARULO Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROLONGATION DE LA CONVENTION AVEC LE GROUPEMENT DE COOPERATION SOCIALE ET MEDICO-SOCIALE EVALUATION ACCOMPAGNEMENT A DOMICILE DES PERSONNES AGEES (EVADOPA) Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2022 Rapporteur : Mme Karine PAGLIARULO Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION RELATIVE AUX SERVICES D'ACCUEIL DE JOUR AUTONOMES POUR PERSONNES ÂGÉES DU HAUT-RHIN ET PARTICIPATION AU FONCTIONNEMENT 2022 Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2022 Rapporteur : Mme Isabelle HECTOR-BUTZ Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR LA MISE EN PLACE D'UNE SOLUTION EXPÉRIMENTALE DE MÉDIATION EN EHPAD SUR LE TERRITOIRE GHT12 Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2022 Rapporteur : Mme Isabelle HECTOR-BUTZ Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET PARTICIPATION 2022 AUX STRUCTURES RELEVANT DE LA SANTE ET DE L'AUTONOMIE Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2022 Rapporteur : Mme Karine PAGLIARULO Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROGRAMMATION 2022 DE LA CONFÉRENCE DES FINANCEURS Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2022 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONFÉRENCE DES FINANCEURS DE LA PRÉVENTION DE LA PERTE D'AUTONOMIE - PROGRAMMATION 2022 DU PLAN D'ACTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : Mme Christiane WOLFHUGEL Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTION AU BENEFICE DE L'ASSOCIATION DE RECHERCHE ET D'ACTION SOCIALE COMMUNAUTAIRE (ARASC) DANS LE CADRE DU DISPOSITIF DE TELEGESTION/TELETRANSMISSION Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
POURSUITE DU PARTENARIAT ENTRE LA FÉDÉRATION DES PARTICULIERS-EMPLOYEURS DE FRANCE (FEPEM) ET LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE CONCERNANT L'ACCOMPAGNEMENT DES PARTICULIERS EMPLOYEURS EN SITUATION DE PERTE D'AUTONOMIE ET DE HANDICAP Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : Mme Karine PAGLIARULO Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONFÉRENCE DES FINANCEURS : SOUTIEN FINANCIER A L'ACQUISITION D'AIDES TECHNIQUES ET POURSUITE DE LA MISSION D'INGÉNIERIE Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : Mme Christiane WOLFHUGEL Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU SERVICE D'AIDE A DOMICILE MILLEPATTE BENFELD POUR LA MISE EN OEUVRE DU DISPOSITIF DE TELEGESTION/TELETRANSMISSION AU SEIN DES SEPT AGENCES BAS-RHINOISES DU RESEAU MILLEPATTE Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : Mme Isabelle HECTOR-BUTZ Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DEMANDE DE REMISE GRACIEUSE SUITE À LA RÉCUPÉRATION SUR SUCCESSION DE L'AIDE SOCIALE À L'HÉBERGEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : Mme Fatima JENN Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
BUDGET PRIMITIF 2022 : SANTE ET ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES AGEES ET DES PERSONNES HANDICAPEES Assemblée : Conseil Departemental Date : 28/03/2022 Rapporteur : Mme Karine PAGLIARULO Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AVENANT N° 1 A LA CONVENTION ATTRIBUTIVE D'UNE AIDE EUROPEENNE PROGRAMME OPERATIONNEL REGIONAL ALSACE FONDS EUROPEEN DE DEVELOPPEMENT REGIONAL (FEDER) 2014-2020 POUR LE PROJET "NUMERISATION DES DOSSIERS DE PRESTATIONS D'AIDE SOCIALE (PAPH)" Assemblée : Commission Permanente Date : 21/02/2022 Rapporteur : Mme Karine PAGLIARULO Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FINANCEMENT 2022 DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE DES ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES SOCIAUX ET MÉDICO-SOCIAUX DES CHAMPS DU HANDICAP ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE Assemblée : Conseil Departemental Date : 21/02/2022 Rapporteur : Mme Isabelle HECTOR-BUTZ Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
REVALORISATION DES MÉTIERS DE L'AIDE À DOMICILE - DOTATION DE FINANCEMENT DE L'AVENANT 43 DU SERVICE D'AIDE À DOMICILE DE L'ASSOCIATION DE GESTION DE LA MAISON D'ACCUEIL DE L'ALTENBERG Assemblée : Commission Permanente Date : 21/02/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
REVALORISATION DES MÉTIERS DE L'AIDE À DOMICILE - DOTATIONS DE FINANCEMENT DE L'AVENANT 43 RELEVANT DE LA CONVENTION COLLECTIVE DE LA BRANCHE DE L'AIDE, DE L'ACCOMPAGNEMENT, DES SOINS ET DES SERVICES À DOMICILE Assemblée : Conseil Departemental Date : 06/12/2021 Rapporteur : Mme Karine PAGLIARULO Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
OBJECTIF ANNUEL D'EVOLUTION DES DEPENSES DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX POUR L'ANNEE 2022 SUR LE CHAMP DES PERSONNES AGEES Assemblée : Conseil Departemental Date : 06/12/2021 Rapporteur : Mme Isabelle DOLLINGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
POURSUITE DE L'OUVERTURE DU LOGICIEL DE GESTION DE L'ALLOCATION PERSONNALISÉE D'AUTONOMIE SOLIS-ASG AUX PARTENAIRES SANITAIRES ET MEDICO-SOCIAUX DU HAUT-RHIN POUR FACILITER LE PARCOURS DES PERSONNES ÂGÉES Assemblée : Commission Permanente Date : 06/12/2021 Rapporteur : Mme Christiane WOLFHUGEL Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE ET LA VILLE DE STRASBOURG PORTANT SUR L'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR LE FONCTIONNEMENT DES CENTRES LOCAUX D'INFORMATION ET DE COORDINATION DE STRASBOURG - ANNÉE 2021 Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A TROIS STRUCTURES ACTIVES DANS LE CHAMP DE L'AUTONOMIE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
BILAN DES AUTORISATIONS DE CRÉATIONS DE SERVICES D'AIDE ET D'ACCOMPAGNEMENT A DOMICILE POUR L'ANNÉE 2021 Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION PORTANT ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT À L'EHPAD "LES ERABLES" DE GUEBWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
INSTALLATION DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'AUTONOMIE D'ALSACE (CDCA ALSACE) ET MOYENS MIS À DISPOSITION Assemblée : Commission Permanente Date : 25/10/2021 Rapporteur : Mme Karine PAGLIARULO Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROJET INTERREG GRANDE REGION SENIOR ACTIV - AVENANT N°2 AU CONTRAT DE PARTENARIAT Assemblée : Commission Permanente Date : 25/10/2021 Rapporteur : Mme Karine PAGLIARULO Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION FINANCIÈRE ENTRE L'ARS GRAND EST ET LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE PERMETTANT L'ENCAISSEMENT DES CRÉDITS DE FONCTIONNEMENT DES MAIA POUR 2021 ET 2022. Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION ENTRE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE (CEA) ET L'ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTÉ ALSACE NORD (EPSAN) RELATIVE À L'EXPÉRIMENTATION DE RÉFÉRENTS DE PARCOURS COMPLEXE EN SANTÉ MENTALE Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace